Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et artistique pour la France et l'étranger, Volume 11856 |
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... l'art . 6 , on jouait cela lorsqu'aux ter- déjà le même drame à Londres ... ouvrage ou le degré de con- fiance qu'il inspire . Le directeur fait ... l'on aurait pu tirer des traités conclus avec les Etats allemands . Le traité avec le ...
... l'art . 6 , on jouait cela lorsqu'aux ter- déjà le même drame à Londres ... ouvrage ou le degré de con- fiance qu'il inspire . Le directeur fait ... l'on aurait pu tirer des traités conclus avec les Etats allemands . Le traité avec le ...
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... l'air ambiant lui - même . Eh bien ! cette faculté extraordinaire n'est ... ouvrage par d'excellentes considérations sur le rè- gne végétal , qui ... L. Hachette et C , rue Pierre - Sarra- zin , 14. Prix : 1 fr . Bibliothèque des chemins ...
... l'air ambiant lui - même . Eh bien ! cette faculté extraordinaire n'est ... ouvrage par d'excellentes considérations sur le rè- gne végétal , qui ... L. Hachette et C , rue Pierre - Sarra- zin , 14. Prix : 1 fr . Bibliothèque des chemins ...
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... l'auteur , in - 8 . de xv et de 382 pages . 219. Belèze ( G. ) . 1 ° L'histoire ancienne mise à la portée des enfants , avec questionnaire ; 16 * édition , in - 18 de XII et de 348 pages , plus une carte ( ouvrage autorisé par le conseil de ...
... l'auteur , in - 8 . de xv et de 382 pages . 219. Belèze ( G. ) . 1 ° L'histoire ancienne mise à la portée des enfants , avec questionnaire ; 16 * édition , in - 18 de XII et de 348 pages , plus une carte ( ouvrage autorisé par le conseil de ...
Pagina 45
... L'ouvrage n'est pas destiné au commerce . 326. Sandeau ( Jules ) . Sacs et parchemins ; nouvelle édition . Paris , impr . Morris ; chez Michel Lévy frères , rue Vivienne , 2 bis ; in - 18 de 316 p . Droit de traduction réservé . 327 ...
... L'ouvrage n'est pas destiné au commerce . 326. Sandeau ( Jules ) . Sacs et parchemins ; nouvelle édition . Paris , impr . Morris ; chez Michel Lévy frères , rue Vivienne , 2 bis ; in - 18 de 316 p . Droit de traduction réservé . 327 ...
Pagina 50
... L'administration , ne pouvant avoir aucune << certitude à l'avance de l ... ouvrage entièrement achevé sera lu aux acteurs le 1er août 1855 au plus tard ... Ouvrage ne soient pas interrompues tant que la moyenne des recettes de chaque ...
... L'administration , ne pouvant avoir aucune << certitude à l'avance de l ... ouvrage entièrement achevé sera lu aux acteurs le 1er août 1855 au plus tard ... Ouvrage ne soient pas interrompues tant que la moyenne des recettes de chaque ...
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Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et ..., Volume 2 Volledige weergave - 1857 |
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16 pages actes ancien année augmentée auteurs avocat avril Bibliothèque Bulletin bureau Catalogue chant chef chemins chrétienne colonnes complet conseil contenant Cour d'après décembre département dessin docteur donner édition février fils française frères général grav gravure Hachette Histoire impériale impr imprimés janvier Jésus jeune jeunesse journal jours juin l'abbé l'Académie l'auteur L'ouvrage l'usage Lemercier lettres Lévy librairie Lille littéraire livraison livres Louis Lyon mars Martinet médecine Mémoires ment ministre mois morale musique notes Notice Nouveau Nouvelle Nouvelle édition œuvres ouvrage pages paroles Paul Périsse Petit piano pièce plan planches port postes première présent Prix professeur propriété publication publié Raçon Rapport Recueil remplacement représentation revue Saint sciences séance série seul siècle sieur Société suivi SUJETS tableaux taxe texte théâtre tion titre Tours traduction réservé traité tribunal vente veuve voie volume
Populaire passages
Pagina 474 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce...
Pagina 474 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction, soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Pagina 114 - États réciproquement des avantages qui y sont ou y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si celte atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même.
Pagina 4 - ... et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main si ce n'est la date et la signature.
Pagina 403 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Pagina 149 - BULLETIN MONUMENTAL, ou Collection de, Mémoires sur les Monuments historiques de France, publié sous les auspices de la Société française pour la conservation et la description des Monuments nationaux, et dirigé par M. de Caumonl.
Pagina 474 - Pour faciliter l'exécution de ce traité, les deux hautes parties contractantes se communiqueront respectivement les lois et ordonnances que chacune d'elles aurait ou pourrait à l'avenir promulguer pour garantir le commerce légitime contre la réimpression et reproduction illicites.
Pagina 5 - Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres : reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...
Pagina 426 - L'auteur devra indiquer, en tête de son ouvrage, l'intention de se réserver le droit de traduction. 3) Il faudra que ladite traduction autorisée ait paru, au moins en partie, dans le délai d'un an, à compter de la date de la déclaration de l'original effectuée ainsi qu'il vient d'être prescrit, et, en totalité, dans le délai de trois ans, à partir de ladite déclaration. 4...
Pagina 420 - Explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire...