 | Friedrich Johann Lorenz Meyer - 1798 - 324 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut & de ses classes, & de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective,...d'être associés qu'après un an de domicile à Paris, & dans ce cas on procédera à leur remplacement. X XXVII. Les six membres de l'Institut qui par la... | |
 | 1843 - 900 pagina’s
...l'âge déterminera leur rang d'ancienneté dans la liste des membres de l'Institut. XXII. Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager et faire des recherches sur l'agriculture, seront élus au... | |
 | Joseph Lakanal - 1838 - 296 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes, et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective,...et dans ce cas on procédera à leur remplacement. 27. Les six membres de l'Institut qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction... | |
 | Institut de France - 1842 - 670 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...et dans ce cas on procédera à leur remplacement. Sxvn. Les six membres de l'Institut qui , par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction... | |
 | Philippe Le Bas - 1843 - 970 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes, et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'iuslrui-lion publique, doivent faire chaque année des voyage* utiles aux progrès des arts et des... | |
 | Institut de France - 1858 - 610 pagina’s
...élective, ni fonctions relatives au régime iritérieur. Ils ne cesseront d'être associes îju'après un an de domicile à Paris ; et dans ce cas on procédera à leur remplacement. xxvtt Les six membres de l'Institut qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de f\nstruetion... | |
 | Institut de France - 1870 - 686 pagina’s
...séances de l'Institut et de ses classes et le participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni t>oix élective ni fonctions relatives au régime intérieur....domicile à Paris; et, dans ce cas , on procédera .\ leur remplacement. XXVII Les six membres de l'Institul qui , par la loi du 3 brumaire sur l'organisation... | |
 | Institut de France - 1874 - 696 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes el de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...qu'après un an de domicile à Paris; et, dans ce cas, onproeédera à leur remplacement. XXVII Les six membres de l'Institut qui , par la loi du 3 brumaire... | |
 | 1881 - 946 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...et, dans ce cas, on procédera à leur remplacement. XXMI. — Les six membres de l'Institut qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction... | |
 | 1881 - 880 pagina’s
...Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective...cesseront d'être associés qu'après un an de domicile a Paris; et, dans ce саз, on procédera à leur remplacement. XXVII. — Les six membres de l'Institut... | |
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Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer ;i leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective ni fonctions relatives au régime intérieur. Ils ne cesseront d'être associés qu'après un an de... 
