Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale: Auteurs, Volume 84

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Populaire passages

Pagina 1039 - Des personnes responsables des crimes et délits commis par la voie de la presse. Art. 42. — Seront passibles, comme auteurs principaux, des peines qui constituent la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, dans l'ordre ci-après, savoir : 1°...
Pagina 631 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la Défense nationale, par M.
Pagina 597 - Principes sur l'essence, la distinction et les limites des deux puissances, spirituelle et temporelle, ouvrage posthume du P.
Pagina 879 - Les Caractères de THÉOPHRASTE , traduits du grec , avec les Caractères ou les mœurs de ce siècle, par LA BRUYÈRE. Nouvelle édition...
Pagina 1121 - Belgique sur la compétence judiciaire, sur l'autorité et l'exécution des décisions judiciaires, des sentences arbitrales et des actes authentiques.
Pagina 543 - Monumens de la France classés chronologiquement et considérés sous le rapport des faits historiques et de l'étude des arts, par le Comte Alexandre de Laborde.
Pagina 1121 - De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matière civile et commerciale, d'après la jurisprudence française, avec le texte des principaux arrêts et jugements.
Pagina 711 - XVIII'' siècle; recueil de pièces et de documents publié par le comité de l'Association pour la Défense de la Propriété Littéraire et Artistique, avec une introduction et des notices par MM.
Pagina 615 - Correspondance historique des Bénédictins Bretons et autres documents inédits relatifs à leurs travaux sur l'Histoire de Bretagne (Paris, Champion, 1880).
Pagina 115 - Xvne et xvine siècles, suivies de la liste des imprimeurs et libraires de Bordeaux et du département de la Gironde au xixe siècle.

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