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DES

SOCIÉTÉS SAVANTES.

JANVIER 1868.

COMITÉ IMPÉRIAL DES TRAVAUX HISTORIQUES

ET DES SOCIÉTÉS SAVANTES.

SECTION D'HISTOIRE ET DE PHILOLOGIE.

SÉANCE DU 11 NOVEMBRE 1867.

PRÉSIDENCE DE M. AMÉDÉE THIERRY,

SINATEUR, MEMBRE DE L'INSTITUT, PRÉSIDENT DE LA SECTION.

La section, consultée par M. le Président sur la suite à donner à la demande qui lui est faite de présenter d'office un candidat au titre de membre correspondant, décide que cette présentation ne peut être faite que sur la proposition de la commission des correspondants.

M. Octave Teissier, correspondant, écrit que, malgré le travail considérable qu'exigent les modifications proposées pour le plan de la table générale des publications du Comité, il accepte les conditions posées par la commission. Il demande seulement que le rapporteur veuille bien rédiger et lui adresser les deux premiers articles de chaque table.

M. Cocheris consent à se charger de ce travail.

REV. DES SOC. SAV. 4° série, t. VII.

1

Un fragment de roman de chevalerie, trouvé dans la couverture d'un manuscrit du xv° siècle et communiqué par M. d'Arbois de Jubainville, est renvoyé à l'examen de M. Meyer.

M. Blancard, correspondant, adresse copie d'un acte inséré dans les registres de l'ancienne chambre des comptes de Provence, ayant pour titre : Lettres patentes portant permission d'establir des bateaux ou coches pour descendre de Lyon à Arles et remonter d'Arles à Lyon, par eau, par une invention sans aide d'hommes, vent ou chevaux, pour François Mollet, février 1663.

Quoique le texte de ces lettres patentes ne fournisse aucune indication sur le procédé employé par le sieur Mollet, la section pense que leur publication dans la Revue pourra provoquer des recherches de la part des correspondants du Comité.

Vingt-deux documents de diverses natures (du xi au xvir° siècle) sont adressés par M. Jacquemin et seront examinés par M. Boutaric.

M. Lefebvre, dit Faber, renvoie, après avoir fait la révision qui lui avait été demandée, la pièce intitulée Sentence arbitrale de Philippe de Bourgogne, du 2 octobre 1399, dont l'impression dans la Revue a été décidée par la section. M. Servois est chargé de la soumettre à un nouvel examen.

M. Nozot, correspondant, envoie divers documents concernant la ville de Sedan (de 1575 à 1592).

Renvoi à l'examen de M. Bellaguet.

M. Dupré adresse un recueil de documents sur les protestants de Blois (cahier de 55 pages). Plusieurs de ces actes ont été déjà cités par extraits par le correspondant dans son Histoire de Blois, imprimée en 1846 et en 1847. M. Dupré les transmet aujourd'hui in extenso comme pièces justificatives de son ouvrage en ce qui concerne les calvinistes de Blois.

M. Mathon fils fait hommage du fac-simile d'une charte de saint Louis, du mois de juin 1248, qu'il a reproduite par la photographie.

M. V. Advielle, bibliothécaire de la ville de Pont-Audemer,

adresse la copie d'une lettre du maréchal d'Ancre, du 28 février 1617, conservée aux archives départementales d'Évreux.

M. Ch. Bourgoin fait hommage de son ouvrage (manuscrit) sur les sergenteries du marquisat de Blain en Bretagne. Cette notice a été couronnée par la Société académique de Nantes en 1865.

Les quatre documents précédents seront déposés aux archives, et des remerciments adressés à MM. Dupré, Mathon, Advielle et Bourgoin.

Communication, par M. P. de Fleury, archiviste de Loir-et-Cher, de la copie d'un sauf-conduit accordé par la reine Catherine de Médicis, en 1562, au sieur de la Curée, chargé par le prince de Condé d'une mission pour son frère, le roi de Navarre, alors au siége de Rouen.

Ce document sera envoyé à M. le comte de la Ferrière.

Communication, par le même M. de Fleury, des trois documents suivants, qui proviennent des archives de Loir-et-Cher :

1° Lettres d'Antoine de Bourbon, roi de Navarre, au sieur de la Curée, son chargé d'affaires à la Hète. (Ordre de remettre au trésorier du Vendômois les deniers appartenant audit roi Antoine, qu'il a entre les mains.)

2o Lettres de Henri de Navarre aux religieux de l'abbaye de la Trinité de Vendôme (13 novembre 1572).

3o Extraits de trois lettres écrites, en 1770 et en 1774, par Fr. Daville à des religieux de l'abbaye de Saint-Laumer de Blois. Elles renferment quelques renseignements pour l'histoire du règne de Louis XV.

Remercîments et dépôt aux archives.

M. A. de la Mothe, archiviste du Gard, adresse un récit de l'entrevue de François Ier et de Charles-Quint à Aigues-Mortes (juillet 1538), extrait du registre des délibérations consulaires.

Renvoi à M. Rathery.

M. le comte de Rochambeau adresse les renseignements qui lui avaient été demandés sur les mémoires de Dubois, valet de chambre de Louis XIII et de Louis XIV. Ce manuscrit a été communiqué à

M. Aubineau, archiviste d'Indre-et-Loire, qui en a extrait une petite brochure in-8°, publiée chez Firmin Didot, en 1847.

Hommage, par M. Soucaille, membre de la Société archéologique de Béziers, d'une brochure ayant pour titre: Notice sur J. J. Dortous de Mairan, 1678-1771.

Remerciments et dépôt à la bibliothèque du Comité.

Le même M. Soucaille envoie copie de quatre lettres et d'un mémoire de Henri III (1583-1589), adressés aux consuls et habitants de Béziers.

Renvoi à M. Boutaric.

M. l'abbé Verlaque (Victor): Copie de deux lettres des 23 juillet et 17 octobre 1540, écrites par Mer Pélissier, évêque de Maguelonne, ambassadeur de François Ier à Venise, et adressées au docteur Rabelais.

Renvoi à M. Marty-Laveaux.

M. Verlaque annonce dans sa lettre un prochain envoi de plusieurs autres lettres du même ambassadeur adressées à divers personnages de cette époque.

M. Verlaque fait en outre hommage d'une notice sur l'abbaye de Saint-Victor ès Marseille.

La section renvoie à l'examen de M. L. Delisle les deux communications suivantes de M. Verlaque:

1° Réglement fait en 1212 par Étienne Ier, évêque de Toulon, sur différents droits respectifs des prévôts et des sacristains;

2o Charte par laquelle Ms Gautier Geoffroy, évêque de Toulon, établit dans son diocèse douze chanoines (1268).

M. Verlaque annonce qu'il s'occupe du Dictionnaire topographique du canton d'Ollioules (Var).

M. E. Repos, libraire, fait hommage de l'ouvrage qu'il édite sous le titre de France Pontificale, par M. Fisquet.

Hommage par M. Spach: Le moine Lamprecht et son poëme d'Alexandre le Grand; Charte de l'évêque Guebhard, de Strasbourg, concernant les priviléges accordés à l'abbaye de Sainte-Walpurge et à celle de Baumgarten.

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