 Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Versailles au mois de mars l'an de grâce mil sept cent quarante et de nostre...  Bibliothèque de l'École des chartes - Pagina 131885Volledige weergave - Over dit boek
 | France - 1822 - 502 pagina’s
...soit chose ferme et estable à tousjours-mais , nous avons fait mettre à ces presentes notre séel : sauf en autres choses notre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris , ete. N*. 626. — ARRÊT du parlement de Paris , présidé par l'empereur d' Allemagne (i), rendudans... | |
 | J. B. Auguste d'. Aldéguier - 1834 - 682 pagina’s
...chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel ordenné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Toulouse , au mois de Décembre , de l'an de grâce M. CCC. LXXXIX et le X.« de notre règne». Ce... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1894 - 656 pagina’s
...chose et estable a tousjours mais, nous avons fait mettre notre scel, ordene en labsence du grant a ces présentes, sauf en autres choses notre droit et lautruy en toutes. Donne au boys de Vincennes le xxnr3 jour de février, lan de grâce mil ccc mi» et un, et le second... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1849 - 552 pagina’s
...originaux. Et affin que ce soit chose claire, ferme et stable, nous avons fait mettre notre scel à cesd. présentes, sauf en autres choses notre droit, et l'autruy en toutes. Donné au Plessis-du-parc lès Tours, au mois d'octobre, l'an de grâce mil quatre cent quatre-vingt un, et... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1852 - 686 pagina’s
...présente donation soit ferme et valable à tousiours, nous avons fait mettre à ces lettres notre scel, sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. — Donné à Paris , ou mois de décembre , l'an de grace mil cccc et cinq , et estoient ainsi signées par MS le duc,... | |
 | Toussaint François A. Gautier - 1854 - 580 pagina’s
...affin que ce soit chose ferme et estable à tousjours, nous avons fait mettre notre scel à cesdiles présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris au mois d'aoust, l'an de grâce mil cinq cent quatorze, et de noslie règne lo dix-septième. Ainti... | |
 | Célestin Hippeau - 1855 - 570 pagina’s
...afin que ce soit chose ferme et estable à tous jours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes , sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. Donné en l'abbaye d'Ardaine, près nostre ville de Caen, ou moiz de juing l'an de grâce mil cccc et cinquante... | |
 | Auguste Janvier - 1855 - 276 pagina’s
...auquel » afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous » avons fait mettre notre scel sauf en autres choses notre » droit et l'autruy en toutes. » Donné à Fontainebleau au mois de février , l'an de » grâce mil cinq cent quarante-sept et de notre règne... | |
 | Augustin Thierry - 1856 - 744 pagina’s
...notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Versailles au mois de mars l'an de grâce mil sept cent quarante et de nostre règne le vingt-cinquiesme.... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1856 - 840 pagina’s
...auquel » afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous » avons fait mettre notre scel sauf en autres choses notre » droit et l'autruy en toutes. » Donné à Fontainebleau au mois de février , l'an de » grâce mil cinq cent quarante-sept et de notre règne... | |
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