 | 1805 - 404 pagina’s
...donner quelque prix au nouveau voyage , ce sont les recherches gués JURISPRUDENCE ET ADMINISTRATION. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal avant la relation définitive de chacjue projet de loi ; par un Jurisconsulte qui a concouru à la confection... | |
 | Adrien Marie Legendre - 1808 - 470 pagina’s
...le concerne. RENCE DU CODE NAPOLÉON avec la Discussion particuliere du Conseil-d'Etat et du junat avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un Jurisconsulte qui (ficonru à la confection du Code , 8 vol. iu-i2 , prix , broe. , pap. fin , 20 francs. — ier snperfîn... | |
 | 1809 - 392 pagina’s
..., vient d'être ajouté k cet ouvrage par M. Delaporte.— In- 4-, i5 fr. 20. * Conférences du CN, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat...jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code ( M. Favard , ex-tribun ). — 8 vol. in-ia j papier fin , ao fr. ; superf. , 26 fr. ; vélin , 42... | |
 | 1809 - 602 pagina’s
...faire connaître les ouvrages qui ont déjà été publiés sur la totalité du Code. Les voici : 1°. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat; — par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code. — 8 vol. in-is. ( 18... | |
 | Chardon (M., Joseph) - 1812 - 324 pagina’s
...Napoléon , avec la discussion par-» ticulière du Conseil-d'Kiat et du Tiibunat, avant fit lédaction définitive de chaque projet de loi , par un Jurisconsulte qui a concouru à la confection du Cx>df . i?aris ibo5, t$' vol: ia-ia , édition stéréotype de Didot ^ Iroché , 24 ff' Poésies fugitives... | |
 | Louis Gabriel Michaud - 1817 - 618 pagina’s
...Favard a publié : I. Conference du Code civil avec la discussion particulière du conseil -d'état et du tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi , 8 vol. in-ia , i8o5. II. Répeitoii-e de la législation du. notariat, I vol. iu-4». , 180;. III.... | |
 | Jared Sparks, Edward Everett, James Russell Lowell, Henry Cabot Lodge - 1825 - 504 pagina’s
...Civil, suivi de l'Exposé des Motifs sur Chaque Loi présenté par Les Orateurs du Gouvernement, &c. 2. Conférence du Code Civil avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, &c. 4. Code Pénal, suivi des Motifs présentés par les Orateurs du Gouvernement, &c. 5. Code d' Instruction... | |
 | Society of writers to the signet libr - 1826 - 174 pagina’s
...des Lois et Décrets rendus depuis 1789, et qui rattachent au Code Civil. 2 torn. 12mo. Pari». .. Conférence du Code Civil, avec la discussion particulière...la rédaction définitive de chaque projet de loi. 8 torn. 12mo. Paris. DE PROCEDURE CIVILE; suivi de l'exposé des Motifs, &c. 2 torn. lâmo. Paris.... | |
 | Pierre François Marie Massey de Tyronne - 1826 - 644 pagina’s
...petite vérole; sa tète est poudrée à blanc, sa taille grosse et courte. Il a publié en i8o5, ta Conférence du Code civil avec la discussion particulière du conseil d'Etat et duTribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vol. in- 12. C'est un assez... | |
 | 1827 - 384 pagina’s
...des matières. Paris , F. Didot, an xn-i8o4 , in- 12 , pap. vél., 8 vol. , vf, fil., tr. dor. 56. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, par un jurisconsulte tjui a concouru à la confection du Code. Paris, F. Didot, an xni-i8o5, in-i2,... | |
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Conférence du Code Civil avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code; Paris, F. 
