 | Otto Henri Lorenz - 1904 - 1104 pagina’s
...tribunal civil do Chàlons-surMarrie, né à Joigny (Yonne) en 1850. (r»». romt \U, jwp (».) — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre...instructions ministérielles, des décisions des conseils de revision, des avis du Conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation, conlennnt le Code de... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1920 - 514 pagina’s
...In-4°. 1UU. Tenln. 4 fr. (Voy. au -i : Droit; Ifagutratur» ; ProtlAvrt.} Justice militaire et maritime. Le Code de justice militaire pour l'armée de terre Interprété par la doctrine et la jnrlspru-lcnce, par Jules Ledere de Fonrolles et Th. Conçois. Suivi d'un Mémento à l'uaage des présidents... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1887 - 768 pagina’s
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 188". II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leelerc de Fourolles, juge suppléant à Chùlons-sur-Morne, et Th. Coupois, officier... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1887 - 766 pagina’s
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 1887. II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leclerc de Fourolles, juge suppléant à Châlons-sur-Marne, et Th. Coupois, officier... | |
 | Société de législation comparée. Bibliotheque - 1899 - 652 pagina’s
...et des vieux soldats, par L.-J. Allurd. — 1(> pages in-8"; Parlhenay, Emile Seguy, 1882. 92. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'Etat et des arrêts de la Cour de cassation, par Jules Lcelerc «l«? Fourolles et Th. Coiipois»... | |
 | New York Public Library - 1899 - 544 pagina’s
...historiques et administratives (16881898). Paris, 1898. 8°. Ledere de Fourolles (J.) and Coupole (T.) Le code de justice militaire pour l'armée de terre...interprété par la doctrine et la jurisprudence. Chalotts-sur-Afarne, 1899. 3. éd. 4°. McCabe(J.) Can we disarm ? ByJ. McCabe written in collaboration... | |
 | Henri Le Soudier - 1900 - 728 pagina’s
...et COUPOIS (Th.), affinier d'administration, greffier du conseil de guerre de Chalons-sur-Marne. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...instructions ministérielles, des décisions des conseils de revision, des avis du conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation, contenant : Le texte... | |
 | Henri Le Soudier - 1900 - 746 pagina’s
...et COU COIS (Th.), affiner d'administration, greffier du conseil de guerre de Chdlons-sur-Marne. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décidons et instructions ministérielles, des décisions des conseils de revision, des avis du conseil... | |
 | Otto Mülbrecht - 1901 - 700 pagina’s
...d'administration militaires en vue du temps de guerre. 2 vols. Paris 894. 16 — Leelerc de Fourolles et Coupois, le Code de justice militaire pour l'armée de terre...interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté, ete. Paris 899. 18 — Morgand, les réquisitions militaires. Commentaire de la loi du 3 juillet 1877.... | |
 | Maurice Block - 1905 - 1464 pagina’s
...judiciaire militaire en garnison et en campagne, par de Nerciat. In-18. Paris, Chapelot. 1899. Le Code dn justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence, par Leclerc de Kourolles et Coupois. 3" édit. gr. in-8". Paris, Chevalier-Marcsq. 1899. Code-manuel... | |
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Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de... 
