Le guide diplomatique, Volume 1Gavelot jeune, 1854 |
Overige edities - Alles bekijken
Le Guide Diplomatique: Précis Des Droits Et Des Fonctions Des ..., Volume 1 Karl von Martens Volledige weergave - 1851 |
Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des ..., Volume 1 Karl von Martens Volledige weergave - 1854 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
accordée actes affaires étrangères agents diplomatiques ambassadeurs autorités locales bâtiments capitaine caractère public cérémonial chancelier chancellerie Chargés d'affaires chef circonstances civil commerce congrès de Vienne Constantinople consul général consulats conventions cour d'ambassade diploma drogmans égard Envoyés établi États étranger fonctionnaires fonctions gens gouvernement honneurs hôtel immunités instructions intérêts juridiction l'agent l'Envoyé l'État l'Europe l'hôtel du ministre l'usage légation lettres de créance lieu Louis XV MARTENS ment mérite civ militaire ministre des affaires ministre public ministres étrangers ministres plénipotentiaires mission nation nationaux navire négociations nistre nonces officielle ordinairement Ordre Ordre de Saint-Georges Ordre de Saint-Jean Ordre de Saint-Michel Ordre du Christ Ordre du mérite particuliers passe-ports pays personnes peuvent plomatiques politique porte prérogatives préséance présente prince principe puissances quelquefois rang RAYNEVAL règle relations réside résidence Russie s'il salut sances saurait seconde classe secrétaire serait seulement souverain spéciale Suède sujet territoire territorial tion tique titre traités usages vice-consuls visite
Populaire passages
Pagina 117 - Les employés diplomatiques sont partagés en trois classes : Celle des ambassadeurs, légats ou nonces; Celle des envoyés, ministres ou autres accrédités auprès des souverains; Celle des chargés d'affaires accrédités auprès des ministres chargés des affaires étrangères.
Pagina 228 - Les consuls généraux, consuls , vice consuls et agents consulaires, sujets des Pays-Bas, mais auxquels il a été accordé d'exercer des fonctions consulaires, conférées par le gouvernement italien, sont obligés d'acquitter toutes les impositions ou contributions de quelque nature qu'elles puissent être.
Pagina 294 - ... requis en pareil cas, sans néanmoins qu'il soit nécessaire de réitérer le serment une fois prêté lorsque les mêmes notables continuent à être adjoints aux consuls pour rendre la justice. Le consul , ou l'officier qui le représente, peut néanmoins rendre seul toute sentence dans les échelles où il serait impossible de requérir des notables de la nation ; il est fait mention de cette impossibilité dans la sentence.
Pagina 117 - Dans les actes ou traités entre plusieurs puissances qui admettent l'alternat, le sort décidera entre les ministres, de l'ordre qui devra être suivi dans les signatures. Le présent règlement est inséré au protocole des plénipotentiaires des huit puissances signataires du traité de Paris dans leur séance du 19 Mars, 1815.
Pagina 117 - Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.
Pagina 440 - Mémoires sur la guerre de 1809, en Allemagne, avec les opérations particulières des corps d'Italie...
Pagina 368 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Pagina 479 - M'Culloch's Dictionary, Practical, Theoretical, and Historical, of Commerce and Commercial Navigation. Illustrated with Maps and Plans.
Pagina 234 - En foi de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. « Donné à Paris, le douzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil huit cent vingt, et de notre règne le vingtsixième.
Pagina 432 - Saint-Simon (le duc de) : Mémoires complets et authentiques sur le siècle de Louis XIV et la Régence, collationnés sur le manuscrit original par M.