AVISSE. Etablissements industriels, industries dangereuses, insalubres et incommodes. 1852, 2 vol. in-8. AYLIES. Du Système pénitentiaire et de ses conditions fondamentales. 1836, in-8. 12 fr. 5 fr. AZUNI. Système universel des principes du Droit maritime de l'Europe. trad. de l'ital. par Dijeon. 2 vol. in-8. BACON. Essai d'un traité sur la Justice universelle; trad. nouv., avec le texte en regard, par De Vauzelle. 1824, in-8. BACQUA (N.). Codes de la Législation française. Edition 1862-1863, divisée en deux parties distinctes, (Voy. Royer-Collard et Mourlon, Tripier.) Codes usuels. Codes spéciaux. Prix de l'ouvrage complet. Code annoté de la police. 1856, 1 vol, gr. in-8. (Voy, Pionin.) - Voy. Journal des Commissaires de police, 10 fr. 12 fr. 20 fr. 18 fr: 7 fr. 50 c. BAEHMER. Codex diplomaticus Moeno-Francofurtanus (794-1400). 1836, in-4. 15 fr. BAJOT et POIRRÉ. Annales maritimes et coloniales, ou recueil des lois et ordonnances, règlements et décisions ministérielles, mémoires, observations, etc. 1816-1847, 104 vol. in-8. BALBO. Constitutions républicaines du globe. 1848, in-12. 500 fr. 3 fr. BALLAN. Le passé, le présent et l'avenir de la vicinalité. 1862, in-8. 2 fr. BALLOT (Ch.). Voy. Revue pratique du droit français. BALMELLE. Code des Patentes, expliqué par ses motifs et par la discussion. 1844, in-8. 1 fr. 50 c. BALSON. (Voy. Crémieux et Balson.) BARABE, Recherches sur le Tabellionage royal en France, et principalement en Normandie. 1850, in-8. 8 fr. BARBAROUX (C.-O.). De la Transportation. 1857, 1 vol. in-8. 7 fr. BARBEYRAC. (Voy. Grotius, Puffendorff.) BARDIN. Mémorial de l'Officier d'infanterie, collection de tous les règlements et lois en vigueur. 1813, 2 vol, in-8. 8 fr. BARNI, (Voy, Kant.) BARRAU. Législation de l'Instruction publique. 1851, in-8. 8 r. BARRE. Du Crédit et des Banques hypothécaires. 1849, in-8. 6 fr. 50 e. BARREAU. Manuel des Propriétaires de toutes les classes, ou traité des Fléaux et des cas fortuits. 1818, in-8. 7 fr. BARREAU FRANÇAIS. (Voy. Clair et Clapier.) BARRÈRE. De la liberté des mers, 3 vol. in-8. 15 fr. BARRIER. Code des Mines, ou recueil des lois, décrets, ordonnances, etc., concernant les mines. 1829, in-8. 5 fr. BARRUEL (l'abbé). Du Pape et de ses droits religieux à l'occasion du Concordat. 1803, 2 vol. in-8. 8 fr. BARSE (de Riom). Manuel de la Cour d'assises dans les questions d'Empoisonnement, à l'usage des magistrats, des avocats, des experts, des jurés et des témoins, ou Recueil des principes de la toxicologie, etc.; contenant des travaux inédits sur plusieurs points de la science, par M. Orfila, 1845, 1 vol. in-18. 3 fr. 50 c. 6 fr. Le même ouvrage, 1 vol, in-8. BASCLE DE LA GRÈZE. Science morale, Code et Vocabulaire du jury. 1849, 1 vol. in-8. 5 fr. BASILICORUM libri LX post Fabroti curas, adnotationes criticas adje cit C. G. Heimbach. Lipsia, 1838-1851, 6 vol. in-4. 130 fr. Supplementum édit. Basilicorum (Libri 15, 18 et 19) cum scholiis integris edente Zachariæ. Lipsia, 1846, in-4. (V. Ανεκδότων). 12 fr.. BAST (Amédée DE). Les Galeries du Palais-de-Justice de Paris (1280-1789). Mœurs, usages, coutumes et traditions judiciaires. 1851 1854, 4 vol. in-8. Les tomes 3 et 4, publiés en 1854, 30 fr. 12 fr. 6 fr. 16 fr. - Origines judiciaires. (Notaires, Avoués, Agréés.) 1855, in-8. BASTARD D'ESTANG (de), Les Parlements de France. 1858, 2 vol. in-8. BASTIAT (Fréd.). OEuvres complètes, recueillies et mises en ordre sur les manuscrits de l'auteur; par P. de Fontenay. 1856, 6 vol. in-8. Le même ouvrage en 6 vol, in-18. 30 fr. 21 fr. BASTON. Concordance des lois civiles touchant le mariage. 1824, in-12. 2 fr. BATAILLARD. Propriété et transmission des offices ministériels. 