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Boeken Boek 1 - 10 van 147 over Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée....
" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du... "
Lettres de Madame la Comtesse de L*** a Monsieur le Comte de R*** - Pagina 353
door Fontette-Sommery (comte de.) - 1785 - 360 pagina’s
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Histoire générale de Hongrie, depuis la première invasion des Huns ..., Volume 2

Claude Louis Michel de Sacy - 1778
..., à peine de faille ôc de connfcation des exemplaires contrefaits , de (ix miLe livres d'amende , qui ne pourra être modérée pour la première fois,...amende & de déchéance d'état en cas de récidive, âc tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant...
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Élémens de la langue italienne

François Joseph Michault de Lannoy - 1778
...exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée, pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages îc intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons....
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Mémoires du maréchal de Berwick, écrits par lui-même; avec uue [sic] suite ...

James Fitz-James (1st duke of Berwick.), Luke Joseph Hooke - 1778
...exemplaites contrefaits , de fix mil'e livres d'amende , qui ne pourra ccre modérée pour la premiere fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & tous dépens , dommages Se intérês, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , concernant...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours

Jean Dusaulx - 1779
...repréTentera, à peine de faifie & de confifcation des Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première...conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur...
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Éclairissements sur le martyre de la Légion thébéenne, et sur l'époque de la ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779
..., à peine de faille & de confiscation des exemplaires contrefaits , de fis mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée , pour la première...intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du jo Août t777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Essai sur différentes especes d'air, qu'on désigne sous le nam d'air fixe ...

1779 - 400 pagina’s
...exemplaires contrefaits, de îix mille livres d'amende ciui ne pourra être modérée , pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état...conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons; à la charge que se^ fttfaBKt %int entcgiftréc» tout au long fur le...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Volume 2

Jean Dusaulx - 1779 - 599 pagina’s
...contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première foisj de pareille amende & de déchéance d'état en cas...intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du j0 Août i777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Lettres physiques et morales sur l'histoire de la terre et ..., Volume 5,Deel 2

Jean-André Deluc - 1779
...raufes , à peine de faille & confifcation des exemplaires contrefaits, de fîx mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée pour la première fois...amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & da tous ^dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 ,...
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Commentaires sur les Institutions militaires de Végèce

Lancelot Turpin de Crissé (comte.) - 1779
...à peine de faifie Si de confifcation des exemplaires contrefaits ; de fix raille livres d'amende, qui ne pourra être modérée pour la première fois...amende & de déchéance d'état en cas de récidive »& tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeîl du trente Août mil fept...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, Volume 1

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779
...mille, livre» d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende de déchéance d'état en cas de récidive , & de...dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Cgnfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons.. A la charge que ces Préfentes feront...
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