 | J. Grenier - 1826 - 612 pagina’s
...succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux clin » ses par eux données à leurs enfans ou descendons décédés » sans postérité, lorsque les objets...succession : si les objets ont été aliénés, » les ascendans recueillent le prix qui peut en être dû. Ils » succèdent aussi à l'action en reprise... | |
 | 1827 - 646 pagina’s
...: L'art. 747 du cod. civ. porte : « Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants,...peut en être dû; ils succèdent aussi à l'action eu reprise que pouvait avoir le donataire. » Quel est le sens naturel de cet article? La principale... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - 1827 - 492 pagina’s
...l'exclusion de tous autres, aux » choses par eux données à leurs enfans ou » descendans décèdes sans postérité, lorsque » les objets donnés se...nature » dans la succession. Si les objets ont été alié» nés, les ascendans recueillent le prix qui » en peut être dû. Ils succèdent aussi à l'action... | |
 | P. Antoine Fenet - 1828 - 678 pagina’s
...Imrs part et à l'exchnifin tic tous autres, aux choses par eux données à leurs enfans ou descendans décédés sans postérité , lorsque les objets donnés...succession. Si les objets ont été aliénés, les ascendans recueillent le prix qui peut en être dû ; ils succèdent aussi à l'action en reprise que... | |
 | Auguste François Teulet - 1836 - 866 pagina’s
...succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfans ou descendans it au préjudice des enfans du premier lit. COOBLIGÉS....La subrogation a lieu de plein droit, — 1° 5° ascendans recueillent le prix qui peut en être dû. Ils succèdent aussi à l'action en reprise que... | |
 | Louis Poujol - 1837 - 1186 pagina’s
...parents de l'autre ligne. 11. Les ascendants succèdent aux choses par eux données à leurs enfants on descendants décédés sans postérité, lorsque les...donnés se retrouvent en nature dans la succession. 12. Ce droit do réversion n'est pas un droit de retour, mais bien un droit de succession, que l'ascendant... | |
 | Georges Antoine Chabot de l'Allier - 1837 - 690 pagina’s
...succèdent , à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfans ou descendans, décédés sans postérité , lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession; et comment serait-il possible de concilier ces expressions, succèdent à l'exclusion de tous autres... | |
 | Georges Antoine Chabot - 1839 - 644 pagina’s
...succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfans ou descendans, décédés sans postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession ; et comment serait-il possible de concilier ces expressions , succèdent , à F exclusion de tous... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pagina’s
...par tête. C. 815 s. — Pr. 966s. V4V. Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux d'un coparlageant, pour éviter que le partage ne...à ce qu'il y soit procédé hors de leur présenc C. 351,352,766,951,952. Si les objets gnt été aliénés, les ascendants reçue lent le prix qui peut... | |
 | 1840 - 1054 pagina’s
...pour base, et «et article dit : « Les ascendants succèdent, à fexclu» sion fie tous autres, aux choses par eux données à » leurs enfants ou descendants décédés sans postérité. » Abandonnant alors le terrain de l'article 747, les adversaires vont chercher leurs arguments dans... | |
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Les ascendants succèdent, à l'exclusion de tous autres, aux choses par eux données à leurs enfants ou descendants décédés sans" postérité, lorsque les objets donnés se retrouvent en nature dans la succession. 
