Les membres-actifs recevront un nombre de jetons égal à celui des séances qui auront eu lieu depuis le commencement du semestre jusqu'à l'admission.

Les membres démissionnaires pourront déduire, sur leur cotisation annuelle, la valeur des jetons applicables aux séances futures.

ARTICLE XX.

Toutes les dépenses sont votées par la Société, et ordonnancées par le président au fur et à mesure des besoins.

ARTICLE XXI.

Les séances auront lieu le second et le quatrième vendredi de chaque mois, à sept heures et demie du soir.

Elles s'ouvriront par la lecture et l'adoption du procès-verbal de la séance précédente.

Tout sociétaire-actif qui n'arrivera qu'après cette lecture n'aura pas part à la distribution des jetons de présence.

ARTICLE XXII.

Les membres donneront ensuite communication de leurs travaux. Tous les genres sont admis, excepté ce qui touche spécialement aux matières politiques ou religieuses.

Les productions des membres devront être inédites et communiquées par écrit, au moins en résumé si ce n'est textuellement.

ARTICLE XXIII.

Tous les membres de la Société, à l'exception des membreshonoraires, sont tenus de lire ou d'envoyer au moins une production chaque année.

ARTICLE XXIV.

L'ordre des lectures sera tiré au sort dans la première séance de chaque année.

Des lectures hors de tour, pour cause d'urgence ou d'opportunité, pourront être autorisées par la Société sur la proposition du Bureau.

ARTICLE XXV.

Une discussion pourra être ouverte sur chaque pièce, immédiatement après sa lecture.

Chaque production sera aussi l'objet d'un examen plus approfondi

de la part d'un ou de deux membres rapporteurs, désignés par l'auteur ou, à son défaut, par le Bureau.

Cependant, les auteurs auront le droit de ne pas se soumettre à cet examen et de retirer leur ouvrage après la discussion préliminaire.

ARTICLE XXVI.

Les rapporteurs présenteront, le plus tôt possible, verbalement ou par écrit, leurs observations sur les productions qui leur auront été soumises.

Dans chaque séance, les rapports ne seront entendus qu'après la lecture des productions, sauf les cas d'urgence ou d'opportunité dont il a été parlé.

ARTICLE XXVII.

Quand après ce rapport, une pièce paraîtra assez intéressante pour être reproduite avec des changements, la proposition en sera faite par un ou plusieurs membres; on votera sans discussion, au scrutin secret, pour savoir si cette seconde lecture aura lieu.

La majorité des votants décidera la question.

L'auteur ne prendra pas part au scrutin.

Ce droit étant acquis, la seconde lecture aura lieu quand l'auteur y sera disposé. Il ne pourra la faire qu'après l'audition des œuvres et rapports destinés à la séance, et le Président aura la faculté de l'ajourner.

ARTICLE XXVIII.

Chaque membre sera invité à déposer aux archives de la Société, les morceaux dont il aura donné lecture.

Après ce dépôt consenti et mentionné au procès-verbal, les manuscrits ne pourront être retirés, et leur déplacement, en communication momentanée à des tiers, ne pourra avoir lieu qu'avec le consentement de l'auteur et en échange d'un récépissé.

ARTICLE XXIX.

L'analyse dont il a été parlé en l'Art. 25 ne comptera comme production que dans le cas ou la Société le déciderait sur la demande de l'auteur.

ARTICLE XXX.

Il pourra y avoir, après délibération de la Société, des séances publiques ainsi que des concours.

ARTICLE XXXI.

Tout habitant du Havre qui ne fait pas partie de la Société, ne peut assister à ses séances ordinaires, à moins que ce ne soit à titre de haut fonctionnaire public et sur l'invitation du Bureau.

Des étrangers à ces localités pourront être admis à ces réunions sur le consentement unanime du Bureau. Cette autorisation devra, à chaque fois, être spéciale et motivée.

Le Bureau pourra aussi, en l'annonçant sur les lettres de convocation, consacrer une séance ou une partie de séance à entendre l'exposé d'une découverte ou d'une invention, même de la part d'un habitant du Havre.

ARTICLE XXXII.

Les publications envoyées par les Corps savants et toutes les productions offertes à la Société par des auteurs qui n'en sont pas membres, seront l'objet d'un rapport.

Le Secrétaire-général en accusera réception.

ARTICLE XXXIII.

Un membre-résidant-actif pourra demander un congé pour un temps déterminé, en justifiant d'une cause valable.

La Societé prononcera sur la demande, après avoir examiné les motifs présentés.

Il ne sera pas accordé de congé pour plus de six mois.

Les congés ont pour effet de donner droit aux jetons de présence; mais ils n'exemptent pas des cotisations.

ARTICLE XXXIV.

La reprise des séances de chaque année s'ouvrira par un rapport sur les travaux de la Société pendant l'exercice écoulé. Ce résumé, qui sera fait par un ou plusieurs membres désignés au scrutin secret, comptera comme production et sera déposé aux archives.

ARTICLE XXXV.

Le choix des publications faites par la Société doit être l'objet d'un

vote.

Néanmoins, il sera déclaré que la responsabilité des opinions et assertions émises dans les ouvrages publiés, n'est pas accepté par la Société et reste à leurs auteurs.

Un membre ne pourra exiger l'insertion parmi les publications, d'une production non admise; même en proposant d'en supporter les frais.

ARTICLE XXXVI.

Les habitants du Havre ne peuvent être membres-correspondants.

ARTICLE XXXVII.

Tout membre-résidant qui quittera le Havre sera porté de droit sur le tableau des membres-correspondants, s'il en fait la demande.

ARTICLE XXXVIII.

Quand un membre-correspondant se trouvera au Havre accidentellement, il aura le droit d'assister aux séances.

Cette faculté appartient aussi aux membres-honoraires.

ARTICLE XXXIX.

Des modifications d'un ou plusieurs articles de ce Réglement ainsi que les adjonctions, ne pourront avoir lieu qu'à la majorité des troisquarts des Sociétaires présents à la discussion, et seulement après que tous les membres auront été prévenus de la proposition faite à cet effet.

Cependant la simple majorité des voix à une séance, suffira pour décider provisoirement les cas qui n'auront pas été prévus par le réglement.

ARTICLE XL.

La Société ne pourra être dissoute qu'à la majorité des trois-quarts des membres résidants.

Si la dissolution est prononcée, les livres et manuscrits seront déposés à la bibliothèque communale du Havre.

SOCIÉTÉ HAVRAISE D'ÉTUDES DIVERSES

RÉSUMÉ ANALYTIQUE

DES

Travaux de la 24me Année

(1857)

Par M. A. BÉZIERS.

MESSIEURS

L'accueil fait à vos derniers travaux par le public et par le monde savant me dispense de ces préliminaires d'éloges, bons pour des Sociétés naissantes qui cherchent à s'encourager. D'autre part, la publicité que reçoivent vos principales productions étant un moyen plus efficace d'en faire connaître l'importance et le mérite qu'un compte-rendu toujours incomplet et pâle, je me crois obligé d'être succinct dans ce rappel de vos travaux confiés heureusement à des procès-verbaux fidèles, dont j'extrais simplement la substance, en leur laissant les détails.

Je commencerai par les Sciences qui nous apprennent le fond des choses, tandis que la littérature a pour objet surtout la forme qu'il convient de donner à