1841, in-8. 7 fr. Tableau des Abus existants dans le monde judiciaire au XVIe siècle, 1858, in-8. 2 fr. BATBIE. Précis d'un cours de droit administratif professé à la faculté de droit de Paris. 2e édition, entièrement refondue. 1863, 1 vol. in-8. 9 fr. Ce précis, qui a obtenu l'approbation des juges les plus compétents en cette matière (de MM. Reverchon, Serrigny, Aucoc, Mimerel), présente le résumé des leçons professées par M. Batbie à la faculté de droit de Paris. Quoique spécialement destiné, comme ouvrage élémentaire, aux élèves des facultés, ce précis peut servir à toutes les personnes qui désirent se former une idée nette de l'ensemble de nos institutions administratives, ou fixer les résultats de leurs études par un travail de récapitulation. (Voy. Pradier-Fodéré.) Traité théorique et pratique de droit public et administratif, contenant l'examen de la doctrine et de la jurisprudence; la comparaison de notre législation avec les lois politiques et administratives de l'Angleterre, des Etats-Unis, de la Belgique, de la Hollande, des principaux Etats de l'Allemagne et de l'Espagne; la comparaison de nos institutions actuelles avec celles de la France avant 1789; et des notions sur les sciences auxiliaires de l'administration, etc. 1862-1863, 7 vol. in-8. 56 fr. Les trois premiers volumes de cet important ouvrage contiennent les éléments d'économie politique, de statistique et de droit public de la France, comparé avec celui des principales nations. Le tome iv présente le tableau de notre organisation administrative avec des rapprochements sur chaque matière, destinés à faire connaître les autorités administratives de la France avant 1789, et pendant la période du droit intermédiaire. Les législations étrangères y sont également comparées avec la loi française, et le lecteur peut ainsi se rendre compte des différences ou des ressemblances qui existent entre les institutions administratives des différents pays. Nous plaçons ici les titres des chapitres contenus dans les quatre premiers volumes; TOME I. INTRODUCTION GÉNÉRALE. TOME II. SCIENCES AUXILIAIRES. Économie politique et statistique. labilité de la propriété. TOME III. Appel comme d'abus. Libert de réunion et d'association. Liberté d'enseigner, Liberté de l'industrie. Vote de l'impôt. Gratuité de la justice. Responsabilité des fonctionnaires. Séparation des pouvoirs. Corps législatif. Haute cour de justice. Loi électorale. Sénat. Ministres. Droit comparé. -Pouvoir central. Administration départementale. Pré Organisation du pouvoir central. TOME IV. Divisions administratives. Droit comparé. Arrondissement. Sous-préfets. Conseil d'arrondissement. Administration municipale. Maires. Conseil muni Droit comparé. Arrondissement. cipal. Droit comparé. Administration municipale. Ville de Paris. - Droit comparé. Le traité de M. Batbie n'est pas absolument une démonstration théorique des principes de l'organisation du droit public et administratif, c'est avant tout une œuvre élaborée pour satisfaire aux besoins de la pratique. Les questions controversées y sont traitées avec tous les développements qu'elles comportent et la doctrine du savant professeur ne se présente qu'appuyée sur une jurisprudence éprouvée. Aucune partie n'a été sacrifiée à l'autre, et l'histoire, la théorie et la pratique concourent à faire de ce livre un tout complet et bien proportionné. (Voy. Degérando, Dufour, — Foucart, — Laferrière.) BATBIE. Turgot philosophe, économiste et administrateur. Ouvrage couronné par l'Institut. 1861, 1 fort vol. in-8. 