 | Michel Du Perray - 1748 - 602 pagina’s
...tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & interêts,à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regi/îre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans troi» «ois de 1» datte d'içelles... | |
 | Claude Nicolas Le Cat - 1752 - 441 pagina’s
...qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangere dans aucun lieu de notre obéïffance ; à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la date d'icelles , que l'impreffion dudit... | |
 | Jean Baptiste Simon - 1758 - 478 pagina’s
...tiers audit Expofant ,. pu à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & interêts : à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que la réimpreflion dudit... | |
 | Louis de Boissy - 1758 - 280 pagina’s
...àl'Hôtel.Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & interêts; A la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires. & Imprimeurs de Paris, dans troif mois it la datte d'icelle,; que l'impreflîon le tes... | |
 | Laugier - 1768 - 504 pagina’s
...aura droit de lui , à peine de tous dépens , dommages & intt'rêrs , à la charge que ces Fréfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté de« Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que la réimpieflîon dcfdits... | |
 | Polyaenus - 1770 - 296 pagina’s
...qu'elles l'oient , d'en introduite 0'imprcrfion étrangere dans aucun lieu de notre obe'iffancç ; à la charge que ces Pre'fentes feront enregiftrées tout au long fur le regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris ,. TSans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion duilit... | |
 | 1777 - 572 pagina’s
...audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts ; A LA CHARGE que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de là date d'icelles ; que l'imprcffion dudit... | |
 | 1780 - 436 pagina’s
...d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiflance: à la charge que cet Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreflion diidit... | |
 | Antoine-Nicolas Dézallier d'Argenville - 1787 - 472 pagina’s
...l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons j à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté de, Imprimeurs te Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelle; que l'impreffion dudit Ouvrage... | |
 | 1767 - 436 pagina’s
...audit expofant , ou à celui qui aura droit de lui ; fie «le tous dépens , dommages & intérêts. A la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreiTion dudit... | |
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Expofant , & de tous dépens , dommages & interêts : à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des... 
