Serbie.... Siam.... dances échangées à partir de La Russie d'Asie à l'est du La Russie d'Assie à l'ouest du méridien de Werkhné- La Russie d'Europe et du Taxes de transit. 1° Entre les frontières euro- 2o Entre les frontières euro- a) Les Indes britanniques, la b) Les pays au delà des Indes 3o Entre les mêmes frontières 4o Entre la frontière de la Tur- ces. 6° Entre Wladiwostock et tou- ces.... Taxes terminales. a. A partir de la frontière des b. A partir de la frontière de CCCL 1896 22 Julio. Reglamento telegráfico. Les télégrammes originaires ou à destination de la Tunisie, lorsqu'ils sont acheminés par la voie des câbles franco-tunisiens ou franco algé riens, ont à aquitter la taxe de transit (0 fr. 20) de ces câbles; mais ils ne donnent lieu à la perception d'aucune taxe de transit pour le parcours terrestre ni en France ni en Algérie, la taxe de ce parcours se confondant avec celle du parcours sous-marins. S'ils sont acheminés par tou te autre voie, les taxes afférentes au transit terrestre sont applicables. Taxes terminales. 1o A partir des frontières européennes: a. Pour la Turquie d'Europe. 0 25 Y compris la taxe afférente à la Compagnie Eastern, qui est fixée à 0 fr. 17 pour Chio, Lemnos et Tenedos et à 0 fr. 35 pour l'île de Candie. OBSERVATIONS en francs. francs. 1 00 Y compris la taxe afférente à la Compagnie Eastern, qui est fixée dans ce cas à 0 fr.23 pour Chio, Lemnos et Tenedos et à 0 fr. 45 pour l'île de Candie. Cette taxe est réduite à 0 fr. 23 pour toutes les correspondances du régime extraeuropéen échangées avec la Turquie d'Europe par la frontière de Chio Tenedos et pour les correspondances échangées avec l'île de Rhodes par la voie de Rhodes. Cette taxe n'est pas prélevée pour les correspondan ces ottomanes. CCCL 1896 22 Julio. Reglamento telegráfico. |