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" Fabre a été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 29 juin 1959 et maintenu en fonctions jusqu'au 30 septembre 1960. "
Bibliothèque de l'École des chartes - Pagina 107
1888
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Recueil de jurisprudence coloniale en matier̀e administrative, civile et ...

Ch. d'. Aubigny - 1861 - 426 pagina’s
...de les remplir avec le titre de secrétaire -général jusqu'au 20 mars 1859, époque à laquelle il a été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à raison de ses nouveaux services ; mais que pour déterminer le maximum de cette pension , auquel...
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Bulletin general de therapeutique, Volume 73

1867 - 702 pagina’s
...professeur d'anatomie pathologique à la Faculté de médecine de Strasbourg, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté de services. M. Ehrmann est nommé professeur honoraires ladite Faculté. M. Stoltz,...
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Revue de thérapeutique médico-chirurgicale

1867 - 682 pagina’s
...professeur d'anatomie pathologique à la Faculté de médecine de Strasbourg, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté de services. M. Ehrmann est nommé professeur honoraire à ladite Faculté. — Par divers...
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Journal de médecine de Bordeaux

1868 - 670 pagina’s
...professeur de chimie à l'Ecole supérieure de pharmacie de cette ville, a été admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté de services. — Par décret impérial du 25 août, M. Gervais (François-LouisPaul),...
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Bulletin du bibliophile et du bibliothécaire

1874 - 602 pagina’s
...artistiques. ACTES OFFICIELS. — M. Taschereau, administrateur général de la Bibliothèque nationale, est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour cause d'infirmités. Il est nommé administrateur général honoraire de la Bibliothèque nationale. —...
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Journal officiel de la République française

France - 1879 - 852 pagina’s
...beaux-arts, Décrets : Art. 1«. — M. Bouillier, inspecteur général de l'instruction publique, est admis à faire •valoir ses droits à une pension de retraite pour cause d'ancienneté de services. Art. 2. — M. Bouillier est nommé inspecteur général honoraire de l'instruction...
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Revue internationale de l'enseignement, Volume 42

1901 - 604 pagina’s
...et d'études (15 juillet); M. YON, inspecteur d'académie à Montpellier, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour cause d'ancienneté d'ùge et de services, à partir du 1er octobre 1901 (20 juillet); M. PANAS, professeur,...
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Bulletin des bibliothèques & des archives, Volume 2

1885 - 264 pagina’s
...palais de Pau. — M. Maestroni-Meglia, conservateur de la bibliothèque du château de Pau, ayant été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite, il n'a pas été pourvu à son remplacement. La bibliothèque a été mise à la disposition de la...
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Bulletin des bibliotheques et des archives, Volumes 4-6

1887 - 874 pagina’s
...— Par décret du 24 janvier, M. Edouard Thierry, administrateur de la bibliothèque de l'Arsenal, a été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite et nommé administrateur honoraire. M. Lorédan-Larchey, conservateur, a été admis, pour cause de...
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Enquêtes et documents relatifs à l'enseignement supérieur ..., Volumes 26-28

1888 - 1172 pagina’s
...qu'il n'ait pas été remplacé. Au mois de janvier dernier, M. Boucher, secrétaire de la faculté, a été admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. 11 a quitté la faculté en emportant toutes les sympathies des étudiants et des professeurs au milieu...
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