 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 884 pagina’s
...parlent des commissaires de la Cité, et dont nous avons déjà fait usage dans le livre ' Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , t. IV, rapport cilé du M. Polain. — POLAIM, ouv. cilé, 3e série, 1. 11, préface. 4 HoniN, ouv.... | |
 | Archives départementales de la Nièvre - 1833 - 1236 pagina’s
...3 ; — Coutumes du Pays et Comté de Flandre; quartier d"Ypr&, tomes I et II ; — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances dt la Belgique, tome VIII, "à" et 4° cahiers ; — Liste chronologique des édits et ordonnances... | |
 | 1847 - 640 pagina’s
...par la Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°... | |
 | M. HAYEZ - 1846 - 808 pagina’s
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative.... | |
 | 1847 - 564 pagina’s
...public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1847 - 558 pagina’s
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;... | |
 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1847 - 776 pagina’s
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires... | |
 | m. hayez - 1850 - 246 pagina’s
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge.... | |
 | Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - 1850 - 584 pagina’s
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M.... | |
 | 1850 - 616 pagina’s
...enrichissent les Bulletins de l'Académie de Bruxelles , ceux de la commission d'histoire de Belgique et de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Les brochures que nous signalons aujourd'hui a l'attention de nos lecteurs, prises au hasard... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