9 fr. Voici en quels termes s'est exprimé M. LOUIS REYBAUD, président de l'Académie, au sujet de ce travail : a M. Batbie s'est surtout attaché à faire ressortir dans Turgot le caractère et l'étendue de ses a doctrines philosophiques. Il a savamment et ingénieusement montré comment Turgot, quoique disciple de Locke, s'est nettement séparé des écoles sensualistes du XVIIIe siècle pour ouvrir et frayer les voies que suivit et élargit plus tard Maine de Biran. Sur le terrain économique. « le pas de l'auteur est un peu moins ferme; sa méthode est aussi moins sûre (1); mais ces « défauts s'effacent devant de nombreux mérites, des pensées ingénieuses et saines, des juge«ments élevés, un style vif, animé, toujours clair, souvent élégant. » (1) Pour se conformer aux observations du savant rapporteur, M. Batbie a remanié la partie économique de son travail. Doctrine et jurisprudence en matière d'appel comme d'abus. 1852, in-18. 1 fr. 50 c. et CHAUVEAU ADOLPHE. (Voy. Journal de droit administratif.) BATTUR. Traité de la Communauté des biens entre époux. 1829, 2 vol. in-8. 16 fr. Traité des Priviléges et Hypothèques. 2e édition. 1823, 4 vol. in-8. (Voy. Marcadé et Paul Pont.) 20 fr. - Traité du Droit politique et de la diplomatie, appliqué à l'état actuel de la France et de l'Europe. 1828, 2 vol. in-8. 15 fr. BAUBY (Justin). De la Donation à cause de mort sous le code Napoléon. In-8. 1 fr. 50 c. BAUDOT. Traité des Formalités hypothécaires. 1845, 3° édit. 2 vol. in-8. 15 fr. BAUDOUIN. Code spécial de la Justice de paix, par ordre alphabét. 1841, in-8. (Voy. Allain, Bioche.) 4 fr. BAUDRILLART. Code forestier. 2e édit. 1842, 2 vol. in-12. (Voy. Curasson.) 8 fr. 10 fr. Code de la Pêche fluviale, etc. 1829, 2 vol. in-12 et atlas. -Recueil chronologique des Règlements forestiers depuis 1515 jusqu'en 1829, par Baudrillart, et continué depuis 1830 jusques et y compris 1847, par Herbin de Halle et Chevalier. 1829-1850, 7 vol. in-4. Dictionnaire général et raisonné des Eaux et Forêts. 1827, 2 vol. in-4 avec atlas. 250 fr. 50 fr. Dictionnaire des Chasses, contenant les dispositions réglementaires sur l'exercice de la chasse dans les bois et en plaine. 1834, in-4 avec atlas, gr. in-4. 25 fr. Dictionnaire des Pêches, contenant les dispositions réglementaires tant sur la pêche fluviale que sur la pêche maritime. 1827, in-4 et atlas gr. in-4. -Manuel d'Economie politique. 1857, in-18. 30 fr. 3 fr. 50 c. 3 fr. 50 c. BAUTAIN. Philosophie des Lois au point de vue chrétien. 2o édit. 1860, in-18. BAVOUX (Ed.). Des Conflits ou empiétements de l'autorité administrative sur l'autorité judiciaire. 1829, 2 vol. iu-4. Conseil d'Etat, conseil royal, chambre des pairs, vénalité des charges, duel et peine de mort. 1838, in-8. 15 fr. 5 fr. - Leçons préliminaires sur le Code pénal, ou examen sur la législation criminelle. 1821, in-8. 7 fr. BAVOUX et LOISEAU. La Jurisprudence du Code Napoléon, ou recueil des arrêts rendus par les Cours d'appel et de cassation depuis la promulgation du Code. 1814, 22 vol. in-8. 60 fr. BAVOUX (Évariste). Manuel du Notariat ou recueil de Formules. 1846, in-32. (Voyez Mourlon.) - Philosophie politique, où l'Ordre moral dans les sociétés humaines. 1840, 2 vol. in-8, 12 fr. BAYARD. Manuel pratique de Médecine légale. 1843, in-18. 3 fr. 50 c. BAYLE-MOUILLARD (J.-B.). De l'emprisonnement pour dettes. 1836, 7 fr. 50 c. in-8. -(Voy. Grenier.) BAYON (A.). Observations sur l'interprétation donnée par la jurisprudence de la Cour de cassation à l'art. 11 de la loi du 21 avril 1810, concernant les mines, les minières et les carrières. 1852, in-8. 1 fr. 50 c. BAZELAIRE (DE). Manuel du cantonnement des droits d'usage. 1861, in-8. 