 | Jules Juliany - 1842 - 462 pagina’s
...EXTRAIT Du Moniteur Universel, n° 263. — 20 septembre 1817. Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les rois nos prédécesseurs ont accordé une attention constante à la situation avantageuse du port... | |
 | Louis François du Bouchet marquis de Sourches - 1885 - 536 pagina’s
...auroit fait. VI. DÉCLARATION DU ROI POUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA CAPITATIOX '. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Depuis que la gloire 1. [Voir ci-dessus, p. 421. [La déclaration portant établissemcn... | |
 | Pilatte - 1885 - 814 pagina’s
...par ceux qui font profession de la Réligion prétendue reformée. LOUIS par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre: A tous ceux qui ces Présentes verront, Salut. Par nos lettres Patentes en forme de Déclaration, du deuxiéme Avril 1666. Contenant LIX. Articles,... | |
 | Paris - 1886 - 696 pagina’s
...le vingt-deuxième. Signé : LOUIS. Rue Montgolfler. — (23 juillet 1817.) Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de l'intérieur ; Vu le plan des abords du nouveau... | |
 | Alexis Chevalier - 1887 - 664 pagina’s
...le Ministre de l'Intérieur fit signer, par le Roi, l'Ordonnance ci-après : Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut, Sur le rapport de Notre Ministre secrétaire d'Ktal de l'Intérieur, Notre Conseil d'Etat entendu,... | |
 | Jean François Paul de Gondi de Retz - 1887 - 768 pagina’s
...IMMUNITÉS DE I/ÉGLISF, DBESSÉB PAB iK «.1.1.11i.r'. (nu 26 XVRII. i657 I.) LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Comme la i. Tel est bien le texte. Il faudrait les Saints Décrets. i. Hittoire... | |
 | 1889 - 818 pagina’s
...ethno-géographiqne de 1 Bibliothèque en Roi. S- XIV OKDOX5AXCE DC BOl' (Extrait) CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au dépar tement de l'Intérieur, Nous avons ordonné... | |
 | 1889 - 332 pagina’s
...1784. Enregistrées en conséquence de l'Arrêt de la Cour du 6 Septembre 1784. LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront. Salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que Nous ont adressées nos... | |
 | France. Commission des archives diplomatiques - 1890 - 572 pagina’s
...désormais sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de... | |
| |
CONSTITUTIONNELLE. > • .LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , SALUT. 
