 | Austria - 1891 - 1258 pagina’s
...TEmpire Allemand; Sa [ajeste le Roi des Beiges; Sa Majeste le Roi de Dänemark; Reeneil. XS XIV. l 1890 Sa Majesté le Roi d'Espagne et en son nom Sa Majesté la Reine Régente du Royaume ; Sa Majesté le Roi-Sonverain de l'Etat indépendant du Congo; le Président des Etats-Unis d'Amérique,... | |
 | Austria - 1903 - 1262 pagina’s
...d'amitié et d'étendre les relations commerciales et maritimes existant entre Leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires: Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème etc. et Roi Apostolique... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 pagina’s
...Majesté le roi de Sardaigne s'ét.-mt montre disposé à y acquiescer, Leursdiies Majestés ont décidé W 0N + S q th N j4 p N P 7 Majesté l'Empereur des Français, M. le baron de Talleyrand-Périgord, commandeur de son ordre impérial... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1860 - 700 pagina’s
...peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Et Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande Bretagne et d'Irlande,... | |
 | 1860 - 1074 pagina’s
...peuples, et voulant améliorer et étendre ies relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : membro da son conseil privé, président de sou conseil d'Ktat,... | |
 | France - 1861 - 956 pagina’s
...peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Thouvenel, sénateur de l'Empire, grand-croix de son ordre impérial... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1861 - 292 pagina’s
...Majesté le Roi de Sardaigne s'étant montré disposé à y acquiescer, Leursdites Majestés ont décidé de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. le baron de Talleyrand-Périgord, commandeur de son ordre impérial... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1861 - 444 pagina’s
...peuples et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: M. Thouvenel, sénateur de l'Empire, grand-croix de son ordre impérial... | |
 | J. B. Duvergier - 1861 - 690 pagina’s
...peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM l'Empereur des Français, Al. Thouvenel , sénateur de l'Empire... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 944 pagina’s
...de faciliter par là le développement du commerce et de la navigation de leurs États respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le sieur Charles Rogier, grand officier de son ordre de Leopold,... | |
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Désirant établir des règles communes concernant plusieurs matières de droit international privé, se rapportant à la procédure civile, ont résolu de conclure un Traité à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: . Sa Majesté... 
