 | B comte de Nadaillac - 1885 - 332 pagina’s
...tr. super, dor., n. rogn. 822. LISTE GÉNÉRALE des individus condamnés par jugement, ou mis hors de la loi par décrets, et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République. Paris, de l'impr. des Biens nationaux, an II-III, 7 listes en 2 vol. in-8, •cart., n. rogn. (Complet.}... | |
 | Léon Kahn - 1889 - 266 pagina’s
...Paris, par H. Wallon (Hachette, 1882). — Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens...des art. 3, 4 et 5 de la loi du 26 frimaire et de l'article premier de celle du 9 ventôse (Paris, de l'imp. des Domaines nationaux, l'an deuiième).... | |
 | Léon Kahn - 1889 - 272 pagina’s
...Paris, par H. Wallon (Hachette, 1882). — Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens...dressée et publiée en exécution des art. 3, 4 et S de la loi du S6 frimaire et de l'article premier de celle du 9 ventôse (Paris, de l'imp. des Domaines... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1889 - 802 pagina’s
...Égalité, Fraternité ou la Mort. Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors de la Loi par décrets et dont les biens ont été déclarés...République. Dressée et publiée en exécution des articles 3, 4 et 5 de la loi du 26 frimaire et de l'article ler de celle du 9 ventôse. N° 1", contenant... | |
 | Archives départementales de Lot-et-Garonne - 1889 - 1026 pagina’s
...et un S' au n° 9. In8. d.-rel. vf 653. — Liste générale des individus condamnés par jugemens, ou mis hors la loi par décrets, et dont les biens ont été déclarés confisqués au profil de la République, dressée et publiée en exécution des lois du 26 frimaire, 9 ventôse et... | |
 | Maurice Tourneux - 1890 - 628 pagina’s
...police et des tribunaux, IV-35 p. N" III (sic). Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit dfl la République (Î8 fructidor an II). •S. lnd, 120 p. № IV. Contenant les jugements qui étaient... | |
 | Archives départementales de l'Yonne - 1897 - 518 pagina’s
...<i, 5 et 9). Q 623. — « Listes générales des individus condamnés par jugeiuens ou mis hors de la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République. » Le volume comprend 7 listes numérotées de 1 à 7 comprenant les jugements rendus ¡usqu'au 1"... | |
 | Maurice Tourneux - 1906 - 826 pagina’s
...LAC. N'oyez tome I«r, n° 395.">. 20787. — Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la lîépublique (an ll-an III). Recueil oflicie!. Voyez tome I", n« 3956. 20788. — Liste générale... | |
 | Archives départementales de Tarn-et-Garonne - 1910 - 524 pagina’s
...Procès-verbaux des municipalités et des districts relatifs à cet objet.. . 179'л-ап V. Q. i6i'"s. Liste générale des individus condamnés par jugement ou mis hors la loi par décret, dont les biens ont été déclarés confisqués (loi du 26 frimaire.) an II. Q. 1б1('г.... | |
 | Archives départementales du Nord - 1911 - 318 pagina’s
...— District de Valenciennes (an 3). 1088. « Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués ». Paris, in 12, fascicules 1,2, 4 à 7 (ventôse an 2-tb.ermidor an 3). 1089. Listes en placards... | |
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Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art. 
