BELLEYME (DE). Ordonnances sur Requêtes et Référés, selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine. 3e édition. 2 vol. in-8. 1855. BELLOC. (Voy. Javerzac et Belloc.) 16 fr. BELLOT. Loi de la Procédure civile du canton de Genève, suivie des lois d'organisation judiciaire, etc. 1837, in-8. 9 fr. BELLOT DES MINIÈRES. Régime dotal et communauté d'acquêts, sous la forme de commentaire. 1851-1854, 4 vol. in-8. Traité du contrat de mariage, 1826, 4 vol. in-8. Commentaire sur l'Arbitrage volontaire et forcé, 1838, 3 v. in-8. 18 fr. Du contrat de mariage considéré en lui-même, ou Commentaire du titre du contrat de mariage, 1855, in-8. 28 fr. 18 fr. 8 fr. BELMONDI. Code des Contributions directes. 1825, 3 vol. in-8. 21 fr. BELOST-JOLIMONT. (Voy. Chabot [de l'Allier].) BELOUINO. Des Passions dans leurs rapports avec la religion, la Philosophie et la Médecine légale, 2e édit. 1855, 2 vol. in-8. BÉNAT-SAINT-MARSY. (Voy. Valette et Bénat-Saint-Marsy.) 12 fr. 3 fr. BENECH. De l'Illégalité de l'Adoption des enfants naturels. 2o édit. entièrement refondue. 1845, 1 vol, in-8. 4 fr. Ce travail est un service des plus signalés rendu à la science du droit. Peu de questions intéressent autant les familles que celle de la validité ou de l'invalidité de l'adoption des enfants naturels par l'auteur qui les a reconnus; et il en est peu, précisément, sur lesquelles les auteurs et les arrêts soient plus divisés: la Cour suprême elle-même, après avoir jugé dans un sens en 1841, s'est décidée dans le sens contraire en 1848. Or, la dissertation de M. Benech paraft devoir fixer toutes les incertitudes dans le sens de l'illégalité de l'adoption, illégalité soutenue déjà, contre MM. Duranton et Valette, par MM. Marcadé, Molinier et d'autres jurisconsultes, et consacrée par le dernier arrêt de la Cour de cassation. De la quotité disponible entre époux, 2o édit. 1842, in-8. De l'Emploi et du remploi de la Dot sous le régime dotal. 2e édit. 1847, in-8. - Du Droit de préférence en matière de Purge des hypothèques légales dispensées d'inscriptions et non inscrites. 1853, in-8." Programme d'un Cours de droit romain. 1837, in-4. Etudes sur les Classiques latins appliqués au droit civil romain. 1853, 5 fr. 18 fr. in-8. 4 fr. Traité des Justices de paix (loi 25 mai 1838). 2e édit., 2 vol. in-8. 15 fr. Nanlissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mari, 1855, 1 vol. in-8. 3 fr. Savante monographie où sont discutés et approfondis tous les biais imaginés par la pratique pour garantir les créanciers qui traitent avec un mari contre l'hypothèque légale de la femme. Benech fait ressortir tous les embarras qu'engendrent les cesssions, subrogations et renonciations: il propose d'y substituer le nantissement et démontre tous les avantages de son système en développant les moyens de l'appliquer. Traité des Tribunaux civils d'après la loi du 11 avril 1838, in-8. 7 fr. 50 c. Mélanges de Droit et d'Histoire, publiés sous les auspices de l'académie de législation 1857, 1 vol. in-8. 7 fr. « On doit remercier l'Académie de Toulouse de nous avoir conservé les principaux écrits de Benech, qui avait contribué plus que personne à sa fondation. La dissertation intitulée Cujas et Toulouse mérite une attention particulière à cause de la célébrité du jurisconsulte qui en est l'objet, et de la difficulté du problème à résoudre. On y trouve au plus haut degré les deux qualités qui caractérisent le talent de Benech, l'abondance et la chaleur; l'auteur sait rendre la polémique intéressante. Signalons encore une comparaison du Breviarum d'Alaric avec les Institutes; des recherches sur les femmes romaines, illustres au point de vue de la science, et sur le respect des Romains pour la propriété. Benech y énumère les confiscations et les rapines des empereurs et des triumvirs; il y défend habilement la doctrine qui restreint les lois agraires au partage de l'ager publicus, usurpé par les patriciens.» Revue de Législation, 1858, art. de M. F. Berriat Saint-Prix. BENECKE. Traité des principes d'indemnité en matière d'assurance maritime et de grosse aventure, traduit par Dubernard. 