 | vicomte Ludovic de Magny - 1880 - 264 pagina’s
...patentes lui conférant ce titre : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présens et à venir, SALUT : Par l'article treize du premier Statut du premier mars mil huit cent huit, nous nous sommes réservé... | |
 | Albert Maag - 1894 - 642 pagina’s
...Zeit der hundert Tage. 1. Napoleon benachrichtigt die Tagsatzung von seiner Rückkehr. 4. April 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions . empereur des Français. TRÈS CHERS ET GRANDS AMIS, Vous aurez appris dans le cours des mois derniers notre retour sur les... | |
 | 1895 - 632 pagina’s
...autres élablissemeiis publics de VEminrp , Au palais des Tuileries , le 20 Février 1 809 , Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures ; Notre Conseil d'état entendu , Nous... | |
 | Théodore Richard Tissier - 1896 - 606 pagina’s
...publié. . — 481 — 17 mars 1 SOS. — Décret impérial portant organisation de l'Université. . Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions,...d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; — Vu la loi du 10 mai 1806 portant création d'un corps enseignant; — noire Conseil d'État entendu... | |
 | 1896 - 324 pagina’s
...légion d'honneur, commandant supérieur des divisions réunies à Brème. Au nom de l'empereur et roi. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d' Italie, protecteur de la confédération du Ehin, médiateur de la confédération Suisse, à tous... | |
 | Wilhelm Altmann - 1897 - 588 pagina’s
...de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la République empereur des Français, à tous présens et à venir salut. „Le sénat,...après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a decretó ou arrêté, et nous ordonnons ce, qui suit: (Et s'il s'agit d'une loi) le corps législatif... | |
 | Paul Louis Hippolyte Boppe - 1899 - 294 pagina’s
...suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives... | |
 | Pierre Marius Dieudonné Mestre - 1899 - 464 pagina’s
...CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède... | |
 | Moritz von Kaisenberg - 1901 - 320 pagina’s
...de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du sénat conservateur,... | |
 | Pierre Alexandre Édouard baron Fleury de Chaboulon - 1901 - 358 pagina’s
...l'acte additionnel parut dans le Moniteiti; tel que le voici: ACTE ADDITIONNEL Paris, le 24 avril. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé il ya quinze années,... | |
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut. 
