 | Henri-Louis Duhamel du Monceau - 1757 - 122 pagina’s
...incultes. A quoi voulant pourvoir: Ouï le rapport du fieur Moreau de Séchelles, Confeiller d'E'tat ordinaire, & au Confeil royal, Contrôleur général des finances ; LE Roi ÉTANT EN SON CONSEIL, a ordonné & ordonne que ceux qui voudront entreprendre de cultiver des plantations de... | |
 | France - 1761 - 776 pagina’s
...doivent les commander, à quoi voulant pourvoir. Oui le rapport du S. le Peltier, Conseiller d'Etat ordinaire, & au Confeil Royal , Contrôleur Général des Finances. Le Roi étant en fbn Confeil , a ordonné & ordonne qu'outre .& par deflus les femmes ordonnées être im-r 'l'orne... | |
 | Jacques-Jean-Fr de Puysegur - 1771 - 316 pagina’s
...peut être regardée comme une furcharge pour l'induftrie. A quoi Sa Majefté voulant pourvoir: Oiii le rapport du fieur De l'Averdy, Confeiller ordinaire...Confeil Royal , Contrôleur Général des Finances; SA MAJESTÉ ÉTANT EN SON CONSEIL, a ordonné & ordonne ce qui fuit; ARTICLE PREMIER. Tous marchands... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 618 pagina’s
...confeil du z7 novembre 1774. Tout confîdéré : oui le rapport du fieur Turgot , confeiller ordinaire au confeil royal , contrôleur général des finances ; le roi étant en ion confèil , a déclaré & déclare valablement amortis les feâtimens & édifices fervant de maifons... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1778 - 604 pagina’s
...lui révoqués comme tous les antres commis & employés des fermes. Oui le rapport du fieur Turgot, confeiller ordinaire , & au confeil royal , contrôleur général des finances ; le roi étant en fon confeil , a révoqué & révoque ledit arrêt du 3 oftomiflaire fnifTaire du confeil à Saumur... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1782 - 720 pagina’s
...royales dans les contrats qui feront pafle's à l'avenir au denier vingt-cinq. A quoi voulant pourvoir ; ouï le rapport du fieur De l'Averdy, confeiller ordinaire & au confeil royal , contrôleur général des financet : LE ROI ÉTANT EN SON CONSEIL, a permis & permet, tant qu'il n'en fera pas par lui autrement... | |
 | François Rozier - 1783 - 740 pagina’s
...défrichement des terres incultes, vu la déclaration du treize août 1766 : ouï le rapport du S r de l'Averdy, confeiller ordinaire > & au confeil royal,...contrôleur général des finances, le Roi étant fn fon confeil, a. ordonné ÔC ordonne ce qui fuit. I. Les propriétaires des terres incultes qui... | |
 | 1784 - 704 pagina’s
...incultes. A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport du fieur Moreau de Sechelles , concilier d'état ordinaire , & au confeil royal , contrôleur général des finances ; le roi , étant en l'on confeil , a ordonné & ordonne que ceux qui voudroient entreprendre de cultiver des plantations... | |
 | 1784 - 892 pagina’s
...compte». A quoi fa majefté roulant pourvoir : Ouï le rapport du fieur Taboureau , confeiller d'état ordinaire & au confeil royal , contrôleur général des finances ; LE ROI ÉTANT EM SON coNSFiL , a ordonné & ordonne que dans un mois pour tout délai, à compter de la publication... | |
 | 1785 - 742 pagina’s
...défrichement des terres incultes , vu la déclaration du treize août 1766 : ouï le rapport du Sr de l'Averdy, confeiller ordinaire , & au confeil royal...le Roi étant en Ion confeil , a ordonné & ordonne ce qui fuit. I. Les propriétaires des terres incultes qui entreprendront de les mettre en valeur,... | |
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Sr de l'Averdy, confeiller ordinaire , & au confeil royal , contrôleur- général des finances, le Roi étant en Ion confeil , a ordonné & ordonne ce qui fuit. 
