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" Lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au-dessous, sept et demi (7^) mètres cubes par seconde du quinze (15) Octobre au vingt (20) Juin, et six (6) mètres cubes du vingt et un (21) Juin au quatorze (14) Octobre. La hauteur de l'étiage variant actuellement... "
Wetten, decreten, besluiten, tractaten en andere bescheiden betreffende den ... - Pagina 255
1864
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1863 - 628 pagina’s
...eaux sont ii l'éliage ou au-dessous, sept et demi(7 Iß) mèlres cubes pur seconde, du quinze (l.'i. octobre au vingt (20) juin, et six (6) mètres cubes du vingt et un (2l) juin au quatorze (li) octobre. La hauteur de l'étiage variant acluel lernen t entre Ici cotes...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 5

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1864 - 516 pagina’s
...mètres cubes par seconde; It. Lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au-dessous, sept et demi (7 1/2) mètres cubes par seconde, du quinze (15) octobre au vingt (20) juin, et six (G) mètres cubes du vingt-et-un (21) juin au quatorze (14) octobre. La hauteur de l'étiage variant...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens - 1876 - 722 pagina’s
...mètres cubes par seconde; b. lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au dessous, sept et demi (?'/«) mètres cubes par seconde du quinze (15) Octobre au...vingt et un (21) Juin au quatorze (14) Octobre. La hauteur de. l'étiage variant actuellement entre les cotes de 80 et 40 centimètres au dessus du zéro...
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Code des relations conventionnelles entre la Belgique et les Pays-Bas

Baron Guillaume - 1894 - 1014 pagina’s
...mètres cubes par seconde; fi. Lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au-dessous, sept et demi (7 1/2) mètres cubes par seconde, du quinze (15) octobre au vingt (20) juin, et six (6) mètres cubes du vingt-et-un (21) juin au quatorze (14) octobre. La hauteur de l'étiage variant actuellement entre...
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International Environmental Law Reports, Volume 1

Cairo A. R. Robb, Daniel L. Bethlehem, James Crawford, Philippe Sands - 1999 - 662 pagina’s
...rivière, dix (10) mètres cubes par seconde. B. Lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au-dessous, sept et demi (7^) mètres cubes par seconde du quinze...vingt et un (21) Juin au quatorze (14) Octobre. La hauteur de l'étiage variant actuellement entre les cotes de 30 et 40 centimètres au-dessus du zéro...
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