Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et artistique pour la France et l'étranger, Volume 11856 |
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... ( Bibliothèque nouvelle . ) Droit de tra- duction réservé . 361. Barandeguy - Dupont . La bourse , ou les chercheurs d'or au dix - neuvième siècle . Mont- martre , impr . Pilloy ; in - 8 de 8 pages . 362. Bautain ( L'abbé ) . Fête des ...
... ( Bibliothèque nouvelle . ) Droit de tra- duction réservé . 361. Barandeguy - Dupont . La bourse , ou les chercheurs d'or au dix - neuvième siècle . Mont- martre , impr . Pilloy ; in - 8 de 8 pages . 362. Bautain ( L'abbé ) . Fête des ...
Pagina 89
... bibliothèque des écoles primaires . 757. Lhomond . La doctrine chrétienne en for- me de lectures de piété , où l'on expose les preuves de la religion , les dogmes de la foi , les règles de la morale , ce qui concerne les sacrements et ...
... bibliothèque des écoles primaires . 757. Lhomond . La doctrine chrétienne en for- me de lectures de piété , où l'on expose les preuves de la religion , les dogmes de la foi , les règles de la morale , ce qui concerne les sacrements et ...
Pagina 90
... Bibliothèque récréative et morale pour la jeu- nesse . 792. Reybaud ( Mme Charles ) . Mademoiselle de Malepeire . Paris , impr . Lahure ; chez Ha . chette ; in - 16 de 165 pages . Prix : 1 fr . Bibliothèque des chem . de fer , 3e série ...
... Bibliothèque récréative et morale pour la jeu- nesse . 792. Reybaud ( Mme Charles ) . Mademoiselle de Malepeire . Paris , impr . Lahure ; chez Ha . chette ; in - 16 de 165 pages . Prix : 1 fr . Bibliothèque des chem . de fer , 3e série ...
Pagina 119
... bibliothèque publique de la ville de Villeneuve - sur - Lot . Villeneuve , impr . X. Duteis ; in - 4 de 34 pages . " 1034 , Catalogue des livres de la bibliothèque de M. le baron D ́ ́ , composé d'ouvrages anciens et modernes concernant ...
... bibliothèque publique de la ville de Villeneuve - sur - Lot . Villeneuve , impr . X. Duteis ; in - 4 de 34 pages . " 1034 , Catalogue des livres de la bibliothèque de M. le baron D ́ ́ , composé d'ouvrages anciens et modernes concernant ...
Pagina 125
... Bibliothèque illustrée des familles et des écoles . 40 ouvrages , 3,000 gravures . Les ouvrages ci - dessus , à l'exception de ceux compris sous les nos 2 , 3 et 11 , sont imprimés chez Bonaventure et Ducessois , et se trouvent , dans ...
... Bibliothèque illustrée des familles et des écoles . 40 ouvrages , 3,000 gravures . Les ouvrages ci - dessus , à l'exception de ceux compris sous les nos 2 , 3 et 11 , sont imprimés chez Bonaventure et Ducessois , et se trouvent , dans ...
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Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et ..., Volume 2 Volledige weergave - 1857 |
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Populaire passages
Pagina 474 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce...
Pagina 474 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction, soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Pagina 114 - États réciproquement des avantages qui y sont ou y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si celte atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même.
Pagina 4 - ... et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main si ce n'est la date et la signature.
Pagina 403 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Pagina 149 - BULLETIN MONUMENTAL, ou Collection de, Mémoires sur les Monuments historiques de France, publié sous les auspices de la Société française pour la conservation et la description des Monuments nationaux, et dirigé par M. de Caumonl.
Pagina 474 - Pour faciliter l'exécution de ce traité, les deux hautes parties contractantes se communiqueront respectivement les lois et ordonnances que chacune d'elles aurait ou pourrait à l'avenir promulguer pour garantir le commerce légitime contre la réimpression et reproduction illicites.
Pagina 5 - Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres : reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...
Pagina 426 - L'auteur devra indiquer, en tête de son ouvrage, l'intention de se réserver le droit de traduction. 3) Il faudra que ladite traduction autorisée ait paru, au moins en partie, dans le délai d'un an, à compter de la date de la déclaration de l'original effectuée ainsi qu'il vient d'être prescrit, et, en totalité, dans le délai de trois ans, à partir de ladite déclaration. 4...
Pagina 420 - Explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire...