 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1854 - 746 pagina’s
...prix, sont rendues publiques. 572 l'Académie pour le concours, restent aux archives, tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le...s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, les auteurs peu vent en faire prendre copie aux archives, après avoir prouvé, néanmoins, que ces... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1857 - 844 pagina’s
...le Secrétaire général , et ne peuvent , dans nucun cas, être déplacés. Toutefois, (Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les...travaux leur appartiennent. ART. 48. Indépendamment dos prix dont les sujets sont déterminés dans le Program me annuel, l'Académie accorde des médailles... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1855 - 990 pagina’s
...l'Académie. Les décisions de l'Académie, sur tous les sujels de prix, sont rendues publiques. ua Secrétaire général, et ne peuvent , dans aucun...s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, les auteurs peuvent en faire prendre copie aux archives, après avoir prouvé, néanmoins, que ces... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1859 - 782 pagina’s
...nature qu'elles soient, adressés à l'Académie pour le Concours, restent aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le...peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutefois, l'Acamie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, leurs auteurs peuvent en faire... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1860 - 732 pagina’s
...les sujets de prix sont rendues publiques. 532 pour le Concours, restent aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le...général, et ne peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutelois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, leurs auteurs peuvent... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1861 - 578 pagina’s
...nature qu'elles soient, adressés à l'Académie pour le Concours, restent aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le...prouvé néanmoins que ces travaux leur appartiennent. 537 ART. 48. Indépendamment des prix dont les sujets sont déterminés dans le Programme annuel, l'Académie... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1863 - 856 pagina’s
...nature qu'elles soient, adressées à l'Académie pour le Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucuu cas, être déplacés. Toutefois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1867 - 880 pagina’s
...l'Académie pour le Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été colt's et paraphés parle Président et le Secrétaire général, et ne peuvent,...ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrage, leurs auteurs peuvent en faire prendre copie aux Archives, après avoir prouvé néanmoins... | |
 | 1869 - 1226 pagina’s
...adressés ù l'Académie pour le concours, restent au* archives tels qu'ils ont été cotés et parafés par le président et le secrétaire général, et...peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutefois, I Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, leur? auteurs peuvent en faire... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1905 - 384 pagina’s
...nature qu'elles soient, adressés à l'Académie pour le Concours, restent aux archives, tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le...s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, les auteurs peuvent en faire prendre copie aux archives, après avoir prouvé, néanmoins, que ces... | |
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Les manuscrits et toutes les pièces justificatives, de quelque nature qu'elles soient, adressés à l'Académie pour le Concours, restent aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le Secrétaire général, et ne peuvent,... 
