26 févr. Ordonnance du Roi qui met dans la position de réforme M. Jacquin, capitaine d'infanterie. 31 282 338 388 298 298 298 tière d'inscription de faux, de fausse décla- 28 févr. Ordonnance du Roi sur l'organisation de la Décès de plusieurs personnes qui ont appar- 1" mars. Décision du Roi qui nomme M. le contre-amiral de la Susse président d'un conseil de guerre, en remplacement de M. le contreamiral Parseval-Deschêne.. ANN. MARIT. I Partie, officielle. 1841 b 7 mars. Ordonnance du Roi qui nomme au grade de capitaine de vaisseau M. Montagniès de la Roque... 98 681 Corps des Lettre du ministre de la marine rappelant qu'il Arrêt de la cour de cassation qui, dans l'affaire Décision du Roi qui accorde aux équipages de Ordonnance du Roi qui nomme M. Varlet au 47 331 68 382 49 339 56 56 349 12 mars. Ordonnance du Roi qui nomme au grade d'enseigne de vaisseau M. Cautellier, premier maître de timonerie... Idem. Ordonnance du Roi qui rapporte celle du 8 octobre 1840, concernant la nomination de M. Brisebard au grade de sous-lieutenant d'infanterie de marine... 56 351 56 56 352 50 50 340 b. 22 mars. Ordonnance du Roi qui autorise le payement d'un à compte de 50 p. 0/0 sur les liquidations, en exécution de l'article 1o de la convention conclue le 9 mars 1839 entre la France et le Mexique... 61 365 Idem. Ordonnance du Roi qui nomme à différentes Idem. Ordonnance du Roi qui nomme à plusieurs emplois de capitaine de corvette et de lieu- 56 354 |