 | Jean Dusaulx - 1779 - 652 pagina’s
...l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tons Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes de quelque... | |
 | abbé François Para de Phanjas - 1779 - 748 pagina’s
...l'Expofant décède avant l'expiration Jefdites dix années : Le tout conformément aux art clés IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement fur la durée des Privilèges en LJbrairie. Faifons défenfes à tons Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de... | |
 | 1779 - 338 pagina’s
...de dix années confécutives., à compter de la date des Préfentes, conformément à l'Article IV. de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 > portant règlement fur la durée des Privilèges eri Librairie. Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires, & autres perfonnes de... | |
 | Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - 1779 - 864 pagina’s
...dix années confécutives , à compter de la date des Prérentes , conformément à l'article IV d« l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 > portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfcs à tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonncs de... | |
 | Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 864 pagina’s
...dix années cbnfécutives , à compter de la date des Préfcntes , conformément à l'article 1 V d« l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 • portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes a tous Imprimeurs, Libraires , & autres perfonnes de ouclquc... | |
 | François Para du Phanjas - 1779 - 750 pagina’s
...l'Expofant dé-" cède avant l'expiration «lefdites dix années : Le tout conformément aux art clés IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement fur la ditrée des Privilèges en Librairie. Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires Se autres perfonnes,... | |
 | Jean-Baptiste Mailly - 1780 - 450 pagina’s
...l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV Se V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FailoQS défenfes à taus Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes , de quelque... | |
 | Charles Pinot Duclos - 1780 - 418 pagina’s
...PIERRE-ETIEHNE-GERMAI» DURAND , Libraire à Paris , Nous a fait expofer qu'en exécution de l'artile XI de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant règlement fur la durée des privilèges en Librairie , il a remis entre les mains de notre amé & féal Conicillcr en nos Conseils... | |
 | Tiberius Catius Asconius Silius Italicus - 1781 - 444 pagina’s
...I'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes de quelque... | |
 | Lucian (of Samosata.) - 1781 - 648 pagina’s
...l'Expofant décede avint l'expiration defdites dix années. "Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs, Libraires fe autres perfonnes de quelque... | |
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IV & V de l'Arrêt du Confeil , du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. 
