Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal général de l'imprimerie et de la librarie1856 |
Vanuit het boek
Resultaten 1-5 van 100
Pagina 2
... sera également payée par l'administration des postes de France à l'administration des postes britanniques , pour port de voie de mer des journaux et autres i primés que l'administration des postes de France expédiera ou recevra par la ...
... sera également payée par l'administration des postes de France à l'administration des postes britanniques , pour port de voie de mer des journaux et autres i primés que l'administration des postes de France expédiera ou recevra par la ...
Pagina 2
... sera considérée comme additionnelle à la con- vention du 3 avril 1843 , sera ratifiée ; les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra , et elle sera mise à exécution le 1er janvier 1856 . En foi de quoi les ...
... sera considérée comme additionnelle à la con- vention du 3 avril 1843 , sera ratifiée ; les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra , et elle sera mise à exécution le 1er janvier 1856 . En foi de quoi les ...
Pagina 34
... sou leurs souscripteurs dans le plus bref délai à la librairie Amydt , La liste de souscription sera irrévocablement close le 29 févri ENTE MIERS WOLUMES RES EONA sur papieri vélin . –. TAMYOT , 8 , rue de la Paix . 21 ...
... sou leurs souscripteurs dans le plus bref délai à la librairie Amydt , La liste de souscription sera irrévocablement close le 29 févri ENTE MIERS WOLUMES RES EONA sur papieri vélin . –. TAMYOT , 8 , rue de la Paix . 21 ...
Pagina 42
... sera fait des imprimés joints à votre lettre , ne peut se prononcer sur « leur assujettissement au timbre , tant que l'emploi qui en aura été fait ne « sera pas venu déterminer leur véritable caractère . all appartient dès lors aux ...
... sera fait des imprimés joints à votre lettre , ne peut se prononcer sur « leur assujettissement au timbre , tant que l'emploi qui en aura été fait ne « sera pas venu déterminer leur véritable caractère . all appartient dès lors aux ...
Pagina 45
... sera illustré de 230 gravures sur bois et publié en 32 Livrai ons de 16 pages , grand in - 8 ° à 25 centimes , une ou deux Livraisons par semaine . LA LIVRAISON 1re EST EN VENTE . Deux livraisons paraîtront chaque semaine , le mardi et ...
... sera illustré de 230 gravures sur bois et publié en 32 Livrai ons de 16 pages , grand in - 8 ° à 25 centimes , une ou deux Livraisons par semaine . LA LIVRAISON 1re EST EN VENTE . Deux livraisons paraîtront chaque semaine , le mardi et ...
Overige edities - Alles bekijken
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
2e édition acier Almanach ancien atlas augmentée auteur avocat beau vol beau volume bibliothèque broché cartes cartonné catal catalogue cent centimes chemins de fer chimie civil Code Code Napoléon collection coloriées commerce contenant Cour de cassation d'après dessins DICTIONNAIRE docteur duc de Saint-Simon éditeur EUGÈNE DE MIRECOURT exemplaires feuilles Feuilleton DU JOURNAL format française général géographie gravures sur acier GUSTAVE BARBA HISTOIRE illustré impériale Imprimerie Imprimerie de Pillet imprimés in-folio ingénieur jurisprudence l'abbé l'Académie l'auteur l'Ecole l'histoire L'ouvrage complet langue législation lettres lithographies littéraire livraisons Machine MÉMOIRES ministre mis en vente Napoléon Nouvelle édition œuvres orné ouvrage pages papier papier vélin paraître planches précédée d'une notice presse professeur publié quai des Augustins relié reliure remise revue rue des Bons-Enfants rue des Grands-Augustins rue des Saints-Pères Saint sciences sera siècle Société suivi texte tion traduit Traité vélin vente de livres vignettes volume grand in-8 volumes in-8 Voyez nº
Populaire passages
Pagina 694 - ... artistiques. De même , aucune des stipulations de la présente Convention ne saurait être interprétée de manière à contester le droit des Hautes Parties contractantes de prohiber l'importation, sur leur propre territoire, des livres que leur législation intérieure ou des traités avec d'autres Etats feraient entrer dans la catégorie des reproductions illicites. Art.
Pagina 378 - Il est bien entendu , toutefois , que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version qu'il a donnée de l'ouvrage original, et non pas de conférer le droit exclusif de traduction au premier traducteur d'un ouvrage quelconque écrit en langue morte ou vivante , hormis le cas et les limites prévus par l'article ci-après.
Pagina 378 - ART. 8. Les mandataires légaux, ou ayants cause des auteurs, traducteurs compositeurs, dessinateurs, peintres, sculpteurs, graveurs, lithographes, etc., jouiront réciproquement et à tous égards des mêmes droits que ceux que la présente Convention accorde aux auteurs, traducteurs, compositeurs, dessinateurs, peintres, sculpteurs, graveurs et lithographes eux-mêmes. ART. 9. Nonobstant les stipulations des articles i...
Pagina 491 - Souvenirs numismatiques de la Révolution de 1848. — Recueil complet des médailles, monnaies et jetons qui ont paru en France depuis le 22 février jusqu'au 20 décembre 1848.
Pagina 378 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Pagina 378 - Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés. Toutefois, cette faculté ne s'étendra pas à la reproduction, dans l'un des deux Pays, des articles de journaux ou de recueils périodiques publiés dans l'autre, lorsque les auteurs auront formellement déclaré, dans le journal ou le recueil même où ils les auront fait paraître, qu'ils en interdisent la reproduction. En aucun cas, cette interdiction ne pourra atteindre les articles de discussion politique.
Pagina 377 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira, pendant cinq années à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce, sous les conditions suivantes ; 1°...
Pagina 378 - Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Pagina 426 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées au Bulletin des Lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux et aux autorités administratives , pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre ministre secrétaire d'Etat au département de la justice est chargé d'en surveiller la publication. Fait au palais de Saint-Cloud, le 11 juin 1854.
Pagina 148 - Nul imprimeur ne pourra imprimer un écrit avant d'avoir déclaré qu'il se propose de l'imprimer , ni le mettre en vente ou le publier, de quelque manière que ce soit, avant d'avoir déposé le nombre prescrit d'exemplaires , savoir : à Paris , au secrétariat de la...