AFFRANCHISSEMENT. Arrêt de la cour de cassation relatif à l'affranchissement ALGERIE. Le lieutenant général Bugeaud est nommé gouverneur général, 23. Les navires venant des ports de l'Algérie, avec patente nette, sont ad- mis à libre pratique dans les ports du royaume, 260. Création d'une sous-direction de l'intérieur, 288. Organisation de la justice en Algérie, 681. Création d'attachés aux services civils en Algérie, 1003. Les lois, décrets et ordonnances qui régissent en France les droits d'enregis- trement, de greffe et d'hypothèques, sont exécutoires en Algérie, 1074. APPROVISIONNEMENT de la marine. Voyez Comptabilité. 1841. 81 ANGERS. Voyez Ecoles royales. ANTILLES (Station des). Voyez Nominations. ARMÉE de terre. Voyez Recrutement. ARMÉE navale. Organisation de l'état-major général, 737. Voyez Solde. ARTILLERIE de marine. Les enseignes de vaisseau et les élèves de 1 classe sont admis à concourir pour les grades de capitaine en second, de lieutenant et de sous-lieutenant dans ce corps, 301. Création de deux nouveaux emplois d'adjudant sous-officier dans ce corps, 771. Substitution des plateaux en fer forgé aux culots en fer fondu, pour la confection des mitrailles des pièces à chambre, 772. - Modifications apportées aux gargousses des canons-obusiers, 774. Répartition d'un nouvel effectif des compagnies d'ouvriers d'artillerie de la marine, 810. obus, pour exercices, doivent être peintes en noir, 945. creux doivent être déposés, à bord, dans des soutes établies à cet effet, 1172. Voyez Poudres, Nominations. Les caisses à Les boulets ARSENAUX de la marine (ouvriers des). Règlement sur l'organisation et le service des magasiniers, gardiens distributeurs et écrivains d'atelier, 1108. Voyez Mécaniciens. ASSESSEURS appelés à faire partie des cours d'assises à la Martinique, 980. ASTROLABE. Prime accordée aux équipages de l'Astrolabe et de la Zélée, 339. AUTRICHE. Voyez Convention. B BALEINE (Loi sur la pêche de la), 878. - Conditions spéciales à remplir par les armateurs, 880. Admission des marins dans les équipages baleiniers, 909.— Lettre du directeur des douanes sur la pêche de la baleine, 923. Certificats de jauge des navires expédiés à la pêche du cachalot, 1016.- Formalités constater le nombre d'hommes existant à bord pour du bâtiment rentrant, et la cause des absences, 1039. BÂTIMENTS À VAPEUR. Attributions du bureau spécialement chargé de ce service, 12. Loi concernant l'établissement de deux nouveaux services de paquebots sur la Méditerranée, 712. Réduction, pour les bâtiments à vapeur, des taxes établies par les tarifs de pilotage, 902. Réduction du droit de tonnage, 940. Voyez Commission. BAYONNE. Voyez Remorquage. BIBLIOTHÈQUES du département de la marine. Envoi du tome III du catalogue général, 683. BONIFACIO. Voyez Agent sanitaire. BOURBON. Sanction d'un décret colonial relatif à l'exploitation d'un service de voitures publiques, 286. Décret portant création d'une école des arts et métiers à Bourbon, 656. - M. Bazoche est nommé gouverneur de Bourbon, 680.-Loi relative au régime financier, 741. M. Mouginer est maintenu à la présidence de la Cour royale, 17. Voyez Visite des habitations, Lettres du ministre, Colonies, Décrets coloniaux, Čonseil d'État, Commutations de peines, Nominations, Commission. BOURDONNAIS (M. de la). Voyez Décrets coloniaux. BREST. Acquisition, en faveur de l'arsenal maritime de ce port, du tiers des eaux de la source de Kergrach, 906. Voyez Ecole navale. BREVETS d'invention. Perfectionnements apportés aux ancres des vaisseaux, 32. - Mantelet imperméable pour la fermeture des sabords ou hublots des navires de guerre ou marchands, 32. — Appareil nommé paracôle, propre à retarder la dérive et prévenir les naufrages, ibid.-Application de l'hydrogène liquide aux signaux de marine et à la télégraphie de nuit, ibid. Moyen de rendre les navires insubmersibles, 341. Nouvel appareil de sauvetage, 342.- Perfectionnements dans les appareils pour faire avancer les bateaux ou vaisseaux, ibid. Nouveau moteur à tous vents, applicable à toutes les machines, ibid. Application de la force de la vapeur au mouvement des cabestans, ibid. Appareil dit propeller, remplaçant les roues à aubes des bateaux à vapeur, et applicable aux navires à voiles, 343. Nouveau système de ridage, ibid. Système pour remplacer les roues à aubes des navires à vapeur, rbid. Procédé de conservation de la poudre de guerre et des munitions, en les préservant de l'humidité, ibid. Système de pompe spécialement destiné à la marine, 937.