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HARVARD

COLLEGE

FEB 7 1914

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RÉGLEMENT

Adopté en la Séance du 25 Janvier 1859

ARTICLE PREMIER

Les Membres de la Société Havraise d'Études diverses se réunissent dans le but de se communiquer réciproquement leurs idées et leurs travaux sur ce qui a rapport à la Morale, à l'Instruction publique, au Commerce, à l'Industrie, aux Sciences, à la Littérature et aux Arts, et de les publier s'il y a lieu.

ARTICLE II.

La Société est composée de membres-résidants-aclifs, de membresrésidants-libres, de membres-correspondants el de membres honoraires.

ARTICLE III.

Pour être admis à faire partie de la Société, soit comme résidant, soit comme correspondant, il faut être proposé par deux membres qui devront exposer, en séance, les titres du candidat.

Le Président annoncera qu'on aura à voter sur cette proposition dans la séance suivante, et les lettres de convocation transmettront cet avis, en citant les noms du candidat et des membres qui le présentent.

Cependant, la proposition d'admission pourra être faite, dans l'intervalle d'une séance à l'autre, par une communication au Président qui la fera mentionner sur les prochaines lettres de convocation.

Alors, dans la séance indiquée, on pourra faire l'exposé dont il

est parlé ci-dessus, et voter immédiatement, pourvu que les lettres aient été distribuées au moins trois jours d'avance.

On procédera au scrutin secret. Trois boules noires suffiront pour motiver le rejet, quel que soit le nombre des votants.

Le procès-verbal se bornera à indiquer le résultat du vote sans parler du nombre de suffrages.

ARTICLE IV.

Les membres-résidants qui se trouveront dans l'impossibilité bien constatée d'assister aux séances ou de concourir régulièrement aux travaux de la Société, pourront rester sur le tableau avec le titre de membres-honoraires. Mais seulement sur la proposition du bureau et après un scrutin à la simple majorité des votes.

ARTICLE V.

La Présidence d'honneur de la Société appartient à Monsieur le Maire du Havre.

ARTICLE VI.

La Société est administrée par un Président, un Vice-Président, un Secrétaire-général, un Secrétaire des séances, un Trésorier et un Archiviste.

Ces fonctionnaires seront nommés, pour un an, au scrutin individuel à la majorité absolue des votants.

Si cette majorité n'a pas été obtenue, il sera procédé à un second tour de scrutin et alors la simple majorité suffira pour valider l'élection.

En cas d'égalité de suffrages, la fonction sera donnée au candidat qui se trouvera le plus ancien membre de la Société, et, s'il y a parité de date, au plus âgé.

Les élections auront lieu dans la première séance de Novembre; mais l'entrée en fonctions ne s'effectuera que le 1er Janvier suivant.

ARTICLE VII.

Le Président, le Vice-Président et le Trésorier ne peuvent rester en exercice plus de trois années consécutives.

La fonction d'Archiviste peut être cumulée avec toute autre fonction.

ARTICLE VIII.

Le Président fait partie de toutes les Commissions, veille à l'exé

cution du réglement et des décisions de la Société, donne la parole aux membres, suivant leur tour, avertit l'orateur ou le lecteur qui lui paraît s'écarter de la question ou des convenances, et peut ensuite retirer la parole avec le consentement du Bureau.

Si, contre toute attente, l'ordre était troublé, le Président pourrait suspendre la séance et la lever au besoin.

Dans les votes à découverts, il a voix prépondérante s'il y a partage.

ARTICLE IX.

Le Vice-Président assiste le Président dans ses fonctions et le remplace, au besoin, avec toutes ses prérogatives.

ARTICLE X.

Le Secrétaire-général est chargé de la correspondance et des rapports extérieurs. Il tient à jour le tableau des Membres.

ARTICLE XI.

Le Secrétaire des séances rédige les procès-verbaux et fait les convocations.

ARTICLE XII.

Le Trésorier est dépositaire des espèces et des valeurs représentatives de la Société. Il fait les recettes, solde les dépenses et distribue les jetons de présence.

Il rend ses comptes dans la séance d'ouverture de chaque exercice annuel.

ARTICLE XIII.

L'Archiviste est chargé de la conservation des manuscrits, de la bibliothèque, du mobilier et des anciennes pièces de comptabilité et de correspondance.

Il tiendra les répertoires nécessaires pour avoir constamment en bon ordre ce qui lui est confié.

Il prendra note également des œuvres qui se trouvent dans les mains des rapporteurs désignés.

ARTICLE XIV.

Dans les séances, le bureau est composé du Président, du Vice-Président et du Secrétaire des séances.

En cas d'absence de l'un des deux premiers ou de tous les deux, le bureau sera complété par le Secrétaire-général, puis par l'Archiviste et à défaut par le Trésorier.

En cas d'absence du Secrétaire des séances, le plus jeune des membres tiendra la plume.

Le Bureau décide provisoirement pour tous les cas fortuits qui surviennent dans l'intervalle des séances.

ARTICLE XV.

Chaque membre-résidant-actif paie annuellement une cotisation de soixante-huit francs, exigibles par vingt francs dès le commencement de l'exercice et quarante-huit francs à la fin de l'année.

ARTICLE XVI.

A chaque séance les membres-actifs présents recevront chacun un jeton qu'ils pourront donner au Trésorier, en paiement, pour deux francs.

Des séances extraordinaires n'auront lieu que par délibération de la Société qui décidera si elles donneront ou ne donneront pas droit au jeton.

ARTICLE XVII.

Chaque Membre-résidant-libre paie annuellement une cotisation de trente francs exigible dès le commencement de l'année ou dès son admission.

Il n'a pas droit aux jetons pour sa présence aux séances.

ARTICLE XVIII.

Les membres-résidants-actifs peuvent devenir membres-libres, et ces derniers devenir membres-actifs, en le déclarant à la Société. Le changement de conditions pécuniaires résultant d'une telle mutation n'aura son effet que pour l'année suivante.

Un membre-résidant-libre devient implicitement membre-actif en acceptant d'être membre titulaire du bureau.

ARTICLE XIX.

Les nouveaux membres entrant dans le courant du 1er semestre, devront la cotisation entière de l'année. Ils n'en devront que la moitié si l'entrée n'a lieu que dans le second semestre.

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