 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pagina’s
...rivière . navigable ou non , enlève par une force subite une partie considérable et inconnaissable avait été instruit, il peut demander si demande dans l'année : après ce délai, il n'y sera plus rccevablc, ù moins que le propriétaire... | |
 | 1841 - 850 pagina’s
...rivière, navigable ou non, enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain , et la porte vers un champ inférieur...dans l'année : après ce délai il n'y sera plus recevante, à moins que le propriétaire du champ auquel la partie enlevée a été unie , n'eût pas... | |
 | 1841 - 468 pagina’s
...enlève par une force suhitc une partie considérable et rcconnaissable d'un champ riverain, et le porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée,...réclamer sa propriété; mais il est tenu de former ça demande dans l'année; apres ccdélai, il n'y sera plus rccevable, à moine que le propriétaire... | |
 | Jacques Curasson, Victor Dumay - 1841 - 820 pagina’s
...une rivière quelconque enlève , par nne force subite , une partie considérable et reconnaissablc d'un champ riverain, et la porte vers un champ inférieur...la partie enlevée peut réclamer sa propriété, 'pourvu qu'il forme sa demande dans l'année (1). L'article 562 prévoit un autre cas, celui d'un bras... | |
 | Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 pagina’s
...non, « enlève par une force subite une partie consi« dérable et recounaissablud'uu champ riverain, champ riverain, et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée, il n'ya pas lieu au droit d'alluvion, et le propriétaire des terres enlevées peut les réclamer.... | |
 | Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1841 - 492 pagina’s
...non, « enlève par une force subite une partie consi> dérable et reconnaissable d'un champ riverain, champ riverain, et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée, il n'ya pas lieu au droit d'alluvion, et le propriétaire des terres enlevées peut les réclamer.... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - 620 pagina’s
...une rivière navigable ou non enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain, et la porte vers un champ inférieur...sa demande dans l'année; après ce délai, il n'y est plus recevable, à moins que le propriétaire du champ auquel la partie enlevée a été unie n'eût... | |
 | Curasson (M., Jacques) - 1842 - 674 pagina’s
...de Paris du 7 juin J830, D., part. 2, pag.250. (2) Arrêt du 12 décembre 18M, D., pag. I02 de 1833. riverain , et la porte vers un champ inférieur ou...la partie enlevée peut réclamer sa propriété, pourvu qu'il forme sa demande dans l'année (1). L'article 562 prévoit un autre cas , celui d'un bras... | |
 | Karl Salomo Zachariä - 1842 - 214 pagina’s
...navigable, flottable, on non, enlève, par une force subite, une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain , et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée , la partie ainsi enlevée ne cesse pas d'appartenir à l'ancien propriétaire, qui peut, par conséquent,... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1843 - 636 pagina’s
...rivière, navigable ou non, enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain , et la porte vers un champ inférieur...réclamer sa propriété; mais il est tenu de former sa ih1mande dans l'année: après ce <li I i , il nesera plus redevable, à moins que le propriétaire... | |
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Si un fleuve ou une rivière navigable ou non, enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain , et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée , le propriétaire de la partie enlevée peut réclamer... 
