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" TARHOURIECH, l'un des secrétaires, donne lecture du procèsverbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. "
Annuaire des cinq départements de l'ancienne Normandie. An. 10-54, 56, 96 - Pagina 225
door Association normande - 1843
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Annales: Débats parlementaires, Volume 22

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889
...PRÉSIDENCE DE M. LE ROYEU La séance est ouverte à trois heures. M. Guyot-Lavaline, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. EXCUSES ET DEMANDE DE CONGÉ M. le président. M. Alfred Naquct demande un congé de quinze jours,...
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Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., Volume 1

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1871
...PRÉSIDENCE DE M. JULES GRÉVY. La séance est ouverte à midi et demi. M. Johnston, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. M. Scheurer-Kestner. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Chaint re une pétition signée...
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Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes ..., Volume 2

1872
...cession de l'AlsaceLorraine. La séance est ouverte à midi et demi. M. JOHNSTON, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. Urpóu M. SCHEURER-KKSTNER. J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Cbambre aViilcién"- lint'...
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Bulletin, Volumes 17-18

Société d'agriculture du Cher - 1875
...GODEAU, membres titulaires. SOYER, membre correspondant. La Séance étant ouverte, M. Abel Corbin, Secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la...précédente séance. Le procès-verbal est adopté. M. le Président demande que l'impression du rapport au sujet de l'établissement hippique de la Baude...
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Mémoires

Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers - 1876
...La séance est ouverte à huit heures du soir sous la présidence de M. le Dr Lachèse. M. d'Espinay donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. MA Lachèse, rappelant les votes émis par la Société d'agriculture, sciences et arts dans ses précédentes...
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Annales du Sénat et de la Chambre des députés, Deel 5

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876
...D'AUDIFFRET-PASQUrEH La séance est ouverte à deux heures un quart. M. Lacave Laplagne, /'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. DISCUSSION D'UN PROJET DE LOI D'INTÉRÊT LOCAL là. le président. L'ordre du jour appelle la discussion...
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Congrès et conférences ... Comptes rendus sténographiiques, 1-32 [in 14 vols.].

Paris expos. univ. internat. de 1878 - 1879
...séance de ce malin. M. Barella va vous en donner lecture. M. BARELLA (Belgique), l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté après une observation de M. Rabuleau sur l'importance donnée à la partie industrielle par rapport...
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Comptes rendus sténographiques, Volumes 1-2

Ch.. Thirion - 1879 - 213 pagina’s
...Pouiltet, Lecocq. La séance est ouverte à a heures ao minutes. M. Charles LUCAS, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté. M. LE PRÉSIDENT. Il ya eu, sur la dernière question discutée hier et relative à la contrefaçon,...
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Comptes rendus sténographiques, publiés sous les auspices du Comité central ...

1879 - 302 pagina’s
...séance de ce matin. M. Barella va vous en donner lecture. M. BARELLA. (Belgique), l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. Le procès-verbal est adopté après une observation de M. Babuteau sur l'importance donnée à la partie industrielle par rapport...
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Journal officiel de la République française

France - 1879
...séance est ouverte à deux heures vingt minutes. M. Casimir Fournie:- (Noid), l'un det secrClairei, donne lecture du procès-verbal de la précédente séance. (Le procès-verbal est adopté.) CONGÉ M. le président. J'ai rtca une demande de congé illimité de M. Tcitserenc de Djrt. La demande...
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