L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...F. Didot fréres, 1842 |
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... an VIII ( 1800 ) , puis celle de l'an x ( 1802 ) , puis encore celle de l'an XII ( 1804 ) , jusqu'au moment où , ayant abaissé la révolution sous son joug de fer , elle fut vaincue elle - même , avec son chef ambitieux , après avoir pro ...
... an VIII ( 1800 ) , puis celle de l'an x ( 1802 ) , puis encore celle de l'an XII ( 1804 ) , jusqu'au moment où , ayant abaissé la révolution sous son joug de fer , elle fut vaincue elle - même , avec son chef ambitieux , après avoir pro ...
Pagina 15
... an seulement . Le jury , le tribunal de cassation sont conservés , les justi- ces de paix aussi ; et , de plus , des ar- bitres publics , élus par les assemblées électorales , et délibérant en public , connaissent des contestations qui ...
... an seulement . Le jury , le tribunal de cassation sont conservés , les justi- ces de paix aussi ; et , de plus , des ar- bitres publics , élus par les assemblées électorales , et délibérant en public , connaissent des contestations qui ...
Pagina 19
... an- nuelle . Les électeurs sont élus chaque an- née par les assemblées primaires , et ne peuvent être réélus qu'après un in- tervalle de deux ans . Ils se réunissent au chef - lieu du département , et reçoi- vent une indemnité . Pouvoir ...
... an- nuelle . Les électeurs sont élus chaque an- née par les assemblées primaires , et ne peuvent être réélus qu'après un in- tervalle de deux ans . Ils se réunissent au chef - lieu du département , et reçoi- vent une indemnité . Pouvoir ...
Pagina 20
... an- ciennes distinctions existant encore entre ces deux classes au début de la révolution , et acceptées par l'Assem- blée constituante . La défaite des mon- tagnards avait rendu la majorité aux idées de la Gironde , représentées par ...
... an- ciennes distinctions existant encore entre ces deux classes au début de la révolution , et acceptées par l'Assem- blée constituante . La défaite des mon- tagnards avait rendu la majorité aux idées de la Gironde , représentées par ...
Pagina 23
... an VIII . Pour être citoyen français et jouir des droits civiques , il suffit d'être né et résidant en France , âgé de vingt et un ans accomplis , de s'être fait inscrire sur le registre de son ar- rondissement . Mais ces droits se ...
... an VIII . Pour être citoyen français et jouir des droits civiques , il suffit d'être né et résidant en France , âgé de vingt et un ans accomplis , de s'être fait inscrire sur le registre de son ar- rondissement . Mais ces droits se ...
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
ancienne Anglais août armée avaient baron bataille bientôt bles Bonaparte Bourgogne Camille Desmoulins cent chambre chargé Charles Charles VII chef chevaux combat comité commandement comte conseil Conseil des Cinq-Cents constitution constitution de 1791 Convention Corps législatif Corse cour Dagobert Ier Danton dauphin David Decazes décret deniers département députés Desaix devait devint Directoire division donna Égypte ENCYCL ennemis ensuite époque fils force Fran française François Ier général gouvernement guerre Henri Henri IV hommes Jean jours juges l'an l'armée l'Assemblée l'empereur l'ennemi Louis XIV maréchal mars membres ment militaire ministre monnaies mort mourut Napoléon naquit nationale nombre nommé officiers ordonnance ouvrages passa pendant peuple Philippe place poëte porter pouvoir premier consul président prince prit public rent république reste révolution Robespierre royale s'était saint séance seigneur session seul siècle siége sion soldats suivant teur tion titre traité tribunal Tribunat troupes vint
Populaire passages
Pagina 32 - Le roi est le chef suprême de l'Etat ; il commande les forces de terre et de mer , déclare la guerre , fait les traités de paix , d'alliance et de commerce...
Pagina 35 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Pagina 596 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Pagina 7 - Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient "des distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité, que celle des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions.
Pagina 15 - La constitution garantit à tous les Français l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété, la dette publique, le libre exercice des cultes, une instruction commune, des secours publics, la liberté indéfinie de la presse, le droit de pétition, le droit de se réunir en sociétés populaires, la jouissance de tous les droits de l'homme.
Pagina 11 - Le ministre de la justice dénoncera au tribunal de cassation, par la voie du commissaire du roi, et sans préjudice du droit des parties intéressées, les actes par lesquels les juges auraient excédé les bornes de leur pouvoir.
Pagina 33 - Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection.
Pagina 12 - Il sera créé et organisé une instruction publique, commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les établissements seront distribués graduellement, dans un rapport combiné avec la division du royaume.
Pagina 54 - Galant avec toutes les femmes, amoureux de plusieurs, bien traité de beaucoup, il était encore coquet avec tous les hommes. Il...
Pagina 10 - Le Pouvoir exécutif ne peut faire aucune loi, même provisoire, mais seulement des proclamations conformes aux lois, pour en ordonner ou en rappeler l'exécution.