1825, 2 vol. in-8. 15 fr. BENOID. Traité et manuel synthétiques et pratiques des Codes pénal et d'instruction criminelle. 1845, in-8. (Voy. Rolland de Villargues.) 4 fr. BENOIT-CHAMPY (G. B.) Essai sur la Complicité. 1862, in-8. BENOIT. Traité de la Dot. 1846, 2 vol. in-8. Traité des Biens paraphernaux. 1846, in-8. Traité du Retrait successoral. 1846, in-8. 2 fr. 10 fr. 5 fr. 5 fr. BENOU. Code et manuel du Commissaire-priseur, ou Traité des prisées 16 fr. 6 fr. - De l'Organisation judiciaire et de la Codification; trad. par Dumont. 1828, in-8. 8 fr. Tactique des Assemblées législatives. 1828, 2 vol. in-8. 1849, 4 fr. 14 fr. 14 fr. 12 fr. - Le même, suivi d'un traité des Sophismes politiques. Théorie des Peines et des Récompenses. 1826, 2 vol. in-8. – Traité de Législation civile et pénale. 1831, 3 vol. in-8. 8 fr. 3 fr. - Des Moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire. 4e édit. 1837, in-8. De la Répression pénale, de ses formes, de ses effets (Rapport fait à l'Académie des sciences morales). 1855, 2 vol. in-8. 14 fr. BERENGER (René). De la Dot mobilière, de son caractère d'inaliénation. 1853, in-8. « « 2 fr. BERES. Eléments d'une nouvelle législation des Chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, etc. 1831, in-8. BERGASSE. (Voy. Falconnet). BERGSON. Aperçu de la nouvelle législation de la Prusse. 1847, brochure in-8. 2 fr. 50 c. -(Voy. Heffter. - Revue critique de législation et de jurisprudence.) BERNARD. De l'Inscription des Hypothèques légales chez le Procureur impérial. 1862, in-8. Manuel des Pourvois et des formes de procéder devant la Cour de cassation en matière civile. 1858, in-8. 7 fr. BERNARD (DE). De la Conduite des débats devant les Conseils de guerre et devant les Cours d'assises. In-8. 3 fr. BERNARDI. De l'Origine et des progrès de la Législation française. 1816, in-8. 8 fr. Cours de Droit civil français. 1803, 4 vol. in-8. 15 fr. Commentaire sur la loi du 13 floréal an xi, relat. aux donations et testaments, 1804, in-8. 5 fr. - Commentaire sur la loi du 24 ventôse an xi, concernant le mariage. 1803, in-8. 5 fr. Commentaire sur la loi du 20 pluviôse an XII, relat. au contrat de mariage, etc. 1804, in-8. 5 fr. 5 fr. Institution du Droit français civil et criminel. An vIII, in-8. BERNÈDE. Guide pratique de l'Officier de l'état civil ou choix de modèles et formules pour la rédaction des actes de l'état civil. (Ouvrage recommandé par M. le Ministre de l'Intérieur). 1861, 2o édit. in-4. 4 fr. Cet ouvrage est précieux en ce sens qu'en regard des modèles et formules, il indique par les textes de la jurisprudence toutes les circonstances qui peuvent engager la responsabilité de l'officier de l'état-civil. BERNEOL. Essai sur les Condamnés libérés. 1854, in-8. 3 fr. BERRIAT SAINT-PRIX (J.). Histoire du Droit romain, suivie de l'histoire de Cujas. 1821, in-8. 8 fr. Cours de Procédure civile et criminelle. 1858, 7e édition, revue par 12 fr. 2 fr. BERRIAT SAINT-PRIX (Charles). Manuel de Police judiciaire et municipale, 4 édit. 1863, in-18. 4 fr. 2 fr. De l'Exécution des jugements et arrêts, et des peines en matières criminelle, correctionnelle et de simple police. 1846, in-8. Le Jury en matière criminelle. 1858, 3e édit. in-18. Législation de la Chasse et de la Louveterie commentée, comprenant : la loi du 3 mai 1844, les anciennes lois, etc. 2e édit. 1845, in-8. » » - Traité de la Procédure des tribunaux criminels, suite de l'instruction judiciaire. 1re partie Tribunaux de simple police. 1857, in-8. Le supplément séparément. 2o partie Tribunaux correctionnels. 1857, 2 vol. in-8. Etude pratique sur l'instruction judiciaire. 1859, in-8. La Justice révolutionnaire, d'après les documents originaux. 1861, 1 vol. in-18. 2 fr. 50 c. 1 fr. De la Justice du grand criminel au xvIIIe siècle. 1860, in-8. · Mazas. Etude sur l'emprisonnement individuel. 1860, in 8. BERRIAT SAINT-PRIX (Félix). Commentaire sur la Charte constitutionnelle. 1836, in-8. 