C. JURISPRUDENCE.

I. GÉNÉRALITÉS.

DROIT ROMAIN.

3944. M. Tullii Ciceronis de legibus libri tres cum Adriani Turnebi commentario ejusdemque apologia et omnium eruditorum notis quas Joan. Davisii editio ultima habet. Textum denuo recensuit suasque animadversiones adjecit Georg. Henr. Moser. Accedunt copiæ criticæ ex codd. manuscriptis nondum antea collatis, itemque annotationes inedita P. Victorii, I. G. Grævii, D. Wyttenbachii, aliorum. Apparatum codicum et ineditorum congessit suasque notas addidit Frid. Creuzer. Francofurti ad Moenum, e typographeo Broenneriano, 1824; in-8, demiv. br.

3945. Elementa metaphysica juris doctrinæ, auctore Immanuele Kantio, latine vertit G. L. Kœnig. Amstelodami, apud Pet. den Hengst, 1799; in-8, br.

3946. De l'influence des mœurs sur les lois, et de l'influence des lois sur les mœurs (ouvrage auquel l'Académie française a décerné un prix extraordinaire de 10,000 fr.), par M. Matter. Paris, Firmin Didot frères, 1832, in-8, br.-Discours qui a remporté le prix à l'Académie de Chaalons, en l'année 1783, sur cette question..... Quels seroient les moyens de rendre la justice en France, avec le plus de célérité et le moins de frais possible? On a ajouté des notes (par Bucquet). Beauvais, ve Desjardins, 1789, in-4, br.

3947. Mémoire sur les écoles de droit et sur les influences politiques et morales de l'étude de la jurisprudence. Paris, F. Didot (sans date); in-8. (23 pag.)- Dissertation sur cette question: Cujas fut-il refusé dans la demande qu'il fit d'une chaire de professeur à Toulouse? Par M. Berriat-Saint-Prix. Paris, Baudouin frères, 1820; in-8, pap. vélin. (32 pag.)

3948. Précis historique et chronologique sur le droit romain, avec des notes et des éclaircissemens, traduit de

JURISPRUDENCE.

l'anglais, d'Alexandre C. Schomberg, par A. M. H. Boulard; seconde édition corrigée et augmentée. Paris, Maradan, 1808; in-12, bas.

3949. Histoire du droit romain, suivie de l'histoire de Cujas, par M. Berriat-Saint-Prix. Paris, Nève, 1821; in-8, demi-veau gris.

3950. Corpus juris civilis quo jus universum Justinianeum comprehenditur, Pandectis ad Florentinum archetypum expressis, Codice cum optimis quibusque editionibus collato cum notis repetita quintum prælectionis Dionysii Gothofredi, j. c., quibus inter cætera variæ lectiones, leges similes, contrariæ, abrogatæ, verborum legumque difficilium interpretationes, selectæ repetitiones, argumenta, compendia, atque epitomæ, anni singulis codicis legibus additi continentur. Additæ et institutionum, novellarum Justiniani, Leonis et feudorum epitomæ, edictum perpetuum, Græcæ leges et constitutiones in pandectis et codice: leges XII Tabul. suo ordini restitutæ, eodem auctore. Accesserunt authenticæ seu novellæ constitutiones græcæ Justiniani, Leonis, Zenonis, Tiberii, Heraclii et aliorum imperatorum, cum latino sermone collatæ, quæ antea non prodierant, item canones Apostolorum, et græce et latine, chronici canones et consulares usque ad Justiniani mortem, ne quid, quod incuria non extitit, desideraretur. In hac tandem Lugdunensi editione accesserunt etiam indices jampridem desiderati, in quibus supplentur leges antea omissæ... Lugduni, sumptibus Joannis Caffin, 1650, in-fol., 2 vol., v. br., fil. Reliure fatiguée.

par 3951. Commentaire sur la loi des douze Tables,..... le Cen Bouchaud; seconde édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. Paris, Impr. de la Répub., an xi

1803; in-4, 2 vol., br. en carton.

3952. Pandecta Justinianeæ, in novum ordinem digestæ : cum legibus codicis, et novellis, quæ jus pandectarum confirmant, explicant aut abrogant. Præfixus est index titulorum et divisionum omnium, quo totius operis spe

cimen quoddam et quasi materiarum appendix exhibetur subjecta quoque tabula qua nominatim leges omnes cum suis paragraphis et versiculis ordini digestorum restituuntur. (Edente R. J. Pothier). Parisiis, apud Saugrain patrem, 1748, 1749 et 1752; in-fol., 3 vol., v. m.

3953. Codex Theodosianus cum perpetuis commentariis Jac.Gothofredi. Præmittuntur chronologia accuratior, cum chronico historico, et prolegomena: subjiciuntur notitia dignitatum, prosopographia, topographia, index rerum et glossarium nominum. Opus posthumum..... recognitum et ordinatum ad usum codicis Justinianei, opera et studio Ant., Marvillii. Lugduni, sumptibus Joan. Antonii Huguetan, 1665, in-fol., 6 tomes en 4 vol., v. br. 3954. Alb. Jac. Arnoldio. . . . ante hos quinquaginta annos munus academicum auspicato.... congratulantur Joa. Guil. Bickell et Herm. Hupfeldus. Subnexa sunt 1. De paleis quæ in Gratiani decreto inveniuntur, disquisitio historico-critica auctore Bickellio. De emendanda ratione lexicographiæ semitica Commentatio, auctore Hupfeldo. Marburgi, typis Bayrhofferi academicis, 1827; in-4, pap. vél. (18 et 17 pag.)

