...observations dont la Note de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce nous a paru susceptible , soit à un point de vue général , soit au point de vue plus restreint de notre agriculture locale, et que votre Commission nous a chargé de vous soumettre....

...vendues au « minage et marché ° de la ville d'Angoulême, depuis le-29 septembre 1598 jusqu'au 1er vendémiaire an VI, sans interruption, formant ensemble...propriété, dont le plus ancien remonte à l'année 1365. Celle institution religieuse devait avoir une grande importance , si j'en juge d'après le nombre et...

...définir et de suivre dans leur exercice les pouvoirs confiés aux divers agents de l'administration, soit à un point de vue général, soit au point de vue de la législation propre aux industries dangereuses, insalubres ou incommodes, nous devons dire que...

...Telles sont, messieurs, les observations que nous avions à vous présenter pour vous faire apprécier, soit à un point de vue général, soit au point de vue particulier de ces dispositions le texte du projet de loi, ensemble les quelques modifications que nous croyons...

...énumërcr ici tous les ouvrages dans lesquels certains dos auteurs nommés ci-dessus sont étudiés, soit à un point de vue général, soit au point de vue spécial du droit. Je me borne à mentionner les travaux académiques de DIIIKSEN, réunis dans le...