Nouvelle géographie universelle, descriptive, historique, industrielle et commerciale, des quatre parties du monde, Volume 3Hyacinthe Langlois, 1802 |
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Pagina 88
... l'électorat de Mayence , d'une partie du Palatinat , et d'une partie des évêchés de Worms et de Spire . CLEVES ... électeur palatin . L'électorat de Cologne est situé à l'E . du duché de Ju- liers , et divisé par le Rhin qui le traverse ...
... l'électorat de Mayence , d'une partie du Palatinat , et d'une partie des évêchés de Worms et de Spire . CLEVES ... électeur palatin . L'électorat de Cologne est situé à l'E . du duché de Ju- liers , et divisé par le Rhin qui le traverse ...
Pagina 90
... L'un d'eux , Adolphe van der Layen , réfugié de Radevorm Wald , au pays de Berg , donna naissance à la manufacture ... électeur Palatin . La portion de l'électorat de Trèves qui se trouve à la gauche du Rhin , jointe à une partie de ...
... L'un d'eux , Adolphe van der Layen , réfugié de Radevorm Wald , au pays de Berg , donna naissance à la manufacture ... électeur Palatin . La portion de l'électorat de Trèves qui se trouve à la gauche du Rhin , jointe à une partie de ...
Pagina 91
... électeur de Trèves y avoit un château magni- fique . Bonn , au N. O. sur le Rhin , est une ville forte , où l'é- lecteur de Cologne résidoit dans un très - beau palais . Baccharach , petite ville sur le Rhin ... L'électorat de TRANCE . 91.
... électeur de Trèves y avoit un château magni- fique . Bonn , au N. O. sur le Rhin , est une ville forte , où l'é- lecteur de Cologne résidoit dans un très - beau palais . Baccharach , petite ville sur le Rhin ... L'électorat de TRANCE . 91.
Pagina 150
... l'île de Corse , qui s'étoit révoltée ; le roi y envoya le marquis de Maillebois , qui soumit les rebelles , et pour ... électeur de Bavière y prétendit aussi , et fit paroître plusieurs manifestes pour justifier ses prétentions . Le roi de ...
... l'île de Corse , qui s'étoit révoltée ; le roi y envoya le marquis de Maillebois , qui soumit les rebelles , et pour ... électeur de Bavière y prétendit aussi , et fit paroître plusieurs manifestes pour justifier ses prétentions . Le roi de ...
Pagina 151
... L'électeur fut reconnu par les Etats , roi de Bohême : ce prince se retira ensuite à Munich , et après plu- sieurs décisions de la diète d'Empire , fut déclaré em- pereur sous le nom de Charles VII , le 24 janvier 1742. Cette élection ...
... L'électeur fut reconnu par les Etats , roi de Bohême : ce prince se retira ensuite à Munich , et après plu- sieurs décisions de la diète d'Empire , fut déclaré em- pereur sous le nom de Charles VII , le 24 janvier 1742. Cette élection ...
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Nouvelle géographie universelle, descriptive, historique ..., Volume 3 William Guthrie Volledige weergave - 1802 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
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Populaire passages
Pagina 117 - Les agents du gouvernement autres que les ministres ne peuvent être poursuivis pour des faits relatifs à leurs fonctions, qu'en vertu d'une décision du conseil d'État; en ce cas, la poursuite a lieu devant les tribunaux ordinaires.
Pagina 116 - Dans les cas de l'article précédent, le tribunat dénonce le ministre par un acte sur lequel le corps législatif délibère dans les formes ordinaires, après avoir entendu ou appelé le dénoncé. Le ministre mis en jugement par un décret du corps législatif, est jugé par une haute cour, sans appel et sans recours en cassation.
Pagina 115 - ... sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux, sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique , sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Pagina 111 - Les déclarations de guerre et les traités de paix, d'alliance et de commerce, sont proposés, discutés, décrétés et promulgués comme des lois.
Pagina 117 - La maison de toute personne habitant le territoire français, est un asile inviolable. — Pendant la nuit, nul n'a le droit d'y entrer que dans le cas d'incendie, d'inondation, ou de réclamation faite de l'intérieur de la maison. — Pendant le jour, on peut y entrer pour un objet spécial déterminé ou par une loi, ou par un ordre émané d'une autorité publique.
Pagina 108 - La nomination à une place de sénateur se fait par le Sénat, qui choisit entre trois candidats présentés, le premier par le Corps législatif, le second par le Tribunat, et le troisième par le premier consul.
Pagina 112 - C'est parmi les membres du Conseil d'État que sont toujours pris les orateurs chargés de porter la parole au nom du gouvernement devant le Corps législatif.
Pagina 115 - Les juges composant les tribunaux de première instance, et les commissaires du Gouvernement établis près ces tribunaux, sont pris dans la liste communale ou dans la liste départementale. — Les juges formant les tribunaux d'appel, et les commissaires placés près d'eux, sont pris dans la liste départementale.
Pagina 109 - Il exprime son vœu sur les lois faites et à faire, sur les abus à corriger, sur les améliorations à entreprendre dans toutes les parties de l'administration publique, mais jamais sur les affaires civiles ou criminelles portées devant les tribunaux.
Pagina 109 - Un membre sortant du corps législatif ne peut y rentrer qu'après un an d'intervalle; mais il peut être immédiatement élu à toute autre fonction publique, y compris celle de tribun, s'il y est d'ailleurs éligible. 33. La session du corps législatif commence chaque année , le i...