BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE. Histoire de l'ancienne province de Gascogne, Bigorre et Béarn, depuis la conquéte des Romains dans les Gaules jusqu'à la fin du comté d'Armagnac et des droits régaliens au 15° siècle, par M. Loubens. Un premier volume in-8°. Archives curieuses de la ville de Nantes et des départements de l'Ouest; par J.-J. Verger. 25, 24, 25, 26e livrai sons, in-4. Prolegomena zur historiosophie vor Auguste von Cieszkowski. In-8. Elogio historico di monsignor Costaguti livornese, etc. da Francesco Gherardi Dragomanni. In-8. Memorie per servire alla storia della valle Tiberina, raccolte et illustrata per Francesco Gherardi Dragomanni, de San Sepolchro. In-8. Elogio historico di Felice Mariottini da citta di Castello. Scritto da Francesco Gherardi Dragomanni. In-4. Almanaco aretino, per Oresto Brizzi, in-18, pour les années 18:6, 1857, 1838. Manuel pratique de rhétorique, par Boulet, avocat, grand in-12. Bibliothèque etrangère de Mile du Puget, 27° livraison, in-8. La loi salique, broch. in-12, par M. J. Pautet, de Beaune. Notice historique sur Saint-Germainen- Laye, et itineraire de Paris à SaintGermain par le chemin de fer; par Ju lien Rebière et Adrien Bréant. In.12. Estatutos do Instituto Historico e Geographico Brazileiro installado no Rio de Janeiro, etc. In-12. Discurso recitado no acto de estatuirse o Instituto Historico e Geographico Brazileiro (25 novembre); por Januario da Cunha Barbosa. In-12. Paix et médiation, Mémoire en dé fense de la nation espagnole, adressé au roi et aux chambres, par M. le baron d'Asda. In-8. Essai sur la philosophie du christianisme considérée dans ses rapports avec la philosophie moderne, par M. l'abbé Cacheux. 1er vol. in-8. Discours prononcé à l'occasion de l'arrivée à Rome de Monseigneur Dupuch, évêque d'Alger; par l'abbé JugeAndré Giudicelli. In-8. Il Parnasso dipinto da Rafaello del Vaticano, del prof. Antonio Mezzanetto, broch. pet. in-8. • Archives historiques et littéraires de la France et du midi de la Belgique, par A. Leroy et A. Dinaux, 1 livraison in-8. L'Epervier d'or ou description historique des joútes et tournois des nobles rois de l'Epinette, par M. Lucien de Rosny, 1 vol. in-8. La bataille de Rocroy, par F. Bouillon, broch. in-12. Le Secrétaire perpétuel, EUGÈNE GARAY DE MONGLAVE. INSTITUT HISTORIQUE FONDÉ LE 24 DÉCEMBRE 1833 ET CONSTITUÉ LE 6 AVRIL 1834. (Président honoraire perpétuel, M. MICHAUD, de l'Académie française et de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres.) STATUTS CONSTITUTIFS Révisés par le Comité du Réglement dans sa séance du 20 juillet 1839, par le Conseil dans celle du 22 du même mois, et adoptés en Assemblée générale le 26. But, organisation de la Société et division des travaux. ARTICLE 1er. L'Institut Historique est fondé pour encourager et propager les études historiques en France et à l'étranger. 2. Il s'occupe de recherches sur la géographie ancienne, la chronologie, les langues, les littératures, les sciences, les arts, les antiquités, les monuments, les monnaies, les manuscrits, les imprimés curieux de tous les pays, de tous les âges, et généralement de tout ce qui constitne la science historique. Tout membre résidant habite nécessairement Paris. 4. Les membres sont répartis en quatre Classes: 1re Classe. Histoire générale et Histoire de France. 20 3e 48 Histoire des langues et des littératures. Histoire des sciences phy siques, mathématiques, sociales et philosophiques. Histoire des beaux-arts. On ne peut être membre que d'une seule Classe. 5. A partir du 1er septembre 1839, le nombre des membres est fixé ponr chaque Classe à cent membres résidants et à deux cents membres correspondants. Les Classes qui, à cette époque, compteront, dans l'une ou dans l'autre catégorie, un nombre de membres supérieur à celui qui est fixé ci-dessus, s'abstiendront de toute admission dans cette catégorie, Il correspond avec les sociétés savantes jusqu'à ce que, par suite d'extinctions, il françaises et étrangères. y ait lieu de procéder à des nominations 10 60o Livraison. Juille! 1839. nouvelles sans dépasser les limites déterminées par le premier paragraphe du présent article. 