Répertoire bibliographique des ouvrages de législation, de droit et de jurispurdence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle, publiés spécialement en France depuis 1789 jusqu'à nos jours1863 |
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Pagina 16
... privé d'usage le plus fréquent , suivant le dernier état de la jurisprudence et de la pratique la plus généralement adoptée et la plus récente , mis en rapport avec le dictionnaire de procédure civile et commerciale . 4e édit . , 1863 ...
... privé d'usage le plus fréquent , suivant le dernier état de la jurisprudence et de la pratique la plus généralement adoptée et la plus récente , mis en rapport avec le dictionnaire de procédure civile et commerciale . 4e édit . , 1863 ...
Pagina 18
... privé des Romains , précédé d'une introduction à l'étude du Droit . In - 8 . 11 fr . - Cours élémentaire du Droit romain . In - 8 . 3 fr . - Esquisse d'un traité sur les obligations solidaires , 1819 , in - 8 . ( Voy . Demangeat . ) 3 ...
... privé des Romains , précédé d'une introduction à l'étude du Droit . In - 8 . 11 fr . - Cours élémentaire du Droit romain . In - 8 . 3 fr . - Esquisse d'un traité sur les obligations solidaires , 1819 , in - 8 . ( Voy . Demangeat . ) 3 ...
Pagina 27
... privé . 1836 , in - 8 . 8 fr . CABANTOUS . Répétitions écrites sur le Droit administratif , contenant l'exposé des principes généraux , leurs motifs et la solution des ques- tions théoriques . 3e édit . , mise en rapport avec le nouveau ...
... privé . 1836 , in - 8 . 8 fr . CABANTOUS . Répétitions écrites sur le Droit administratif , contenant l'exposé des principes généraux , leurs motifs et la solution des ques- tions théoriques . 3e édit . , mise en rapport avec le nouveau ...
Pagina 37
... privé , administratif et public dans ses rap- ports avec la conscience et le culte catholique . 1841 , 2 vol . in - 8 . 15 fr . CORDIER . Essais sur la Construction et la Législation des travaux pu- blics . 1829 , 2 vol . in - 8 . ( Voy ...
... privé , administratif et public dans ses rap- ports avec la conscience et le culte catholique . 1841 , 2 vol . in - 8 . 15 fr . CORDIER . Essais sur la Construction et la Législation des travaux pu- blics . 1829 , 2 vol . in - 8 . ( Voy ...
Pagina 45
... privé d'aliénés . 2o édit . , 1861 , 2 vol . in - 8 . 16 fr . - - Traité de la Distinction des biens ; de la Propriété , de l'Usufruit ; de l'Usage et de l'Habitation . 2o édit . , 1861 , 2 vol . in - 8 . 16 fr . - - Traité des ...
... privé d'aliénés . 2o édit . , 1861 , 2 vol . in - 8 . 16 fr . - - Traité de la Distinction des biens ; de la Propriété , de l'Usufruit ; de l'Usage et de l'Habitation . 2o édit . , 1861 , 2 vol . in - 8 . 16 fr . - - Traité des ...
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Populaire passages
Pagina 11 - Application de la théorie de la législation pénale, ou code de la sûreté publique et particulière...
Pagina 21 - BRIAND et CHAUDE. Manuel complet de médecine légale, ou Résumé des meilleurs ouvrages publiés jusqu'à ce jour sur cette matière, et des jugements et arrêts les plus récents, par J.
Pagina 6 - Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par M. CHARDON. — Avallon, Comynet, imp.-lib., 1828, 3 vol. in-8. 3. — Traité du droit d'alluvion, etc., avec figures, par M. CHARDOI» — Avallon, Comynet, 1830, in-8, pi.
Pagina 8 - De la justice criminelle en France d'après les lois permanentes, les lois d'exception, et les doctrines des tribunaux. Paris: L'Huillier, 1818.
Pagina 14 - Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard; suivies d'un choix de textes juridiques relatifs à l'histoire externe du droit romain et au droit privé antéjustinien. Paris, 1838. 2 vol. in-8°, xn-464 ot vin-470 p.
Pagina 46 - Histoire du Droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, depuis la chute de l'empire romain jusqu'au dix-neuvième siècle.
Pagina 118 - Répétitions écrites sur le Code de commerce. Contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs, et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions...
Pagina 90 - LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris.
Pagina 27 - CHAMPAGNY (De). Traité de la police municipale, ou de l'autorité des maires, de l'administration et du gouvernement en matières réglementaires.
Pagina 42 - De l'aliénation et de la prescription des biens de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics, dans le droit ancien et moderne ; par A.