Le correspondant joint à cette analyse copie de quatre autres documents, savoir: 1° Dépense ordinaire du mois de décembre 1556 de Me la duchesse de Valentinois et de son train; 2o, 3o, 4° Copies d'inventaires qui rentrent dans les attributions de la section d'archéologie. Renvoi à M. Levasseur. M. Redet, correspondant, transmet copie d'une pièce qu'il a trouvée aux archives du département de la Vienne, parmi les documents concernant le temple de Clisson, et qui contient quelques détails sur les états de Bretagne tenus à Dinan en 1717 et 1718. Renvoi à M. Levasseur. M. V. Advielle, bibliothécaire de la ville de Pont-Audemer, prie le Ministre de vouloir bien faire savoir au Comité que, sur sa proposition, le conseil municipal de Rodez (Aveyron) vient de décider, en principe, qu'une statue en bronze serait érigée en mémoire de l'historien Monteil. Dépôt aux archives. M. l'abbé Chevalier (de Romans) transmet, conformément au vœu exprimé par un des membres de la section d'histoire, le tarif des droits perçus aux foires de la ville de Romans au milieu du XIIIe siècle. Renvoi à M. Bourquelot. M. Couaraze de Làa, professeur de philosophie au lycée d'Albi, adresse copie de trois documents inédits dont les originaux trouvent aux archives de Tarbes. Ces documents sont relatifs à un duel qui eut lieu près de Bruxelles en 1658, duel dans lequel succomba le fils de Bazillac de Bigorre, qui servait sous les ordres du prince de Condé. Renvoi à M. P. Clément. M. Albert Devoulx, membre de la Société historique algérienne, fait hommage d'un exemplaire de sa traduction du livre des signaux de la flotte algérienne, curiosité historique qui met au jour un point resté inconnu de la tactique navale de la marine de Fancienne régence d'Alger. M. Devoulx rappelle à cette occasion son précédent envoi du registre des prises maritimes. Remerciments et dépôt du livre des signaux aux archives. M. Jules Finot, archiviste du département du Jura, informe le Ministre que les archives départementales à Lons-le-Saulnier possèdent une collection de documents très-précieux et très-intéressants relatifs aux difficultés qui, depuis le xvi° siècle, ont existé entre l'abbaye de Saint-Claude et la république helvétique, au sujet de la propriété des hauts sommets du Jura et du territoire appelé la vallée des Dappes. Il rappelle que c'est seulement en 1864 que le gouvernement de l'Empereur est enfin parvenu à rectifier notre frontière de l'est sur ce point. M. Finot pense que les documents qui se rapportent à cette question diplomatique intéressent l'histoire des frontières de la France et présentent un caractère national qui les rend dignes d'être publiés dans la collection des documents inédits. La section pense que ces documents pourraient, en effet, fournir la matière d'une curieuse et intéressante publication. Mais, pour pouvoir se former une opinion précise à cet égard, elle aurait besoin d'avoir de plus amples renseignements. Elle demande, en conséquence, qu'il soit écrit à M. Finot pour réclamer ces renseignements, pour le prier d'indiquer en quoi consistent les documents, quel en est le caractère, quelle serait l'étendue approximative d'une semblable publication, etc. Enfin M. Finot pourrait être invité à envoyer, à titre de spécimens, les copies d'un certain nombre de ces documents. M. d'Hérisson, conseiller de préfecture du Haut-Rhin, envoie les copies de lettres de Henri IV qu'il avait proposées. Elles sont adressées à messire de Polastron de La Millière, gentilhomme ordinaire de la chambre du roi, gouverneur de la ville et du château de Bayonne. Renvoi à M. Guadet. M. Girard de Rialle fait hommage d'une brochure intitulée : Projet d'enquête sur les patois français. M. Sabourin de Nanton fait également hommage d'une brochure ayant pour titre : Une nuit au château de Kanisbourg. Remerciments pour ces deux hommages et dépôt à la bibliothèque du Comité. M. Soucaille adresse deux documents : 1° Lettres patentes du roi Jean pour contraindre les ecclésiastiques, les monnayeurs, nobles, sergents, notaires et autres officiers royaux aux quêtes et tailles pour les biens d'ancienne contribution, sans qu'ils se puissent pourvoir par-devant les juges ecclésiastiques (1353); 2o Délibération du conseil général de la commune de Béziers à l'effet d'offrir un présent à un consul à l'occasion de son mariage (28 mars 1608). Renvoi