 | Société académique d'agriculture, belles-lettres, sciences et arts de Poitiers - 1865 - 686 pagina’s
...seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sont-ils divisés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas ? II en résulte souvent des changements dans le mode de jouissance , changements qui nécessitent... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1865 - 926 pagina’s
...seule main au moyen d'arrangements de famille particaliers, ou sontils divisés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas? A la mort du chef de famille les domaines sont ordinairement partagés entre les héritiers ou vendus... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers - 1866 - 554 pagina’s
...seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sontils divisés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas? Jamais des transactions de famille ne permettent de conserver à un domaine son intégrité. Les biens... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1866 - 938 pagina’s
...seule main au moyen d' an-rangements de famille particuliers, ou sont-ils divùés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...habituellement vendus ? Quelles sont les conséquences produit es dans l'un ou dam l'autre cas ? 1e Les deux modes se pratiquent; la cession est plus habituelle... | |
 | Société départmentale dágriculture de la Drome - 1866 - 556 pagina’s
...causes de ces variations? 9. — Les domaines sont-ils ordinairement conservés dans une seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sont-ils divisés entre les enfants et les héritiersà la mort du chef de famille, ou enfin sont-ils habituellement vendus? 'Quelles sont les... | |
 | France - 1867 - 332 pagina’s
...causes de ces variations? 9. Les domaines sont-ils ordinairement conservés dans une seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sont-ils...enfin sont-ils habituellement vendus? Quelles sont les consequences produites dans l'un ou dans l'autre cas? 10. Les ventes de terres ont-elles lieu plus... | |
 | France - 1867 - 424 pagina’s
...subir depuis un ccrtnin temps, en remontant à Irente ans au moins, et les causes de ces variations? ou enfin sont-ils habituellement vendus? Quelles sont...conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas ? 10. Les ventes de terres ont-etles lieu plus particutièrement en bloc ou au détail? Dans quelles... | |
 | France - 1868 - 540 pagina’s
...causes de ces variations? 9. Les domaines sont-ils ordinairement conservés dans une seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sont-ils...vendus? Quelles sont les conséquences produites dans l'on ou dans l'autre cas? l0. Les ventes de terres ont-elles lieu plus particulièrement en bloc ou... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1870 - 848 pagina’s
...seule main au moyen d'arrangements de famille particuliers, ou sont-ils divisés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...Quelles sont les conséquences produites dans l'un ou dcms l'autre cas ? A la mort du chef de famille les domaines restent rarement dans une seule main;... | |
 | Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1884 - 892 pagina’s
...seule main au moyen d'arrangements de famille parliculiers, ou sont-ils divisés entre les enfants ou les héritiers à la mort du chef de famille, ou enfin...conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas? •10. Les ventes de terre ont-elles lieu plus particulièrement en bloc ou au détail? Dans quelles... | |
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... les héritiers à la mort du chef de famille , ou. enfin sont-ils habituellement vendus? Quelles sont les conséquences produites dans l'un ou dans l'autre cas ? 8. 
