 | 1836 - 666 pagina’s
...l'arrondissement. M. PATIN, chef de la 2e division de la Préfecture de Police. Rapport général sur les travaux du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, de 1881-1885. M. le docteur QUIVOGXB, médecin-major au 16e régiment de dragons. Épidémie de lièvre... | |
 | 1838 - 842 pagina’s
...charges fiscales sur les liqueurs alcooliques proprement dites. ju Rapport général sur les travaux du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine depuis 1881 jusqu'en 1S83, par Ch. PATIN (Paris 188Ü el Rev. d'hyg. et police saait., IX, 594). Inspection... | |
 | 1853 - 682 pagina’s
...ministérielle a confirmé l'arrêté de M. le préfet de police, qui nomme M. le D* Duchesne membre-adjoint du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine. M. Duchesne est l'auteur d'un livré sur la prostitution & Alger depuis h conquête, annoncé à grand... | |
 | 1855 - 844 pagina’s
...l'instruction ministérielle du 23 juillet suivant ; V L'article 471, § 15, du Code pénal; 5* Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine , el notamment celui du 9 juin 1854 ; Ordonnons ce qui suit : Art. 1". Dans le délai de six mois,... | |
 | 1855 - 724 pagina’s
...ministorielle du 24 juillet suivant; » 4° L'art. 471, § 15, du Code pénal ; » 5" Les rapports du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, et notamment celui du 9 juin 1854, » Ordonnons ce qui suit : » ART. 1". Dans le délai de six mois,... | |
 | France - 1856 - 1060 pagina’s
...décembre i85i, sér. 10, t. vin, p. 1245.) — Erratum. (Ibid. tx, p. 564.)-Lenombredesmembres titulaires du conseil d'hygiène publique et de salubrité, du département de la Seine, actuellement de douze, est porté à quinze. (D. du igjanvier i85î, ibid. t. ix, p. 88.) — Provisoirement,... | |
 | 1856 - 798 pagina’s
...et de salubrité, Jean-Bapiisie Chevallier, chimiste, membre de l'Académie impériale de médecine, du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, etc., chargés , vu 1° la commission rogatoire décernée le 16 janvier 1856, à Lons-le-Saulnier,... | |
 | 1856 - 820 pagina’s
...et de salubrité, Jean-Baptiste Chevallier, chimiste, membre de l'Académie impériale de médecine, du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, etc., chargés , vu 1° la commission rogatoire décernée le 16 jnnvier 1856, à Lons-le-Saulnier,... | |
 | Jean Baptiste Alphonse Chevallier - 1858 - 808 pagina’s
...d'honneur, profenenr adjoint a l'École de pharmacie; Membre de l'Académie impériale de médecine et du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine ; re da Conseil d'administration de la Société d'encouragement pour l'industrie nationale : honoraire... | |
 | J. B. Duvergier - 1861 - 690 pagina’s
...l'agriculture, du commerce et des travaux publics ; vu le décret du 15 décembre 1851, portant organisation du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine; vu le décret du 19 janvier 1852, élevant de douze à quinze le nombre des membres titulaires dudit... | |
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Rapport général sur les travaux du Conseil d'Hygiène publique et de salubrité du Département de la Seine... 
