 | J. B. Duverbgier - 1872 - 542 pagina’s
...de sous-oflicier ou des commissions au moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'art. 45 déterminent l'emploi de ces jeunes gens, soit...auxquels leurs études les ont plus spécialement destinés(l). TITRE V. DISPOSITIONS PÉNALES. 59. Tout homme inscrit sur le registre matricule, qui... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1248 pagina’s
...l'article 56, ils peuvent obtenir des brevets de sous-oflicier ou des commissions au moins équivalentes, t Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...dans l'armée active, soit dans la disponibilité, sait dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale, ou dans les différents... | |
 | France - 1872 - 552 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale, ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et de l'école forestière qui ne satisfont... | |
 | 1872 - 476 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou les services auxiliaires. «Les élèves de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole forestière qui ne... | |
 | 1873 - 412 pagina’s
...l'article 56, ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou des commissions au moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...l'armée active, soit dans l'armée territoriale, ou dats les différents services auxquels leurs études les ont plus spécialement destinés. TITRE V.... | |
 | France - 1873 - 924 pagina’s
...ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou desxommissions au moins équivalentes. Leslois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...de l'armée active, soit dans l'armée territoriale on dans les différents services auxquels leurs études les ont plus spécialement destinés. TITRE... | |
 | France - 1873 - 926 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels iis peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale, ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et de l'école forestière qui ne satisfont... | |
 | France - 1873 - 928 pagina’s
...l'article 56, ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou des commissions au moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent l'emploi de ces jeunes gens, soit dans t'armée active, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée... | |
 | 1874 - 822 pagina’s
...l'article 56 , ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou des commissions au moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...leurs études les ont plus spécialement destinés. Le gérant, J. BARATIER. 1050 — Grenoble , imp. de A. UARATIEK. — 132 DES INSTITUTIONS ET DU DROIT... | |
 | 1876 - 726 pagina’s
...emplois qui pourront être donnés, en exécution des lois des 27 juillet 187-.'. et a.'j juillet 1873, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires, aux anciens élèves de l'École polytechnique et de l'École forestière qui... | |
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... terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et les... 