6. Les travaux de chaque Classe sont dirigés par un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un viceprésident-adjoint, d'un secrétaire et d'un secrétaire-adjoint. 7. Les travaux de la Société réunie en Assemblée générale sont dirigés par le bureau de l'Institut Historique qui se compose d'un président, d'un vice-président, des quatre présidents des Classes et du secrétaire-perpétuel. 8. La réunion du bureau de l'Institut Historique et des bureaux des Classes forme le Conseil. 9. L'Institut Historique a trois Comités permanents, savoir: Le Comité central des travaux; Le Comité du réglement. 10. Outre ces trois Comités, l'Assemblée générale, le Conseil, les Classes et les Comités eux-mêmes peuvent former tel nombre de Commissions spéciales qu'ils jugent nécessaires. 11. Les membres du bureau de l'Institut Historique, aussi bien que ceux des bureaux des Classes, sont de droit membres des trois Comités. Chaque Classe délégue de plus : 15. Des cours publics sont professés par des membres de l'Institut Historique, sur les différentes parties de la science historique, dans le local de la Société. Ces cours ne peuvent être établis que sur la proposition formelle qui en est faite à l'Assemblée générale par le Conseil qui arrête les divers programmes. 14. Des réglements particuliers déterminent l'époque de l'ouverture, la durée, et les mesures d'ordre intérieur du Congrès et des cours publics, 15. Toute discussion étrangère à la science purement historique est interdite dans le Congrès, les Assemblées générales, le Conseil, les Classes, les Comités, les Commissions, et généralement dans toute réunion quelconque de l'Institut Historique. TITRE II. Formation des bureaux; attributions des présidents et des secrétaires; nomination des délégués aux trois Comités. 16. Tous les bureaux sont nommés pour un an. Les présidents, vice-présidents et viceprésidents-adjoints ne peuvent être réélus aux mêmes fonctions qu'après un an d'intervalle. Les secrétaires et secrétaires-adjoints sont indéfiniment rééligibles. 17. Les élections ont lieu au scrutin secret, et à la majorité absolue des suffrages exprimés. Dans le cas où le premier tour de scrutin ne donne aucun résultat, on procède à un deuxième tour de scrutin libre. Si aucun membre ne réunit la majorité, on procède à un scrutin de ballotage entre les deux candidats qui ont réuni le plus de voix, après avoir établi au besoin un scrutin de ballotage prépa toire si plusieurs membres avaient réuni le même nombre de suffrages. En cas de partage égal de voix dans les scrutins de ballotage, la majorité est acquise au membre le plus âgé. 18. Le bureau de chaque classe est nommé en février; tous les membres des bureaux sont nécessairement choisis parmi les membres résidants de la Classe. 19. Immédiatement après la formation des bureaux des Classes, l'Institut Historique se réunit en Assemblée générale pour procéder à l'élection du président et du vice-président de la Société. Une convocation motivée est faite dans ce but six jours d'avance. 20. Le président et le vice-président de l'Institut Historique sont choisis parmi les membres résidants des quatre Classes; ils ne peuvent toutefois être en même temps membres du bureau de la Classe à laquelle ils appartiennent, ni l'un de ses délégués à l'un des trois Comités. 21. Le secrétaire-perpétuel remplit les fonctions de secrétaire des Assemblées générales et du Conseil. En cas d'absence, il délégue ses pouvoirs à un membre qu'il propose à l'acceptation du Conseil. 22. Le président de l'Institut Historique dirige les séances du Congrès, des Assemblées générales et du Conseil. Il signe avec le secrétaire-perpétuel les procès-verbaux des séances. 25. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont remplies par le vice-président, et, à défaut de ce dernier, par le plus âgé des quatre présidents de Classe. 24. Le président et le secrétaire d'une Classe signent les procès-verbaux des séances de cette Classe. Cette disposition est applicable aux Comités. 25. Le secrétaire et le secrétaire-adjoint de chaque Classe sont chargés de la correspondance scientifique, littéraire et artistique de cette Classe. 