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" Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades sous quelque... "
Mémoires de l'Académie de Metz - Pagina 572
1884
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Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique ..., Volume 15

Étienne Lehodey de Saultchevreuil - 1792 - 518 pagina’s
...l'Union-chrétienne , de la Providence , et généralement toutes les congréf allons séculières d'hommes et de femmes , ecclésiastiques ou laïques...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malados, sous quelques dénomination qu'elles existent en- France , soit qu'elles...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

1806 - 390 pagina’s
...Fourquevaux, et généralement de toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques , même celles uniquement vouées au service des^hopitaux et au soulagement des malades, ensemble les^àmiliarités , confréries les pënitens...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 3

France - 1839 - 394 pagina’s
...de Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades , sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles...
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Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - 1842 - 598 pagina’s
...loi du 18 août 1792 qui supprima toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades: toutefois, avec cette réserve pour ces dernières, que « dans les hôpitaux...
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 12

1842 - 804 pagina’s
...l'Union Chrétienne, de la Providence ; » Et généralement toutes les congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades , sous quoique dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles...
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Revue nouvelle [ed. by E. Forcade]., Volume 5

Eugène Forcade - 1845 - 594 pagina’s
...et généralement foutes les corpora•' tions religieuses et congrégations religieuses d'hommes ou de • femmes , ecclésiastiques ou laïques , même...uniquement • vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades. . . , • ensemble les familiarités, confréries, ete. M Mais quelque...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Volume 1

Michel André - 1847 - 582 pagina’s
...du 1 8 août 1 792 qui supprima toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades : toutefois, avec cette réserve pour ces dernières, que « dans les hôpitaux...
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Les Césars: Tableau du monde romain sous les premiers empereurs

Franz comte de Champagny - 1853 - 588 pagina’s
...mérité de la patrie, — supprime toutes les congrégations séculières, confréries d'hommes ou de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux ou au soulagement des malades ; — Remet à statuer sur les secours à donner aux maisons de charité,...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - 1856 - 484 pagina’s
...l'Union chrétienne, de la Providence; » Et généralement toutes les congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne...
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Histoire de l'Église de France, Volumes 11-12

Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pagina’s
...généralement toules les congrégations séculières d'hommes 1 Moniteur, séance du 6 avril 17ï»2. et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même...celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne...
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