A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré, et ordonné, disons, déclarons et ordonnons,... Bulletin de la Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - Pagina 44door Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1868Volledige weergave - Over dit boek
| Marcellin Emile Hubert-Valleroux - 1855 - 436 pagina’s
...1614, 8,000 livres pour chacun an... A ces causes et autres bonnes considérations à ce nous mouvants, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et...royale, nous avons, par ces présentes, signées de notre main, dit, déclaré, statué et ordonné, disons, déclarons, statuons et ordonnons l'hôpital... | |
| Jacques Laffetay - 1855 - 542 pagina’s
...considérations, ayant égard à la prière qui nous a été faite par le sieur évêque de Bayeux. de l'avis de notre conseil , et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, avons loué et approuvé, et par ces présentes signées de notre main, louons, agréons et approuvons... | |
| Mathieu Molé, comte Louis-Mathieu Molé - 1856 - 552 pagina’s
...d'Orléans, de notre trèscher et très-amé cousin le prince de Condé, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale,, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit et déclaré, disons et déclarons que tous les arrêts donnés en notredite cour de... | |
| 1856 - 782 pagina’s
...frère le duc d'Orléans, premiers officiers de noire couronne, et autres grands et notables personnages de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par le présent édit, perpétuel et irrévocable, confirmé et approuvé, confirmons et approuvons pour... | |
| Armand Guérand - 1856 - 832 pagina’s
...frère le duc d'Orléans, premiers officiers de notre couronne, et autres grands et notables personnages de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par le présent édit, perpétuel et irrévocable, confirmé et approuvé, confirmons et approuvons pour... | |
| Augustin Thierry - 1856 - 744 pagina’s
...A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de notre main ordonné et ordonnons, voulons et nous plaît qu'à compter du jour de l'enregistrement... | |
| Joachim-Antoine-Joseph Gaudry - 1856 - 612 pagina’s
...en notre Conseil lesdits Edits et Déclarations, de l'avis d'icelui, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, Nous avons par ces présentes signées de notre main, dit, statué, déclaré et ordonné, disons, statuons, déclarons et ordonnons ce qui en... | |
| France - 1856 - 544 pagina’s
...recouvrement doit être rendu. A ces causes, et autres à ce nous mouvans, de nostre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes, signées de nostre main, éteint et supprimé, éteignons et supprimons, la grande maistrise et les maistrises... | |
| 1857 - 646 pagina’s
...magnificence qu'il exige, ainsi que l'étendue et les commodités nécessaires. • » A ces causes, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons ordonné, et par présentes signées de notre main, ordonnons, voulons et nous plaist que les bâtiments... | |
| E. B. Le Beuf - 1857 - 382 pagina’s
...duc d'Orléans, » premiers officiers de notre couronne , et autres » grands et notables personnages de notre conseil » et de notre grâce spéciale ,...puissance et » autorité royale , nous avons , par le présent édit , » perpétuel et irrévocable , confirmé et approuvé, » confirmons et approuvons... | |
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