 | Chardon (M., Olivier-Jacques), Olivier Jacques Chardon - 1828 - 484 pagina’s
...contrat; que, d'après l'article n56 « du Code civil, on doit rechercher quelle a été 1n. • i6. j> la commune intention des parties , plutôt que » de s'arrêter au sens littéral des termes ; d'où » résulte que la Cour d'appel a pu , sans contre» venir à aucune loi , décider , d'après... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1835 - 540 pagina’s
...position de Dumoy; qu'en effet, il est de principe que l'on doit rechercher dans les conventions quelle a été la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes; qu'en appliquant ces principes à la cause, et se reportant au moment où les parties ont contracté,... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1835 - 510 pagina’s
...position de Dumoy; qu'en effet, il est de principe que l'on doit rechercher dans les conventions quelle a été la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes; qu^en appliquant ces principes à la cause, et se reportant au moment où les parties ont contracté,... | |
 | 1842 - 914 pagina’s
...suivans : — < Considérant que, pour déterminer la nature d'une convention, on doit rechercher quelle a été la commune intention des parties plutôt que de s'arrêter au sens littéral des mots ; on doit aussi maintenir la qualification donnée au contrat, lorsque ni les clauses de l'acte,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1858 - 1092 pagina’s
...d'après la disposition de l'art. 1156 c. civ., a on doit, dans les conventions, rechercher qu'elle a été la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes; » d'où il résulte que la cour a pu, sans contrevenir à aucune loi, décider, d'après les circonstances... | |
 | Désiré Dalloz - 1849 - 636 pagina’s
...que l'acte qualifié vente à réméré, et qui réunit d'une convention , on doit rechercher quelle a été la commune intention des parties plutôt que de s'arrêter au sens littéral des mots ; on doit aussi maintenir la qualification donnée au contrat , lorsque ni les clauses de t'acle... | |
 | 1854 - 590 pagina’s
...par l'art. 1353, Cod. civ.;— Attendu que l'art. 1156, Cod. civ., prescrit aux juges de rechercher la commune intention des parties plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes ; d'où il suit que, dans l'appréciation de celte intention, l'arrêt attaqué n'a fait qu'user du... | |
 | Paul Lucas-Championnière - 1858 - 656 pagina’s
...sens littéral. 79. 8. Dans les actes dont le sens est obscur ou ambigu, on doit rechercher quelle a été la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. 80. 6. L'acte et son contenu doivent seuls être pris en considération pour déterminer le droit a... | |
 | P. L. Chamionnière - 1858 - 664 pagina’s
...liuéral. 79. 5. Dans les actes dont le sens csl obscur ou ambigu, on doil rechercher quelle a élé la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. 80. 6. L'acte et son contenu doivent seuls être pris en considération pour déterminer le droit à... | |
 | 1863 - 502 pagina’s
...« Attendu, en effet, qu'il est de principe que l'on doit, dans les conventions, rechercher quelle a été la commune intention des parties plutôt que...s'arrêter au sens littéral des termes ; « Attendu qu'une négociation d'une nature aussi délicate que celle dont l'intimé a été chargé exige sans... | |
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On doit dans les Conventions rechercher quelle a été la commune intention des parties, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. 
