 | Auguste Henri Jules Delalain - 1883 - 902 pagina’s
...sont pas placés dans les armées do terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et de l'école forestière qui ne... | |
 | Léon Gambetta - 1884 - 614 pagina’s
...examens de sortie, sont placés dans un service public, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'École polytechnique et de l'École forestière qui ne satisfont... | |
 | Léon Gambetta - 1884 - 614 pagina’s
...examens de sortie. sont placés dans un service public, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. ditions de la classe de recrutement à laquelle ils appartiennent par leur âge;... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1885 - 662 pagina’s
...56 , ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou des commissions au moins équivalentes. — Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...disponibilité , soit dans la réserve de l'armée ^active , soil dans l'armée territoriale ou dans les différents services auxquels leurs éludes les ont plus... | |
 | Jean Marie - 1890 - 732 pagina’s
...chaque année, les soldais qui ont accompli le temps de service prescrit sont respectivement envoyés : Soit dans la réserve de l'armée active, Soit dans l'armée territoriale, Ou dans la réserve de cette armée. Ou enfin dans leurs foyers, comme libérés définitivement. Après les... | |
 | Eugène Pierre - 1906 - 1130 pagina’s
...comme dispensés des périodes d'exercices on rêvueë d'appel auxquelles ils peuvent être astreints, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou sa réserve, soit comme hornmes des services auxiliaires, lorsque IVpoqne normale' de ces périodes... | |
 | France - 1916 - 1286 pagina’s
...active et sa réserve. DKCBÈTK : ART. 1". Les militaires pourvus du diplôme de chirurgien-dentiste, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou la réserve de l'armée territoriale, peuvent être, pendant la durée de la guerre et dans la limite... | |
 | 1876 - 356 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. " Vu la loi du a4 juillet 1870, relative à l'organisation générale de l'armée,... | |
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... terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et les... 
