Verborgen velden
Boeken Boek
" ... recrutement cantonal. Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé et, successivement, tous les changements qui peuvent survenir dans sa situation jusqu'à sa libération définitive. Tout... "
Annuaire commercial et industriel - Pagina 175
1883
Volledige weergave - Over dit boek

Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1872 - 392 pagina’s
...matricule où étaient inscrits « tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres au service militaire ou qui n'ont pas été ajournés à un nouvel examen au conseil de révision » (art. 33). Il résulte de cet article que tous ceux qui n'ont pas été...
Volledige weergave - Over dit boek

Armée de l'avenir, par un officier supérieur de l'armée d'Afrique

Armée - 1872 - 314 pagina’s
...l'article 32 ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire, ou qui n'ont...registre mentionne l'incorporation de chaque homme inicrit, ou la position dans laquelle il est laissé, et successivement tous les changements qui peuvent...
Volledige weergave - Over dit boek

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1873 - 928 pagina’s
...l'article 3i ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit on la position dans laquelle il est laissé, et successivement tous les changements qui peuvent survenir...
Volledige weergave - Over dit boek

Bulletin des lois de la République française, Volume 5

France - 1873 - 924 pagina’s
...farlicle 3i ci-dessus, et sut lequel sont portés ton» les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas été ajournés à un nouvel examen dû <àttiseil de révision. Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position...
Volledige weergave - Over dit boek

Annuaire administratif et statistique du département du Pas-de-Calais

1873 - 412 pagina’s
...l'article 31 ci-dessus, et sur lequfil sont portés tous less jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas été ajournés à un uouvel examen du conseil de révision. Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit,...
Volledige weergave - Over dit boek

Revue catholique des institutions et du droit

1874 - 822 pagina’s
...tenu par département, sur lequel seront portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...examen du conseil de révision ; ce registre mentionne la situation successive de ceux qui y sont inscrits jusqu'à leur passage dans l'armée territoriale....
Volledige weergave - Over dit boek

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 pagina’s
...l'art. 2J ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit, pu la position dans laquelle il est laissé, et successivement tous les changements qui peuvent survenir...
Volledige weergave - Over dit boek

Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 15

Algeria - 1876 - 944 pagina’s
...l'article 21 ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...nouvel examen du conseil de révision. Ce registre matricule mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit, ou la position dans laquelle il est laissé,...
Volledige weergave - Over dit boek

Recueil des traités: conventions, lois, décrets et autres actes ..., Volume 4

France - 1879 - 764 pagina’s
...l'article 3l ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...laissé, et successivement tous les changements qui pfuient survenir dans sa situation , jusqu'à ce qu'il passe dans l'armée territoriale. ABT. 34. Tout...
Volledige weergave - Over dit boek

Législation de l'Algérie: lois, ordonances, décrets et arrêtes, Volume 1

Algeria - 1883 - 698 pagina’s
...l'article 21 ci-dessus, et sur lequel sont portés tous les jeunes gens qui n'ont pas été déclarés impropres à tout service militaire ou qui n'ont pas...ajournés à un nouvel examen du conseil de révision. Ce registro matricule mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit, ou la position dans laquelle...
Volledige weergave - Over dit boek




  1. Mijn bibliotheek
  2. Help
  3. Geavanceerd zoeken naar boeken
  4. ePub downloaden
  5. Pdf downloaden