6 fr. - Théorie du Droit constitutionnel français, esprit des Constitutions de 1848 et 1852, et des sénatus-consultes organiques, précédée d'un essai sur le pouvoir constituant, et d'un précis historique des Constitutions françaises. 1852-1853, in-8. 9 fr. Notes théoriques sur le Code civil; avec un supplément publié en 1856. 3 vol. in-8. 22 fr. 50 c. - Guide pour l'Etude du Droit, ou indication des principales difficultés qui sont l'objet des examens et des auteurs qui résolvent ces difficultés, 4 édition. 1856, 1 vol. in-18. 2 fr. 50 c. Questionnaire indispensable aux étudiants et comprenant tous les examens, depuis le premier de baccalauréat jusqu'au deuxième de doctorat. L'auteur prémunit les élèves, non-seulement contre leurs propres fautes, mais encore contre les défauts des examinateurs et les bévues de certains livres classiques. Guide pour les thèses. Manuel de Logique judiciaire, etc. 1855, 1 vol. in-18. 3 fr. Ce volume est le seul où l'on puisse apprendre d'une manière complète l'art d'argumenter dans les thèses de licence et de doctorat, dans les concours, dans les conférences du palais, dans les mémoires et plaidoiries, etc. Loi du 23 mars 1853 annotée. 1853, in-8. 2 fr. BERRIAT SAINT-PRIX (Félix). Analyse du Code pénal. Table synoptique et raisonnée des délits et des peines. 1855, 1 vol. gr. in-8. 4 fr. L'étude de cette sorte de synoptie de la criminalité et de la peine est le moyen le plus efficace de graver dans la mémoire les deux derniers livres du Code pénal. - Tous les aspirants à la magistrature, tous ceux qui se vouent à la défense des prévenus doivent constamment avoir cette table sous les yeux. * 2 fr. 15 fr. Manuel de la Saisie immobilière. 1859, in-8. BERRYER père. Souvenirs (de 1774 à 1838). 2 vol. in-8. BERRYER fils. Leçons et modèles d'Eloquence judiciaire du xive au XIXe siècle. 1838, in-4. BERTAULD. Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle ou Répétitions écrites sur le droit criminel; 2e édition, revue, augmentée et mise au courant de la législation. 1859, 1 vol. in-8. 8 fr. 50 c. 6 20 fr. Cet ouvrage, dit l'auteur du Répertoire général du Droit criminel, M. Achille Morin, « nous rappelle les travaux si estimés d'un professeur distingué, M. Boitard, qu'une mort prématurée a enlevé à la science qu'il devait enrichir. C'est à la fois une œuvre profonde «dans sa substance, et un livre élémentaire dans sa forme. Conçu par un esprit supérieur, qui « se complaît à pénétrer les mystères du pacte social et à sonder les profondeurs de la science, « ce premier ouvrage de M. Bertauld aborde et discute les plus difficiles problèmes du droit « criminel, présente des aperçus nouveaux et donne des solutions qu'avoueraient les meilleurs publicistes. Formulé en leçons pour des élèves comme expression d'un cours oralement fait à « de jeunes intelligences, il expose, avec une grande lucidité, les notions élémentaires qui doi« vent initier aux principes d'où découleront les conséquences à déduire dans l'application. " Après l'avoir lu avec intérêt, nous croyons pouvoir dire qu'il abonde en discussions élevées, « en notions généralement exactes au point de vue des principes fondamentaux... Le livre de « M. Bertauld est une bonne œuvre sous tous les rapports (Journal du Droit criminel, 1854, « 9e cahier). M. Faustin-Hélie, dans son Introduction à la seconde édition des œuvres de Rossi, cite aussi « l'excellent et judicieux Cours de Code pénal de M. Bertauld; » et cet éloge est d'autant plus précieux que, plus d'une fois, M. Bertauld, tout en professant pour le grand criminaliste la plus profonde déférence, s'est écarté des solutions adoptées par lui dans le Traité de l'instruction criminelle et dans la Théorie du Code pénal. Le journal le Droit des 2 et 3 janvier 1854, et le Moniteur universel du 1854, ont aussi parlé en termes flatteurs du livre de M. Bertauld; et en Allemagne, M. Mittermaïer a consacré plusieurs articles de sa savante Revue à l'analyse détaillée du Cours de Code pénal et des Leçons de Législation criminelle, et il a présenté ce livre comme étant de ceux qui doivent le plus contribuer au développement d'une branche de la science trop longtemps négligée en France. Voy. Rolland de Villargues. - Introduction à l'histoire des Sources du Droit français. In-12. 