1 fr. 50 c. BAZOT. (Voy. Revue pratique de droit français.) BEAUCOUSIN. (Voy. Macarel, Deloche, Beaucousin et Lebon.) BEAUMONT et DE TOCQUEVILLE. Du Système pénitentiaire aux 7 fr. 50 c. 2 fr. BEAUREPAIRE (Ch. DE). Essai sur l'asile religieux dans l'empire romain et la monarchie française. 1855, in-8. 3 fr. - De la vicomté de l'eau de Rouen et de ses coutumes aux XIII et XIVe siècles. 1816, in-8. 7 fr. 16 fr. BEAUSSANT. Code maritime composé des lois de la Marine marchande réunies, coordonnées et expliquéés. 1840, 2 vol. in-8. BEAUTEMPS (J.-P.). Nouveau Manuel du capitaine au long cours et du maître au cabotage en matière d'assurance maritime. 1849, in-4. 3 fr. 50 c. BEAUTEMPS-BEAUPRÉ. De la portion de biens disponible et de la réduction. 1856, 2 vol. in-8. 15 fr. BEAUVAIS. De la Possession en droit romain et en droit français et des actions possessoires. 1858, in-8. 7 fr. BEAUVERGER (Ed. DE). Des Constitutions de la France, et du système politique de l'empereur Napoléon. 1851, in-8. 6 fr. BECANE. Commentaire sur l'Ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, avec des notes. 1828, in-4 ou in-8, 7 fr. Commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1631, par Valin. 1834, 1 vol. in-4 ou 2 vol. in-8. 10 fr. Questions sur le Droit commercial, suivies du comment. de Jousse, et du traité de la Lettre de change, par Dupuy de la Serra. 1842, in-8. (Voy. Bravard et Demangeat.) 9 fr. Questions sur les Sociétés et la Lettre de change, suivies de solutions, 1846, in-4. 7 fr. Questions sur les Faillites et Banqueroutes. 1846, in-4. BECCARIA. Des délits et des peines; nouv. édit, avec une introduction commentée par M. Faustin-Hélie. 1856, in-18, 7 fr. 3 fr. Le même ouvrage, publié par Dufey de l'Yonne. 1821, in-8. 6 fr. BÉCHARD. De l'Administration de la France, ou essai sur les abus de la centralisation. 2e édit. 1845, 2 vol. in-8. 12 fr. De l'Administration intérieure de la France, avec un appendice sur les lois municipales des principaux Etats de l'Europe, par Bergson. 1851, 2 vol. in-8. 20 fr. Lois municipales de la Suisse et des Etats-Unis, 1852, in-12. 2 fr. 8 fr. Droit municipal au moyen-âge. 1862, 2 vol. in-8. BECK. (Voy. Corpus juris civilis). BECKERS. Des Hypothèques légales dans l'intérêt des mineurs femmes mariées. Bruxelles, 1854, in-8. BÉCOT. De l'Organisation de la justice répressive. 1860, in-8. BEDARRIDE. Traité des Faillites et Banqueroutes, 4e édition. 3 vol. in-8. (Voy. Boulay, Paty et Boileux.) Traité du Dol et de la Fraude en matière civile et commerciale. 1852, 3 vol. in-8. 24 fr. - Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Titre Ier, des Titre 1, des Livres de commerce. 1854, 1 vol. Commerçants, in-8. 7 fr. 50 c. - Commentaire du Livre 1er, titre III. Des Sociétés. 1857, 2 volumes ---- in-8. in-8. 15 fr. Commentaire du Livre 1er, titre vII. Des Achats et Ventes. 1862. 8 fr. De la Lettre de change, des Billets à ordre et de la Prescription. 1862, 2 vol. in-8. 16 fr.. Du Commerce mari 40 fr. Commentaire du Livre 1er, titre vi. Des Commissionnaires, 1 vol. in-8 9 fr. (Voy. Bravard et Demangeat.) BEDEL. Traité de l'Adultère et des Enfants adultérins. 1825, in-8. 4 fr. BEILAC. Répertoire général du contentieux, de la procédure et de la jurisprudence en matière de Douane. 1850, 2 vol. in-8, 18 fr. BELIME. Philosophie du Droit, ou cours d'introduction à la science du Droit. 1856, 2 vol. in-8, 15 fr. Traité du Droit de Possession et des Actions possessoires. 1842, 1 vol. in-8. (Voy. Curasson.) BELLANGER. Manuel analytique à l'usage des Commissaires de police. 1858, 1 vol. gr. in-8, 6 fr. BELLART. OEuvres complètes, avec une notice par Billecocq. 1827-1828, 6 vol. in-8. 30 fr. OEuvres choisies, 1823, in-8. 6 fr. BELLET. Offices et Officiers ministériels. 1850, in-8. 6 fr. |