à M. Boutaric. M. Émile Travers, archiviste du Doubs, informe le Comité de l'existence aux archives de la ville de Béthune, dont il a opéré le classement en 1867, de documents inédits qui présentent un grand intérêt pour l'histoire de l'Artois et de la Flandre française pendant les xv, xvio, XVII et XVIIe siècles. M. Émile Travers joint à sa lettre, comme preuve à l'appui de son assertion, la copie de la capitulation accordée à la ville de Béthune par Gaston, duc d'Orléans, le 29 août 1645, et la ratification du même acte par le roi Louis XIV, le 28 décembre de la même année. Renvoi à M. Cocheris. M. le Président désigne, pour rendre compte de publications de Sociétés savantes, MM. Huillard-Bréholles, Bellaguet, P. Clément, Patin, Valentin-Smith, de Courson, Jourdain, Lalanne, Hippeau et Desnoyers. La section procède ensuite à la répartition entre ses membres des mémoires lus à la Sorbonne lors des réunions des 14, 15, 16 et 17 avril, afin d'examiner si tous ces mémoires doivent être imprimés dans le volume consacré aux lectures faites par les délégués des Sociétés savantes. Nomination d'une commission chargée de préparer la liste des Sociétés savantes auxquelles il y a lieu d'accorder des subventions. Le secrétaire du Comité donne connaissance des propositions de la commission chargée de réviser la liste des correspondants actuels qui appartiennent plus spécialement à la section d'histoire. Une seconde liste renferme les noms des personnes dont les demandes du titre de membre correspondant ont paru devoir être accueillies, ou dont le concours promet d'être utile au Comité. Les noms portés sur cette double liste sont successivement discutés par la section, qui résume ainsi qu'il suit les propositions qu'elle soumet à la sanction du Ministre. M. Levasseur donne lecture du rapport de la commission chargée d'examiner le manuscrit, préparé par M. Guadet, du tome VIII des lettres de Henri. IV. La commission, composée de MM. Lascoux, Valentin-Smith et Levasseur, est unanime pour proposer l'impression de ce VIII volume, comprenant le supplément des lettres datées de Henri IV. Elle s'occupera ultérieurement des propositions à faire pour l'impression d'un IX et dernier volume. Les conclusions du rapport sont adoptées par la section, qui prie M. le Ministre de vouloir bien donner l'ordre de mettre immédiatement sous presse le tome VIII des lettres de Henri IV, dont le manuscrit a été déposé par M. Guadet. C. HIPPEAU, Secrétaire de la section d'histoire et de philologie. SECTION D'ARCHÉOLOGIE. SÉANCE DU 8 JUIN 1868. PRÉSIDENCE DE M. LE MARQUIS DE LA GRANGE, SÉNATELE, MEMBRE DE L'INSTITUT, PRÉSIDENT DE LA SECTION. M. Henri Baudot, président de la Commission archéologique de la Côte-d'Or, adresse les dernières publications de cette compagnie. et en même temps exprime le regret qu'elle éprouve de ne pas produire davantage, par suite de l'insuffisance de ses ressources. La Commission a en portefeuille une histoire municipale de Dijon, représentée par les jetons de ses vicomtes-majeurs, qui remplira un volume in-4°, qu'elle publierait immédiatement, si Son Exc. le Ministre daignait lui accorder à cet effet l'aide d'un encouragement pécuniaire. Une délibération s'ouvre sur cette question. Plusieurs membres signalent le danger qu'il y aurait à entrer dans la voie d'encouragements de cette nature. On comprendrait que le Ministre fût prié par la section d'accorder une subvention spéciale afin de faciliter à une Société la publication d'un ouvrage important et surtout d'intérêt général au point de vue archéologique; mais l'histoire municipale de la ville de Dijon par les jetons de ses maires ne semble pas devoir présenter ce caractère. Les anciennes familles de la capitale de la Bourgogne verront avec plaisir le souvenir de leurs ancêtres revivre dans cet ouvrage, où l'archéologie ne tiendra qu'un rang secondaire; c'est donc d'abord à elles de contribuer à cette publication. La section, qui connaît et apprécie les excellents travaux de la Commission archéologique de la Côted'Or, et notamment les publications de son président, aurait été heureuse d'appuyer auprès du Ministre une demande émanant de cette savante compagnie, mais elle ne croit pas pouvoir le faire dans cette occurrence. Néanmoins il est entendu que l'on tiendra compte de la demande du président de la Commission archéologique de la |