Sous le nom de Palea sont désignés certains chapitres des décrétales de Gratien, qu'on regarde comme postérieures au corps du décret. L'auteur de la dissertation pense que ces chapitres n'étaient pas lus dans les écoles, et que les jurisconsultes les appelaient Palea mépris: «a granis Gratiani tanquam folliculos secernere volebant. »

II. DROIT FRANÇAIS.

1. DROIT CIVIL. COMMERCIAL. CRIMINEL.

par

3955. Mémoire lu à la séance publique de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 31 juillet 1829 (sur un monument de l'ancien droit coutumier de la France, connu sous le nom d'Assises du royaume de Jérusalem), par M. Pardessus. Paris, Plassan, 1829; in-8. (17 pag.)

Notice sur la nouvelle édition de Cochin, précédée d'un coup d'œil sur la méthode des orateurs du barreau

français aux 16o et 17° siècles, par M. Berriat-Saint-Prix. Paris, David, 1823; in-8. (15 pag.)

3956. Ordonnances des Roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables; la 11 des pâques, la 2o des ordonnances par ordre de date, la 3e des matières, la 4o des noms de personnes, et la 5o des noms de lieux, par de Lauriere, et continuées par Secousse et Vilevault, t. I à IX (jusqu'à la fin de l'année 1411.) Par M. de Vilevault et M. de Brequigny, t. X à XIV (jusqu'en 1461.) -Par M. Pastoret, tom. XV à XIX (jusqu'au mois d'avril 1486.)Paris, Impr. royale, 1723 à 1835.— Table générale et chronologique des neuf (premiers) volumes du recueil des ordonnances des rois de France de la troisième race, par M. de Vilevault. Ibid., 1757; 1 vol.-Les 20 vol. in-fol., v. m.

.....

On trouve l'analyse de ce recueil important pag. 292 de la notice insérée par M. J. Desnoyers dans l'Annuaire historique pour 1837, publié par la Société de l'histoire de France.

Nous compléterons les détails de cette notice par l'indication des principales matières traitées dans les savantes préfaces de ces volumes:

Des amortissements, des francs-fiefs, du droit d'aubaine, de bâtardise, des frerages et des parages, des guerres privées, des duels ou gages de bataille, des domaines de la couronne, de l'arrière ban, des états-généraux et particuliers tenus sous le roi Jean, des révolutions dans l'administration de la France, de 1392 à 1411; des communes, des bourgeoisies, de la législation de Charles VII, de 1422 à 1461, des revenus publics en France depuis les Romains jusqu'à Louis XI.....

3957. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670; nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original, et augmentée d'une instruction sur la procédure civile et criminelle. Paris, chez les associés, 1740; in-4, 2 part. en 1 vol., v. m.-Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667; nouvelle édition, augmentée de l'idée de la justice civile, par M. Jousse. Paris, Debure père, 1767; in-12, 2 vol., v. m.

3958. Code Napoléon. Paris, Imprimerie impériale, 1808; 1 vol. — Code de procédure civile. Ibid., 1806; 1 vol. --Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de procédure civile. Ibid., 1806; 1 vol. - Décrets impériaux sur les frais et dépens en matière judiciaire. Ibid., 1807; 1 vol.-Code de commerce. Ibid., 1807; 1 vol. Les 5 vol. in-8, édition originale et seule officielle, mar. r., dent., tr. dorée, doublés de tabis. 3959. Bulletin des lois du royaume de France. Ixa série. Règne de Louis-Philippe Ier... Premier et second semestre de 1836 et premier semestre de 1837, contenant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général, et les décisions royales rendues depuis le 1er janvier 1836 jusqu'au 30 juin 1837, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au Bulletin des lois. Tomes XII, XIII et XIV; nos 402 à 512. Paris, Imprimerie royale, juillet 1836, février et août 1837; 3 vol.-Partie supplémentaire, tomes IX, X et XI, contenant : Ordonnances d'intérêt local et particulier publiées pendant les premier et second semestres de 1836, et le premier semestre de 1837; nos 179 à 296. Ibid., août 1836, et mars et août 1837; 3 vol. Les 6 vol. in-8, pliés et brochés. — Table décennale du Bulletin des lois, depuis le 1er janvier 1824 jusqu'au 31 décembre 1833, rédigée pour le service des administrations publiques,..... par E. Longchampt. Paris, Impr. royale, 1835; in-8, br.

3960. Su la legge del divorzio dissertazione di F. C. (Carrega) Genova, dalla stamp. di G. Giossi, 1808; in-8. (78 pag.)— Réflexions sur quelques parties de notre législation civile, envisagées sous le rapport de la religion et de la morale: Le mariage. Le divorce. Les enfants naturels. L'adoption. La puissance paternelle, etc., par Ambr. Rendu. Paris, Nicolle, juillet 1814; in-8. (87 pag.) — Lois des familles, ou essais sur l'histoire de la puissance paternelle et sur le divorce; IIe édition, augmentée d'un essai sur la filiation légitime, par M. Nougarède, Bon de Fayet. Paris, Le Normant, 1814; in-8, br.

3961. Lois des bâtiments, ou le nouveau Desgodets, trai

tant, suivant les Codes Napoléon et de procédure: 1o les