 | Jacques Ozanam - 1685 - 954 pagina’s
...foit , d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun... | |
 | Jean Girard de Villethierry - 1704 - 634 pagina’s
...d'imprimer , faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun... | |
 | Charles René Reyneau - 1708 - 468 pagina’s
...& autres , d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion expreflè 8c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
 | Claude Fleury - 1713 - 778 pagina’s
...que nous entendons être faifis en quelque lieu qu'ils foient trouvez, fans le confentement exprès & par écrit dudit expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de dix mille livres d'amende contre chacun... | |
 | Charles Reyneau - 1714 - 504 pagina’s
...contrefaire ledit Livre en tout ni en partie, ni d'en faire aucuns Extraits fans la permiflîon cxprcfle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
 | Pierre Nicole - 1714 - 406 pagina’s
...contrefaire ledit livre en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits fans le c'onfcntcment par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcadon des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
 | Laurent Bordelon - 1714 - 434 pagina’s
...lédit Livre , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns Extraits fans la permiflîon expreiTe , & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , • * a peme peine de confifcatîon des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre... | |
 | John Perry (historien.) - 1718 - 544 pagina’s
...d'augmemation , correction , changement de Titre ou de traduction , ni autrement , fans le confentement par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de conhfcicion des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun... | |
 | Thibault (Governor of Talmont.) - 1718 - 408 pagina’s
...quelque pré'exte que ce foit d'augmentation, coriedlion , changement de titre ou autrement . fans le contentement par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy ; à peine de confifcation des Exemplaires contte-faits , de fix mille livres d'amende cortre chacun... | |
 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1720 - 514 pagina’s
...débiter , ni contrefaiie aucuns dcfdits Livres en tout » ni en partie , fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois rftUle( livres d'amende contre chacun... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui... 