26. En l'absence du président d'une Classe, le fauteuil est occupé par le viceprésident de cette Classe; en son absence, par le vice-président-adjoint, et, à son défaut, par le plus âgé des membres présents. 27. En cas d'absence, le secrétaire d'une Classe est remplacé par le secrétaire-adjoint, et, à défaut de celui-ci, par le plus jeune des membres présents. 28. Au mois de mars, chaque Classe procède, suivant la marche indiquée à l'art. 17 ci-dessus, à l'élection des membres qu'elle doit déléguer au Comité central des travaux, au Comité du journal, et au Comité du réglement, conformement à l'article 11. Les délégués des Classes aux divers Comités sont indéfiniment rééligibles. 29. Chaque Comité élit, dans sa première séance, son bureau, composé d'un président, d'un vice-président, d'un sɩcrétaire et d'un secrétaire-adjoint. Ces élections se font suivant le mode indiqué à l'art. 17. TITRE III. Du secrétaire-perpétuel; ses fonctions. 30. Le secrétaire-perpétuel est l'agent comptable de l'Institut Historique. Il est responsable des sommes qu'il reçoit et de celles qu'il dépense, conformément au budget arrêté par le Conseil et par l'Assemblée générale. Il est chargé de la correspondance administrative de toutes les Classes et sur veille le dépôt à la bibliothèque des livres secrétaire-perpétuel de l'Institut Historiet documents. 31. Le secrétaire-perpétuel ne peut acquitter les dépenses dont l'allocation a été autorisée par le Conseil que jusqu'à concurrence du montant des fonds en caisse. Il lui est expressément défendu d'émettre, au nom de la Société, aucun billet ou aucune lettre-de-change. 32. Il nomme et révoque ses employés, et il en est responsable. TITRE IV. Séances des Classes, de l'Assemblée générale, du Conseil et des Comités; objet de leurs travaux. que, qui ont le droit de voter dans toutes les Classes. 36. Le renvoi au Comité du journal des mémoires ou des rapports lus dans les Classes ne peut être voté qu'au scrutin secret. 37. Les quatre Classes de l'Institut Historique, réunies en Assemblée générale, tiennent chaque mois une séance le vendredi qui suit la séance de la 4o Classe. La convocation est faite six jonrs à l'avance par le secrétaire-perpétuel à tous les membres de la Société présents à Paris, et fait connaître l'ordre du jour, lequel est réglé pour les affaires adminis 33. Chaque Classe s'assemble une fois tratives par le Conseil, et pour les lectures par mois : La première le premier mercredi ; La troisième le troisième; La quatrième le quatrième. Les présidents peuvent, en outre, convoquer leurs Classes autant de fois qu'ils le jugent nécessaire à l'intérêt des tra vaux. 34. Les convocations de chaque Classe sont faites six jours à l'avance au nom de l'un des secrétaires de cette Classe; les lettres font connaître l'ordre du jour, et sont adressées non-seulement aux mem. bres de la Classe, mais encore à tous les membres de l'Institut Historique présents à Paris. 35. Tous les membres résidants ou correspondants délibèrent et votent dans leurs Classes respectives; mais, dans les autres Classes, ils ne peuvent que faire des lectures, et prendre part à la discussion. Aux membres sculs d'une Classe appartient le droit d'y voter, à l'exception du président, da vice-président et du par le Comité central des travaux. Dans les réunions des Assemblées géné rales aucune proposition ne peut être faite si elle n'est portée à l'ordre du jour. Cette disposition est applicable aut séances des Classes. Le renvoi au Comité du journal des mémoires ou rapports lus ne peut, comme dans les Classes, être voté qu'au scrutin secret, 38. Le Conseil s'assemble au moins une fois par mois pour délibérer sur les affaires d'administration; mais le président de l'Institut Historique peut le faire convoquer autant de fois qu'il le juge nécessaire à l'intérêt de ses travaux. Les convocations sont faites six jours à l'avance, sauf les cas d'urgence. 59. A sa première séance de mai, il vérifie et arrête provisoirement le compte de l'année sociale qui finit le 31 mars, et détermine approximativement le budget de la nouvelle année. Il soumet l'un et l'autre à la sanction de l'Assemblée générale du mois de mai. |