 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 932 pagina’s
...autres Officiers , tant des Troupes réglées que des Milices, de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente Ordonnance, qui sera...lue, publiée et affichée par-tout où besoin sera. DONNÉ à Léogane. Signé DE CONFLANS. O R.DO N NÂ ff CE des Administrateurs, portant tarif des droits... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 1062 pagina’s
...et Intcndans de l'Amérique Méridionale , et tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , qui sera lue , publiée et affichée partout eu besoin sera , et rcgistrée au Greffe des Conseils Supérieurs des Islcs du Vent et de Saint-Domingue... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - 558 pagina’s
...gardes de notre châtellenie , et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie , à ce que personne n'en ignore. Fait et ordonné en notre... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - 568 pagina’s
...et gardes de notre châtellenie, et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie, à ce que personne n'en ignore. Fait et ordonné en notre... | |
 | Louis Léouzon Le Duc - 1853 - 576 pagina’s
...sous peine de deschéance de sa maîtrise. Enjoint Sa Majesté au sieur Hérault, Conseiller d'Estat, Lieutenant général de police de la ville , prévosté et vicomté de Paris, de tenir la main à l'exécution du présent arrest, qui sera imprimé, lû, publié et affiché partout... | |
 | New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pagina’s
...dits animaux. Mandons au sieur Monrepos, lieutenant-général de la jurisdiction, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, et régistrée au greffe de la dite jurisdiction. A Montréal, le vingt-sixième mai, mil sept cent... | |
 | New France - 1855 - 568 pagina’s
...justice et de police, à nos subdelegué« étalons qu'il oppai tiendra, détenir exactement la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où be>oin sera, et copies d'icelle envoyées dans tous les postes des pays d'en haut. Fait et donné à... | |
 | New France - 1855 - 662 pagina’s
...justice et de police, à nos subdelegues et à tous qu'il appartiendra, de tenir exacte-mont la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout ou besoin sera, et copies d'icelle envoyées dans tous les postes des pays d'en haut. Fait et donné... | |
 | Québec (Province) - 1856 - 784 pagina’s
...du double en cas de récidive. Mandons au lieutenant-général de la prévôté, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, et régistrée au greti'e de la dite prévôté. Fait à Québec, le vingt-sept Août, mil sept cent... | |
 | Louis Figuier - 1860 - 456 pagina’s
...Défend pareillement à tous ses sujets, sous peine de désobéissance, d'aller voir ni visiter les dites personnes, sous prétexte d'être témoins de leurs...la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et al'licliéc partout où besoin sera, à ce que personne n'en ignore. .i Fait à Marly, le 17 février... | |
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Paris, et aux sieurs intendants dans les provinces, de faire toutes les diligences nécessaires pour l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, à ce que personne n'en ignore. Fait à Marly, etc. 