- Nouveau système de ridage à engrenage, ibid. Amélioration dans la navigation, ibid. Machine à plonger (plongeur à ballons sous-marins), ibid. —Chaînes à palettes, pour remplacer les roues à pales des bateaux à vapeur, 938. Moteurs naturels applicables aux bateaux à vapeur, ibid. Perfectionnements apportés aux cylindres horizontaux employés dans les colonies pour écraser la canne à sucre, avec application du moteur à vent pour mettre ces cylindres en mouvement, ibid. Fabrication d'un espèce de bière dite bière y cidre, 1156. — Nouveau procédé de distillation applicable à l'eau de mer, ibid. — Chaux ou ciments hydrauliques, ibid. Perfectionnements aux machines à vapeur dites oscillantes, ibid.— Nouveau système d'armes à feu, ibid. Bateau plongeur, ibid. Appareil indicateur du niveau de l'eau dans les machines à vapeur, 1157. hydrauliques à réaction, ibid. Moulin à canne à sucre, adhérant à une machine à vapeur, ibid. Perfectionnements aux cylindres employés pour écraser la canne à sucre, ibid. — Economie dans le chauffage des machines Roues à vapeur, 1158.-Procédés chimiques appliqués à la fabrication d'un fil de fer protégé contre l'oxydation, ibid.-Préservatif contre la contagion des maladies secrètes, ibid. Machine propre à la navigation aérienne et à la navigation sur l'eau et sous l'eau, ibid. — Fabrication de chaux et ciments hydrauliques, 1159, 1161. - Fabrication de la fonte et du fer, ibid. Perfectionnements dans les machines à vapeur à condensation, ibid. Brise-lames diminuer le choc des vagues, ibid. pour - Nouveau système de pétrissage, ibid. — Machines à forger des pièces en fer malléable, ibid. Mécanique applicable aux machines à vapeur, 1160.— Locomotive où l'air atmosphérique est substitué à la vapeur, ibid. · - Système de pistons et de soupapes à tous les appareils ayant pour but l'entrée et la sortie alternative d'un liquide et d'un fluide aériforme, ibid. — Perfectionnements aux rouets des poulies employés dans la marine, ibid. — Système de pompe à incendie, ibid. Sonde à percussion, 1161.- Nouveau système de ridage à engrenage, ibid. — Pompe à quatre corps, fonctionnant à l'aide d'un torse, et produisant soixante barriques d'eau à l'heure, 1161. — Machine propre à transporter toutes espèces de charges, ibid. Peinture sur feuille, 1162. Moyens propres à économiser le combustible dans les hauts-fourneaux, ibid. Procédé propre à faire la farine et à conserver sa fraîcheur, ibid. Machine à vapeur perfectionnée, ibid. — Bateaux à vapeur remorqueurs et bateaux-waggons hexagones articulés, ibid. Moyen nouveau de préserver le fer et l'acier de l'action de la rouille, 1163. Bateau de sauvetage, ibid. — Applications importantes du fer et de la fonte de fer préservés de la rouille, ibid. Siphon aspirateur à vapeur, ibid. BRÉSIL (Station navale du). Voyez Nominations. BRIS et naufrage. Voyez Naufrage. BUDGET. Extrait, en ce qui concerne la marine, de la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1838, 205. dépenses de l'exercice 1842, 849. Voyez Crédit. BUENOS-AYRES. Voyez Convention. BUGEAUD (le lieutenant général). Voyez Algérie. BUREAUX maritimes, 1008. C Fixation du budget des CABOTAGE. Les maîtres au grand cabotage ne seront embarqués sur les bátiments de l'État qu'en qualité de quartiers-maîtres, 76. — Les directeurs des douanes ont le droit de statuer sur les demandes de cabotage, 1077. — Assimilation des navires français et néerlandais, 1076. CAIENNE. Budget des recettes locales, et voies et moyens pour 1840. Voyez Décrets coloniaux, Léproserie, Nominations. CAISSES à obus. Voyez Artillerie. CAPITAINES de corvette. Voyez Nominations. CAPITAINES de vaisseau. Voyez Nominations. CAPORAUX d'armes. Voyez Embarquement. CANONS-OBUSIERS. Modifications apportées à leurs gargousses, 775. CHALUT. Les pêcheurs des Sables-d'Olonne sont autorisés à faire usage en 1841 du filet dit chalut pendant le temps où l'emploi en est ordinairement in terdit, 371. CHAMBRE des députés. Clôture de la session de 1841, 892. Convocation pour le 27 décembre 1841, 1110. CHAMBRE des pairs. Clôture de la session de 1841, 892. le 27 décembre 1841, 1110. CHANVRE. Voyez Droits d'entrée. CHEFS de légations. Voyez Lettres du ministre. CHERBOURG. Ordonnance relative au tracé de l'enceinte fortifiée et de l'arsenal maritime du port militaire de cette ville, 369. CHIRURGIENS de la marine. Les chirurgiens auxiliaires sont admis, sous certaines conditions, à concourir pour les emplois de chirurgiens entretenus de 3o classe, 836. Voyez Nominations. CILAOS. Décret colonial concernant les terres de ce domaine, 1021. CLERGÉ colonial. Lettre relative aux droits que le clergé colonial peut faire valoir pour obtenir une pension de retraite, 259. CODE de commerce. Ordonnance contenant le texte officiel du Code de commerce, 389. - COLONIES. Ordonnance relative aux fonctionnaires intérimaires à la Martinique, à la Guadeloupe, à Bourbon et à la Guyane française, 20. Fixation des frais de premier établissement ou de déplacement dans le service colonial, 319. Ordonnance relative aux fonctionnaires suspendus de leurs fonc |