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Populaire passages
Pagina 214 - Nous sommes avec un profond respect, monseigneur, vos très humbles et très obéissants serviteurs, les maire, échevins et officiers du corps de ville de La Rochelle.
Pagina 101 - ... foy catholique, a esté grandement augmentée et corroborée , la justice mieux entendue et administrée, et le divin service plus honorablement et curieusement faict , dict et célébré.
Pagina 108 - Les prêtres, les ci-devant nobles , les cidevant seigneurs, les émigrés, les agens et domestiques de toutes ces personnes, les étrangers, ceux qui ont eu des emplois ou exercé des fonctions publiques dans l'ancien Gouvernement ou depuis la Révolution; ceux qui auront...
Pagina 107 - S'ils sont pris ou arrêtés les armes à la main, ils seront, dans les vingt-quatre heures, livrés à l'exécuteur des jugements criminels et mis à mort, après que le fait aura été reconnu et déclaré constant par une commission militaire, formée par les officiers de chaque division employés contre les révoltés.
Pagina 109 - La peine de mort, prononcée dans les cas> détermines par la présente loi, emportera la confiscation des biens, et il sera pourvu, sur les biens confisqués, à la subsistance des pères, mères, femmes et enfants, qui n'auraient pas d'ailleurs des biens suffisants pour leur nourriture et entretien.
Pagina 108 - ART. 4. — Ceux qui ayant porté les armes ou ayant pris part à la révolte et aux attroupements, auront été arrêtés, sans armes, ou après avoir posé les armes, seront envoyés à la maison de justice du tribunal criminel du département; et, après avoir subi un interrogatoire, dont il sera...
Pagina 108 - ... note, ils seront dans les vingt-quatre heures, livrés à l'exécuteur des jugements criminels, et mis à mort, après que les juges du tribunal auront déclaré que les détenus sont convaincus d'avoir été sujets à la déportation.
Pagina 109 - ... 7. La peine de mort prononcée dans les cas déterminés par la présente loi emportera la confiscation des biens, et il sera pourvu sur les biens confisqués à la subsistance des pères...
Pagina 107 - Ceux qui sont ou seront prévenus d'avoir pris part aux révoltes ou émeutes contre-révolutionnaires qui ont éclaté ou qui éclateraient à l'époque du recrutement dans les différents départements de la République, et ceux qui auraient pris ou prendraient la cocarde blanche, ou tout autre signe de rébellion, sont hors...
Pagina 33 - Nos scribes, nos docteurs, y perdent leur sagesse ! La Vierge répondit : « Bénissez le Seigneur! » Elle aurait pu tout dire à la pieuse femme. Marie à ce prodige avait longtemps rêvé : Mais le bruit du dehors n'allait pas à son âme. Et le temps de son fils n'était pas arrivé.
Bibliografische gegevens
| Titel | Annuaire départemental |
| Auteur | Société d'émulaton de la Vendée |
| gepubliceerd | 1884 |
| Oorspronkelijk uit | de University of Michigan |
| Gedigitaliseerd | 25 jan 2008 |
| Citatie exporteren | BiBTeX EndNote RefMan |