4 fr. Questions et exceptions préjudicielles en matière répressive, ou compétence du juge criminel sur les questions de Droit civil que l'action publique soulève. 1856, in-8. 4 fr. Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854, abolitive de la mort civile. 1857, in-8. 3 fr. - De la Subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées; études critiques. 1853, in-8. - De l'Hypothèque légale des femmes mariées sur les conquêts de la communauté. Monographie. 1852, in-8. 3 fr. 50 c. -(Voy. Revue pratique du droit français. - Brochures extraites.) BERTHELOT. D. Justiniani institutionum libri IV..... cum codice Napoleone collationibus...... 1809, 2 vol. in-8. 12 fr. Justiniani institutionum libri IV..... adduntur cum codice Napoleone collationes. 1809, 2 vol. in-8. 12 fr. -(Voy. Gothofredi). BERTHON. De l'Hypothèque légale des femmes mariées sous le régime dotal, pour le prix de leurs immeubles dotaux aliénés pendant le mariage. 1851, in-8. BERTHELLOT SOSTHÈNE. (Voy. Sosthène Berthellot). 1 fr. 25 c. BERTIN. Chambre du Conseil en matière civile et disciplinaire. Juris prudence du tribunal civil de la Seine, et introduction de M. de Beleyme. 1856, 2 vol. in-8. 16 fr. - Code des Irrigations, suivi des rapports de MM. Dalloz et Passy, et de la législation étrangère. 1852, in-8.* in-8. Histoire de la lévision du procès Lesurques. 1851, 3 fr 3 fr. 3 fr. BERTRAND. De la détention préventive, et de la célérité dans la procé-dure criminelle en France et en Angleterre. 1 vol. in-8. 2 fr. 50 c. BERVILLE. (Voy. Pothier). Fragments oratoires. 1845, in-8. 5 fr. BEUDANT. De l'Indication de la loi pénale dans la discussion devant le Jury. 1861, in-8. Médecine légale et expertises. 1863, in-18. 4 fr 1 fr. 50 c. - Voy. Revue critique de législation et de jurisprudence. BEUGNOT, Les Coutumes du Beauvoisis, par Phil, de Beaumanoir, jurisconsulte du XIIIe siècle; nouv. éd. publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale. 1847, 2 vol. in-8. 18 fr. Assises de Jérusalem, ou recueil des ouvrages de jurisprudence composés pendant le xe siècle dans les royaumes de Jérusalem et de Chypre. 1841-1843, 2 vol. in-fol. - Institutions de saint Louis. 1822, in-8. 72 fr. Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du roi, sous les règnes de saint Louis, Philippe-le-Hardi, etc. 1840-1848, 4 vol. in-8. BEVING, (Voy. Mackeldey). 60 fr. BEXON (Scipion). Application de la Théorie de la législation pénale, ou Code de la sûreté publique. 1807, in-fol. 12 fr - Développement de la Théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations anciennes et modernes. 1802, 2 volumes in-8. 12 fr. - Parallèle du Code pénal d'Angleterre avec les lois pénales de France. 1800, in-8. 5 fr. BIANCHI (J.-A.). Traité de la puissance ecclésiastique dans ses rapports avec les souverainetés temporelles, trad. de l'italien par l'abbé Pottier. 1857, 2 vol. in-8. 14 fr. BIDARD. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour impériale de Caen de 1800 à 1854. 3 vol. in-8. 30 fr. Résumé alphabétique du même ouvrage pour les années 1841 à 1854. in-8. 15 fr. 3 fr. 50 c. BIDAULT. Manuel des Elections. 1857, in-18, BIGORIE DE LASCHAMPS (de). Du Jury en matière criminelle. 1862, 1 vol. in-12. BIGORNE. Refonte et analyse des circulaires et instructions de l'administration de l'Enregistrement. 1861, 2 vol. in-4. Manutention et comptabilité. 1862, 1 vol. in-4. 15 fr. 8 fr. BILHARD. Traité du bénéfice d'inventaire et de l'acceptation des successions. 1838, in-8. 7 fr. 50 c. Traités des référés en France tant en matière civile qu'en matière de commerce. 1834, in-8. 7 fr. BILLECOQ. (Voy. Bellart). BILLEQUIN. (Voy. Marc Deffaux, Billequin et Harel.-Journal des Huissiers). BILLOT. Du Barreau et de la Magistrature, suivi d'un essai sur les juridictions. 1851, in-8. 8 fr. |